Document de Travail - JICA

DOSSIER D'APPEL D'OFFRES





Pour




la Passation d'un Marché de
[insérer l'intitulé des Travaux]
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Maître d'ouvrage : [insérer le nom du Maître d'ouvrage]

Pays : [insérer le nom du pays]

Projet : [insérer l'intitulé du projet]

Prêt no : [insérer le numéro de l'Accord de Prêt]



Table des matières



Avis d'appel d'offres AAO-1


PREMIÈRE PARTIE - Procédures d'appel d'offres

Section I. Instructions aux soumissionnaires IS-1
Section II. Données particulières DP-1
Section III. Critères d'évaluation et de qualification CEQ-1
Section IV. Formulaires de soumission FS-1
Section V. Pays d'origine éligibles des Prêts APD du Japon PE-1

DEUXIÈME PARTIE - Spécifications des Travaux

Section VI. Spécifications des Travaux ST-1

TROISIÈME PARTIE - Marché

Section VII. Cahier des Clauses administratives générales CCAG-1
Section VIII. Cahier des Clauses administratives particulières CCAP-1
Section IX. Formulaires du Marché FM-1




Avis d'appel d'offres


| |
|Notes sur l'Avis d'appel d'offres |
| |
|Si des entrepreneurs sont invités ouvertement à soumettre des offres,|
|l'Avis d'appel d'offres devra être directement rendu public (voir |
|l'Article correspondant des Directives pour les passations de marchés|
|sous financement par Prêts APD du Japon) : |
| |
|(a) par publicité dans au moins un journal de grande diffusion dans |
|le pays de l'Emprunteur ; et |
| |
|(b) avec envoi de copies de l'Avis à la JICA. |
| |
|L'Avis d'appel d'offres fournit des informations qui permettront aux |
|Soumissionnaires potentiels de décider s'ils souhaitent participer à |
|l'appel d'offres. Outre une description succincte des travaux, l'Avis|
|d'appel d'offres précisera également tout critère important |
|d'évaluation (par exemple, la possibilité de soumettre des offres |
|techniques alternatives) ou de qualification (tel qu'un niveau |
|minimum d'expérience dans des travaux similaires à ceux pour lesquels|
|l'Avis d'appel d'offres est lancé). |
| |
|L'Avis d'appel d'offres devra être cohérent avec les informations |
|données à la Section II, Données particulières. |


Avis d'appel d'offres


Date : [indiquer la date de publication de l'AAO]

Accord de Prêt no : [indiquer le numéro de l'Accord de Prêt]

AAO no : [indiquer le numéro de l'AAO]

|1. |[Indiquer le nom de l'Emprunteur] a reçu[1] un Prêt de l'Agence |
| |Japonaise de Coopération Internationale (« la JICA ») afin de |
| |financer [indiquer l'intitulé du projet]. Il est prévu qu'une |
| |partie des fonds provenant de ce Prêt sera utilisée pour les |
| |paiements éligibles en vertu du Marché[2] de [indiquer |
| |l'intitulé du Marché]. |
|2. |L'appel d'offres sera mené selon les procédures spécifiées dans |
| |les Directives applicables pour les passations de marchés sous |
| |financement par Prêts APD du Japon, et il est ouvert à tous les |
| |Soumissionnaires des Pays d'origine éligibles, tels que définis |
| |dans l'Accord de Prêt. |
|3. |[Indiquer le nom du Maître d'ouvrage] invite, par le présent |
| |Avis d'appel d'offres, des Soumissionnaires éligibles à |
| |présenter leurs offres sous pli fermé, pour la réalisation de |
| |[donner une description succincte des travaux][3] (« les Travaux|
| |»). |
|4. |Les Soumissionnaires éligibles intéressés peuvent obtenir des |
| |informations supplémentaires et examiner le Dossier d'appel |
| |d'offres dans les bureaux de [indiquer le nom du service |
| |responsable du Marché][4] [indiquer l'adresse postale, l'adresse|
| |de courrier électronique ou le numéro du télécopieur où le |
| |Soumissionnaire peut se renseigner, examiner et obtenir les |
| |documents]. |
|5. |Les Soumissionnaires intéressés peuvent obtenir le Dossier |
| |d'appel d'offres complet sur soumission d'une demande écrite à |
| |l'adresse ci-dessus et moyennant paiement des frais non |
| |remboursables suivants : [indiquer un montant dans la monnaie du|
| |pays de l'Emprunteur ou dans une devise convertible][5]. |
|6. |Les dispositions des Instructions aux soumissionnaires et du |
| |Cahier des Clauses administratives générales sont celles du |
| |Dossier Standard d'Appel d'Offres pour les passations de petits |
| |marchés de Travaux financés par Prêts APD du Japon. |
|7. |Les offres doivent être remises à l'adresse ci-dessus[6] au plus|
| |tard à [indiquer l'heure] le [indiquer la date][7] et doivent |
| |être accompagnées d'une garantie d'un montant de [indiquer une |
| |somme fixe]. |
|8. |Les offres seront ouvertes en présence des représentants des |
| |Soumissionnaires qui souhaitent assister à l'ouverture des plis |
| |le [indiquer la date] à [indiquer l'heure], à l'adresse suivante|
| |: [indiquer l'adresse du bureau en charge]. |

