technicien territorial

21 janv. 2009 ... CONCOURS D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2EME ...
établissements d'enseignement dans l'exercice de ses fonctions, au sein de ... b)
Dessiner le parcours des canalisations sur le plan à la page 3.

D'UN TECHNICIEN PRINCIPAL DE 2EME CLASSE ... modifiée portant
dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale ; ... qui doi
vent être énumérées ne sont pas incompatibles avec l'exercice des fonctions
postulées) ;.

Dès lors, la fonction publique territoriale (FPT) s'agrandit et va comprendre trois
..... les conditions d'exercice des agents territoriaux : Les CTAPS sont les
directeurs de service .... opérationnels dans un rapport qualifié d'homme/
technique[34].

les textes de spécialistes du droit (doctrine) qui présentent soit des synthèses de
loi, soit des commentaires (présentation de la loi, de son contexte, analyse ...

Vu le décret 97-1223 du 26 décembre 1997 créant l'indemnité d'exercice des
missions des préfectures et son ... agents des cadres d'emplois des secrétaires
de mairie territoriaux et des attachés territoriaux : ... technicien supérieur principal
.

26 juin 2002 ... D'autoriser au titre de l'exercice 2002 le versement d'une subvention à ... montant
corrigé de l'attribution de compensation suite à l'évaluation des transferts ..... et
inscrit sur la liste d'aptitude au grade de technicien territorial.

Grade (s) concerné (s) : technicien territorial, technicien 2ème classe, technicien
1ère ... assurer le maintien en condition opérationnelle des applications, assurer
les changements de version, corriger les anomalies .... Conditions d'exercice.

Art 12 du CPP : Les OPJ et APJ dans l'exercice de leur mission de police
judiciaire sont sous la direction du procureur de la ..... Quand il seconde un OPJ,
il prend sa compétence territoriale .... TIC Technicien en identification criminelle.

13 juin 2008 ... 1 poste de technicien territorial supérieur chef ... l'Indemnité d'exercice de
missions des préfectures définie par le décret 97-1223 du 26 ...

24 mars 2011 ... En exercice : 21 .... Comparatif avec les budgets des exercices précédents .....
Technicien territorial chargé de mission ou remplcmt. B. 1.