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COMPTE RENDU 1 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2008 Présents : S. DASSAULT (quitte la séance au vote du point n° 4.1) - N.
BOULAY-LAURENT (quitte la séance au vote du point n° 14.1) - R.M. PORLIER -
T. SIMONOT - J.F. AYMARD - J.F. BAYLE (entre en séance avant le vote du
point n° 3.2) - J.M. FRITZ (quitte la séance au vote du point n° 14.1) -
F. MAHBOULI (quitte la séance au vote du point n° 14.1) - P. VERNET (quitte
la séance au vote du point n° 14.1) - N. BARBIER - D. BAZOT - S. CAPRON -
O. CISSE - G. DERUEL (quitte la séance au vote du point n° 14.1)
D. DESRUES (entre en séance avant le vote du point n° 4.4) - B. LESAGE - M.
MULTON - F. RESTOUX (entre en séance avant le vote du point n° 3.3) - J.
ALBOUY - J. BEDU - R. BENECH - D. COSSON - S. DANTU - S. DIAGOURAGA (quitte
la séance au vote du point n° 14.1) - J. GUISTI (entre en séance avant le
vote du point n° 4.1 et quitte la séance au vote du point n° 14.1) - J.
LEBIGRE (quitte la séance au vote du point n° 14.1) - L. MARIN
A. MIGLOS (quitte la séance avant le vote du point n° 15.1) - J. PICARD
(entre en séance avant le vote du point n° 3.3) - B. PIRIOU (entre en
séance avant le vote du point n° 3.1 et quitte la séance au vote du point
n° 4.5) - A. SILVA DA CRUZ (entre en séance avant le vote du point n° 4.1) Excusés ayant donné pouvoir : J.F. BAYLE (pour l'approbation du compte
rendu du Conseil Municipal du 18 février 2008 et au point n° 3.1) - D.
DESRUES (pour l'approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18
février 2008 et du point n° 3.1 au point n° 4.3) - F. RESTOUX (pour
l'approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 février 2008 et
aux points n°s 3.1 et 3.2) - F. GARCIN - J. GUISTI (pour l'approbation du
compte rendu du Conseil Municipal du 18 février 2008 et du point n° 3.1 au
point n° 3.3) ayant respectivement donné pouvoir à J. LEBIGRE - P. VERNET -
D. COSSON - M. MULTON - N. BOULAY-LAURENT. Absents : S. DASSAULT (au point n° 4.1) - N. BOULAY-LAURENT (au point n°
14.1) - J.M. FRITZ (au point n° 14.1) - F. MAHBOULI (au point n° 14.1) -
P. VERNET (au point n° 14.1) - F. ZAMBROWSKI - G. DERUEL (au point n° 14.1)
- S. GICQUELLO - N. LIYAOUI - M. MENUT-BROGUET - N. MERESSE - H. SCHMIT -
I. ABDOU - S. DIAGOURAGA (au point n° 14.1) - J. GUISTI (au point n° 14.1)
- J. LEBIGRE (au point n° 14.1) - A. MIGLOS (au point n° 15.1) - J. PICARD
(pour l'approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 février 2008
et aux points n°s 3.1 et 3.2) - B. PIRIOU (pour l'approbation du compte
rendu du Conseil Municipal du 18 février 2008 et au point n° 4.5) - A.
SILVA DA CRUZ (pour l'approbation du compte rendu du Conseil Municipal du
18 février 2008 et du point n° 3.1 au point n° 3.3). * * * Jean-Michel FRITZ procède à l'appel et constate que le quorum est atteint. Serge DASSAULT propose la nomination de Sylvie CAPRON comme secrétaire de
séance. Il demande l'approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18
février dernier. Alain MIGLOS déplore à nouveau le caractère non exhaustif des comptes
rendus de conseil. Serge DANTU souligne que les comptes rendus de conseil présentent des
omissions. Celui du 18 février vérifie ce constat. Par ailleurs, même si le
Conseil Municipal du 28 février n'a pu avoir lieu faute de quorum atteint,
il aurait été souhaitable que le nom des élus présents à la séance soit
reporté sur le texte du PV. Le compte rendu du Conseil Municipal du 18 février est approuvé à la
majorité monis deux abstentions.
