Entre deux suppléances, le TZR doit être présent dans son ...

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Direction des Relations et


Des Ressources Humaines

Direction
des Personnels Enseignants [pic]
DPE






GUIDE DU


TZR










2014-2015















AVANT PROPOS








Ce "guide du TZR" répond à un double objectif :

- vous informer, ainsi que les chefs de vos établissements
d'accueil, sur les conditions d'organisation du
remplacement dans l'académie de Bordeaux ;
- vous aider en vous donnant des précisions sur votre statut,
vos droits et vos obligations.


Il rassemble les dispositions relatives à la gestion des TZR et
des remplacements, ainsi qu'en annexes les principaux textes
réglementaires relatifs à ces gestions.


La responsabilité d'assurer la continuité des enseignements
devant les élèves nous incombe à tous :


- aux personnels en ZR, qui doivent s'adapter à la mobilité
et à la spécificité que requièrent leurs missions.


- aux établissements qui doivent contribuer à la recherche et
à la mise en ?uvre des meilleures solutions, pour
accueillir le TZR, permettre son intégration rapide et le
mobiliser sur des actions constructives quand il n'est pas
sollicité pour le remplacement ou la suppléance


- aux services académiques qui doivent être pleinement
attentifs aux besoins des établissements et de leurs
élèves tout en s'adaptant aux personnels dont ils assurent
la gestion.

























SOMMAIRE

AVANT PROPOS 2


SOMMAIRE 3


ANNEXES 4


PRESENTATION 5


1- Le Titulaire en Zone de Remplacement (TZR) 5
2- Le rattachement administratif (RAD) pérenne 5
3- La zone de remplacement (ZR) 5


LE CADRE STATUTAIRE 7


1- Les différentes situations d'affectation 7
2- Les obligations de service 7
3- Les diminutions et les majorations de service 7
4- Le régime indemnitaire 8
5- Le paiement des frais liés à la mission 8
6- Le paiement des heures supplémentaires 8
7- La notation et l'avancement 9
8- Le droit à la formation continue et le temps partiel 9
9- Les mutations 9


L'ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT ADMINISTRATIF
11


1- Le TZR fait partie intégrante de l'équipe éducative 11
2- Les aspects matériels 11
3- L'emploi du temps 11
4- Les activités pédagogiques entre deux suppléances 12


LA SUPPLEANCE 13


1- La mise en place de la suppléance 13
2- Le domaine et la zone géographique d'intervention
13
3- Le contact remplaçant/remplacé 14
4- L'information relative au fonctionnement de
l'établissement 14
5- L'information de l'équipe pédagogique et des élèves
14
6- L'implication de l'équipe pédagogique 14
7- Le suivi et le bilan de la suppléance 14























ANNEXES








Annexe 1. Exercice des fonctions de remplacement dans les
établissements 15
d'enseignement du second degré. (Décret n° 99-823 du 17/09/1999)




Annexe 2. Exercice des fonctions de remplacement dans les
établissements 18
d'enseignement du second degré. (Note de service n° 99-152 du
07/10/1999)




Annexe 3. Maxima de service hebdomadaire du personnel enseignant des
20
établissements d'enseignement du second degré. (Décret n° 50-581 du
25 mai 1950)




Annexe 4. Liste des éléments que les chefs d'établissement doivent
fournir au 27
TZR dans l'établissement de rattachement, et dans l'établissement
où se déroule la suppléance.




Annexe 5. Le régime indemnitaire : ISSR, ISO, Indemnité ZEP, NBI
28
établissement sensible.




Annexe 6. Tableau de synthèse : Frais déplacement / ISSR / heures
décharges 29




Annexe 7. Références règlementaires relatives au remboursement des
frais de 31
déplacement.




Annexe 8. Etat ISSR 33




Annexe 9. Guide de saisie pour l'application DT ULYSSE 34
































PRESENTATION



1. LE TITULAIRE EN ZONE DE REMPLACEMENT (TZR)

Le Titulaire en Zone de Remplacement (TZR), est un enseignant
titulaire affecté à titre définitif sur une zone de remplacement
lors des opérations de mouvement intra académique. A ce titre, il
est également rattaché à un EPLE (RAD).


Le TZR conserve l'affectation en zone de remplacement qui lui est
attribuée au mouvement intra académique jusqu'à l'obtention d'une
mutation demandée ou la suppression du poste par une mesure de
carte scolaire.




2. LE RATTACHEMENT ADMINISTRATIF (RAD) PERENNE


Le TZR est rattaché à un établissement unique (RAD) qui
assurera sa gestion administrative (signature du procès verbal
d'installation, bulletins de salaire, courrier administratif,
congés de maladie, notation et avancement, etc.). Ce
rattachement est pérenne, même si chaque année l'affectation du
TZR à l'année (AFA) change ou s'il est affecté pour effectuer
des remplacements dans différents établissements en cours
d'année scolaire en remplacement (REP) ou en suppléance (SUP).
Ce rattachement est notifié par arrêté lors de l'entrée dans
l'académie ou si l'enseignant devient TZR par mutation.


Le jour de la pré-rentrée, le TZR doit se présenter :


- dans son établissement d'affectation à l'année en cas d'AFA. Il
aura pris contact préalablement avec son établissement de RAD.
- dans son établissement de rattachement s'il doit effectuer des
suppléances.




3. LA ZONE DE REMPLACEMENT (ZR)


La zone de remplacement représente la zone géographique de
l'Académie dans laquelle le TZR peut être amené à effectuer des
suppléances au cours de l'année scolaire.
Les délimitations des zones de remplacement sont définies par le
Recteur, après avis du Comité Technique Paritaire Académique
(CTPA). L'Académie de Bordeaux est découpée en 5 zones de
remplacement qui correspondent aux 5 départements de la région
Aquitaine et une zone académique (cf. Annexe 6 Géographie du
remplacement).


Les zones d'intervention dépendent de la discipline enseignée.




Deux niveaux de ZR existent :


. La majorité des disciplines ont une zone d'intervention
départementale :


o type lycée : éducation, philosophie, lettres modernes,
allemand, anglais, espagnol, histoire-géographie,
mathématiques, technologie, sciences de la vie et de la
terre, éducation musicale, EPS,
documentation, lettres classiques, arabe, hébreu, italien,
polonais, portugais , russe, occitan, basque, SES, sciences-
physiques, physique-appliquée, arts plastiques, orientation,
économie gestion administrative, économie gestion comptable,
économie gestion commerciale, économie gestion informatique,
bureautique, SII (sciences industrielles de l'ingénieur
option architecture et construction, sciences industrielles
de l'ingénieur option énergie, sciences industrielles de
l'ingénieur option information et numérique,sciences
industrielles de l'ingénieur et ingénierie mécanique).






o type LP : documentation, communication-bureautique,
comptabilité-bureautique, vente, génie électrique
électronique, génie électrique électrotechnique, génie
mécanique construction, génie mécanique productique,
biotechnologie-santé, lettres-allemand, lettres-anglais,
lettres-arabe, lettres-espagnol, lettres-histoire, math-
sciences physiques.


. Certaines disciplines ont une zone d'intervention
académique :


o type lycée : arts appliqués, biochimie, sciences et
techniques médico-sociales, hôtellerie option services et
commercialisation, maître d'hôtel restaurant, tourisme ;


o type LP : aide technique au chef de travaux (ATCT), génie
industriel bois, génie industriel textiles et cuirs,
entretien des textiles, industrie cuir et chaussures, génie
industriel structures métalliques, génie chimique, génie
civil construction et économie, dessin cal