iii. exposé des programmes par objectif stratégique - WIPO

Le projet ci?joint de programme et budget proposé pour l'exercice biennal ...... du
montant des recettes pour reconstituer cette provision au moment opportun. ......
dans des énergies renouvelables et au remplacement des véhicules actuels de l'
OMPI ...... Les prévisions corrigées relatives aux recettes du PCT jusqu'en 2015,
 ...

9.1.5 Position de la Commission

Toutes les dépenses intervenues lors des exercices suivants sont toutefois ....
années financières couvertes par l'audit seront ainsi corrigées dans leur
intégralité. ...... le «point B», voir le point 1.1.1.5 du présent rapport: les contrôles
physiques et ...... aux dispositions des articles 23, 29 et 30 du règlement (CE) n°
796/2004.

Document d'apprentissage - FGA - Montérégie

Exercice 1. MONT-SAINT- ... La station de Mont-Saint-Sauveur a mérité, hier, le
championnat le plus fragile dans le sport en 2006. .... PROCESSUS D'
AMAIGRISSEMENT ... Pour les rencontres amoureuses, la timidité es
définitivement le baiser de la mort. .... Un témoignage, une situation vécue ou un
événement d'actualité.

Annexe D12-D13 - World Trade Organization

page. L'intention de l'émetteur 3. Les destinataires du texte 4. L'introduction du
texte ..... Pour ce faire, elle tiendra un encan silencieux qui se déroulera les 28,
29 et 30 novembre à Montréal. .... b) Tracez une barre oblique / entre le sujet
amené et le sujet posé. ..... Exercice 15 : Lisez le texte Le soleil faut-il s'en méfier
?

Veille pédagogique - Action éducative - Académie d'Aix-Marseille

21 juil. 2014 ... Par exemple, lorsqu'il s'agit de corriger un exercice ou de répondre aux
questions ..... Édition 2014 de cette série de données statistiques sur la réussite
comparée des .... Dans un communiqué publié le 23 décembre, le ministère de
...... Consulter la brochure "Filles et garçons sur le chemin de l'égalité de ...

DRAFT ? October 30, 2006 - ohchr

4. Débattre sur des questions relatives aux libertés fondamentales. 5. ... 30-31.
11. Exercices pour l'activité 2 à distribuer aux apprenants p. 32. 12. ... Distribuer
aux apprenants le quiz (pages 28-29) et clarifier le vocabulaire, si nécessaire. ....
Apprenant 2 : Le Bar de l'Europe a choisi de servir un cake anglais à l'invitée.

CRC - ohchr

18 sept. 2012 ... Deuxième, troisième et quatrième rapports périodiques combinés des ...
Paragraphes Page ...... Loi n°1-63 du 13 janvier 1963 portant code de procédure
pénale; .... examiné, corrigé et relancé à l'occasion de la tenue de la session ......
Il assure sa garde, son éducation et son entretien (art 324 du Code de ...

Guide de l'intercommunalité - Septembre 2006 ... - Collectivités locales

12 sept. 2006 ... Chapitre 2 : Exercice de ses compétences par l'EPCI ...... L'intérêt communautaire
paraît plutôt devoir être défini au moyen de critères objectifs ... sur des éléments
physiques (superficie, nombre de lots ou de logements, etc.) ..... dissolution) par
des informations pratiques et un appui technique pour les ...