|3. PERSONNEL | 3.1 ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE EN VUE DE
LA PREPARATION AU BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, L'EDUCATION
POPULAIRE ET DES SPORTS (BP-JEPS) - SPECIALITE ANIMATION SOCIALE
Jacques LEBIGRE rapporte: « La Ville de Corbeil-Essonnes a lancé une procédure de consultation des
entreprises pour la passation d'un marché relatif à la formation
professionnelle en vue de la préparation au brevet professionnel de la
jeunesse, l'éducation populaire et des sports (BP-JEPS) - spécialité
animation sociale. En effet, au vu des besoins exprimés lors de l'établissement du plan de
formation, la passation d'un marché pour ces prestations s'est avérée
nécessaire. Les caractéristiques de ce marché sont les suivantes : un
marché à bons de commande sans montant minimum et maximum de dépenses
annuelles d'une durée d'un an reconductible expressément deux fois. Une seule société a répondu dans les délais impartis. - Le lot de ce marché a été attribué par la Commission d'Appel d'Offres
à l'entreprise IFAC -53 rue du RPC Gilbert - 92600 ASNIERES, Cette délibération a pour objet d'autoriser Monsieur le Maire à signer les
documents y afférents. A l'unanimité, la Commission des finances a émis un avis favorable sur ce
point. » Serge DASSAULT donne la parole à Jean ALBOUY. Jean ALBOUY estime que la passation d'un tel marché constitue une perte de
temps, puisque ce dernier ne présente aucun montant minimum ni maximum. En
outre, la société retenue, IFAC, est connue de la ville de Corbeil. Il
n'était donc pas nécessaire de passer un marché. Il fallait simplement
donner la priorité à l'entreprise. Jacques LEBIGRE ironise sur le comportement polémiste de Jean ALBOUY
concernant les travaux de la commission d'appel d'offres. Si un marché
n'avait pas été passé, la Ville se serait retrouvée hors la loi. Par
conséquent, il n'a pas de commentaire à faire plus avant sur les
commentaires portés par M. ALBOUY. Serge DASSAULT passe au vote. Après examen et délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal :
- Approuve l'acte d'engagement du lot relatif au marché de
formation signé par la société attributaire : IFAC - 53 rue du
RPC Gilbert - 92600 ASNIERES,
- Autorise Monsieur le Maire à signer le marché correspondant ainsi que
les documents y afférents,
- Dit que les dépenses en résultant seront financées sur les crédits
ouverts à cet effet au budget de l'exercice 2008, chapitre 011 -
articles 6184 et que les crédits seront prévus chaque année au budget
concerné, - Dit que la présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet
de l'Essonne.
3.2 ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE EN HYGIENE
ET SECURITE ET RELANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LE LOT 6 Jacques LEBIGRE rapporte: « La Ville de Corbeil-Essonnes a lancé une procédure de consultation des
entreprises pour la passation d'un marché relatif à la formation
professionnelle en hygiène et sécurité. En effet, au vu des besoins exprimés lors de l'établissement du plan de
formation et pour répondre à l'obligation de formation dans le domaine
d'hygiène et sécurité, la passation d'un marché pour ces prestations s'est
avérée nécessaire. Les caractéristiques de ce marché sont les suivantes :
marché à bons de commande sans montant minimum et maximum de dépenses
annuelles en quatorze lots. 10 sociétés ont répondu dans les délais impartis. Concernant le lot 6, aucune offre conforme n'ayant été reçue, ce lot a été
déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres qui a décidé de
relancer sa consultation selon une procédure de consultation identique. Les autres lots de ce marché ont été attribués par la Commission d'Appel
d'Offres aux entreprises. Le nom des entreprises attributaires pour chacun
des lots est précisé à la délibération Cette délibération a pour objet d'autoriser Monsieur le Maire à signer les
documents y afférents, à relancer la consultation du lot 6 en procédure
adaptée et à signer toutes les pièces y afférentes, avec le candidat qui
sera désigné comme attributaire par la Commission d'Appel d'Offres. A l'unanimité, la Commission des finances a émis un avis favorable sur ce
point. » En l'absence d'observations, Serge DASSAULT passe au vote. Après examen et délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal : - Approuve les actes d'engagement des treize lots relatifs au marché de
formation professionnelle en Hygiène et Sécurité signé par les
sociétés attributaires : | |Intitulé : |Opérateurs |Adresse : |
|LOT N° | |économiques | |
|1 |Personnel non |NORISKO |BP200 |
| |électricien : | |34-36 Rue Pluchet |
| |habilitation | |92225 BAGNEUX CEDEX |
| |électrique B0, | | |
| |B0V,H0 | | |
|2 |Personnel |NORISKO |BP200 |
| |électricien : | |34-36 Rue Pluchet |
| |Recyclage | |92225 BAGNEUX CEDEX |
| |habilitation | | |
| |électrique BR, H0,| | |
| |Indice V | | |
|3 |PSC 1 : Prévention|CNPP |Route de la Chapelle |
| |et secours | |Réanville - CD 64- |
| |civiques, niveau 1| |BP 2265 |
| | | |27950 SAINT MARCEL |
|4 |Sauveteur |M.A. FORMATION |17, rue du Cloitre |
| |secouriste du | |91610 BALLANCOURT SUR |
| |travail | |ESSONNE |
|5 |Recyclage SST |NORISKO |BP2