procès verbal de la séance du - Ville de Montivilliers
Les cartouches des plans corrigés mentionnent de façon précise les ..... sont dus
après la réception conforme par l'ingénieur dirigeant à l'atelier de fabrication. ..... l
'adjudicataire ou tout intervenant sur le chantier, pour l'exercice de sa mission;
...... répondent à la classe d'environnement EE4 et à la classe de consistance S3.