[Indiquer le nom du bureau]
[Indiquer le nom de la personne responsable]
[Indiquer l'adresse de la boîte postale] et/ou [l'adresse]
[Indiquer le numéro de téléphone, les codes pays/ ville]
[Indiquer le numéro de fax]
[Indiquer l'adresse e-mail]















PREMIÈRE PARTIE - Procédures d'appel d'offres




Section I. Instructions aux soumissionnaires

| |
|Notes sur les Instructions aux soumissionnaires |
| |
|La Section I, Instructions aux soumissionnaires, fournit les |
|informations nécessaires aux Soumissionnaires pour préparer des offres|
|satisfaisantes, correspondant aux critères du Maître d'ouvrage. Elle |
|apporte également des renseignements sur la soumission, l'ouverture et|
|l'évaluation des offres, ainsi que sur l'attribution du Marché. |
|L'utilisation des Instructions aux soumissionnaires standard (ci-après|
|désignées « IS standard ») de la Section I de ce Dossier Standard |
|d'Appel d'Offres (version 1.0) pour la passation de petits marchés de |
|Travaux, publié par la JICA en avril 2013, est requise pour tous les |
|Dossiers d'appel d'offres préparés pour la passation de petits marchés|
|de Travaux financés par Prêts APD du Japon. Les IS standard doivent |
|être utilisées sans être modifiées. Tout changement, acceptable pour |
|la JICA, apporté afin de répondre à la situation spécifique du pays et|
|à des conditions particulières à chaque marché, sera introduit |
|uniquement dans les Données particulières. |
|Les Instructions aux soumissionnaires ne feront pas partie du Marché. |



|Section II. Données particulières |



| |
|Notes sur les Données particulières |
| |
|Les Données particulières de la Section II doivent être complétées par |
|le Maître d'ouvrage préalablement à la diffusion des Dossiers d'appel |
|d'offres. |
|Les Données particulières (DP) contiennent des informations et |
|dispositions qui sont spécifiques à un processus particulier d'appel |
|d'offres. Le Maître d'ouvrage doit spécifier dans les DP uniquement les|
|informations demandées dans les dispositions correspondantes des IS. |
|Toutes les informations doivent être fournies, aucune clause ne doit |
|être laissée non renseignée. |
|Pour faciliter la préparation des DP, la numérotation de leurs clauses |
|est la même que celle des clauses correspondantes des IS. |
Section II. Données particulières


|A. Généralités |
|IS 1.1 |Le numéro de l'Avis d'appel d'offres est : [indiquer le |
| |numéro de l'Avis d'appel d'offres] |
|IS 1.1 |Le Maître d'ouvrage est : [indiquer le nom du Maître |
| |d'ouvrage] |
|IS 1.1 |Les noms, identifiants et numéros des lot(s) (marché(s)) |
| |faisant l'objet de cette procédure d'appel d'offres sont : |
| |[indiquer les noms, les identifiants et les numéros des |
| |lots (marchés)] |
|IS 2.1 |L'Emprunteur est : [indiquer le nom de l'Emprunteur] |
|IS 2.1 |Le numéro de l'Acco