intec 2011

Correction intec 2005. 1) Détermination du résultat fiscal 2005. Réintégrations
Déductions. Résultat comptable 175 000. 1. Charges externes. a) Prime ...

III - La société peut bénéficier du taux réduit des PME. Elle remplit les conditions
requises : Son capital est intégralement libéré. Elle est détenue à plus de 75 ...

La créance sera donc remboursée en 2011 si elle n'a pu être imputée sur de l'IS
exigible (acompte ou solde) au cours des exercices 2006, 2007, 2008, 2009 et ...

La nature de l'exercice relèvera de la pédagogie de chaque professeur). Chaque
note ... R. Cabrillac, introduction générale au droit, Dalloz, 2011. P. Courbe ...

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Rijeka, Croa?ia : Intech, 2011. 642 p. ... Gala?i : Universitatea "Dun?rea de Jos"
din Gala?i, 2011. ...... Biophysique : rappels de cours, exercices et QCM corrigés.