Frais residuels de distribution

Programme n° 131, RAPPORT annuel de performances ... 3ème ligne : Rapports annuels des Archives nationales (SCN AN (Site Paris + ... Ainsi, par fonds de concours, 71,04 M? en AE et 72,66 M? en CP ont abondé le budget du ... Les chiffres des exercices antérieurs ont été corrigés depuis la parution du PLF 2008,? ...

Programme n° 131, RAPPORT annuel de performances ... 3ème ligne : Rapports annuels des Archives nationales (SCN AN (Site Paris + ... Ainsi, par fonds de concours, 71,04 M? en AE et 72,66 M? en CP ont abondé le budget du ... Les chiffres des exercices antérieurs ont été corrigés depuis la parution du PLF 2008,? ...

Comptes annuels consolidés de l'Union européenne exercice 2012 ..... En vertu
de l'article 66 du règlement financier, la Commission adopte un rapport de ......
millions d'euros. 31.12.2012. 31.12.2011. Actifs. 505. 460. Passifs. (191) ...... des
dépenses certifié sont entachées d'une irrégularité grave qui n'a pas été corrigée
.

Point 3 de l'ordre du jour : rapport et recommandations de l'Organe ... Point 13 :
programme et budget proposé pour l'exercice biennal 2012?2013 ...... de ne pas
être faisable étant donné que quelque 83 secteurs devaient être ...... Supprimer ?
à cet égard? et insérer ?sur la gouvernance de l'OMPI, document WO/PBC/18/20?.

Point 3 de l'ordre du jour : rapport et recommandations de l'Organe ... Point 13 :
programme et budget proposé pour l'exercice biennal 2012?2013 ...... de ne pas
être faisable étant donné que quelque 83 secteurs devaient être ...... Supprimer ?
à cet égard? et insérer ?sur la gouvernance de l'OMPI, document WO/PBC/18/20?.

Point 3 de l'ordre du jour : rapport et recommandations de l'Organe ... Point 13 :
programme et budget proposé pour l'exercice biennal 2012?2013 ...... de ne pas
être faisable étant donné que quelque 83 secteurs devaient être ...... Supprimer ?
à cet égard? et insérer ?sur la gouvernance de l'OMPI, document WO/PBC/18/20?.

Point 3 de l'ordre du jour : rapport et recommandations de l'Organe ... Point 13 :
programme et budget proposé pour l'exercice biennal 2012?2013 ...... de ne pas
être faisable étant donné que quelque 83 secteurs devaient être ...... Supprimer ?
à cet égard? et insérer ?sur la gouvernance de l'OMPI, document WO/PBC/18/20?.

Point 3 de l'ordre du jour : rapport et recommandations de l'Organe ... Point 13 :
programme et budget proposé pour l'exercice biennal 2012?2013 ...... de ne pas
être faisable étant donné que quelque 83 secteurs devaient être ...... Supprimer ?
à cet égard? et insérer ?sur la gouvernance de l'OMPI, document WO/PBC/18/20?.