point 6. clÔture de la rÉunion

5 mai 2009 ... Fondation Française de Recherche sur la Biodiversité ...... esprit) et à condition
que le Secrétariat corrige les questions de traduction soulevées par les ..... A la 8
ème séance de la réunion, le 7 avril 2009, le représentant du ...... la loi des
utilisateurs n'entravent pas] l'exercice et l'application de leurs droits.

Part of the document