Sujet inédit - Espace BTS MUC

Mini cas ACRC - MUC /Olivier Nallis 2007
Thème : les Amortissements, nouvelles règles, la valeur résiduelle
S 621-622-623- 616

1) Après avoir défini ce que sont les « actifs immobilisés», vous
expliquerez le principe et l'utilité des amortissements. En vous
aidant de l'annexe ci-dessous, vous expliquerez les changements
majeurs intervenus dans les règles d'amortissement des actifs que
l'entreprise peut revendre à l'issue de leur utilisation (applicables
aux PME depuis 2005).

« ...Désormais, le plan d'amortissement est la traduction de la répartition
de la valeur amortissable d'un actif selon le rythme de consommation des
avantages économiques attendus en fonction de son utilisation probable (PCG
art. 322-1). Le mode d'amortissement doit permettre de traduire au mieux le
rythme de consommation des avantages économiques attendus de l'actif par
l'entité. Le mode linéaire est appliqué à défaut de mode mieux adapté (PCG
art. 322-4). Ainsi,la notion de durée de vie a été abandonnée au profit de
la notion d'utilité. Cette période d'utilité de bien est propre à
l'entreprise contrairement à celle de durée de vie de l'actif. La durée
d'amortissement des actifs doit représenter la durée réelle pendant
laquelle une entreprise s'attend à utiliser ses actifs. Ces durées seront
souvent différentes des durées fiscales....

....Lorsque la valeur résiduelle d'un actif est significative et déterminée
ou déterminable dès l'origine, pour définir sa base amortissable il faut
soustraire à sa valeur brute sa valeur résiduelle nette (tout frais liés
aux reventes déduits).»


2) Vous faites l'acquisition d'un petit véhicule de livraison d'une
durée de vie de 8 ans pour 16 000 euros. Vous savez que compte tenu de
l'usage fait par votre unité commerciale, sa durée d'utilisation sera
de 6 ans. A l'issue de cette période, vous céderez le camion 2000
euros. Pour effectuer cette cession vous aurez nécessairement 4OO
euros de frais de « sortie » (annonces pour vendre le camion, révision
etc.)

Présentez un plan d'amortissement linéaire en suivant les anciennes et
les nouvelles règles. Quel est l'impact sur le résultat d'exploitation
des 6 premières années ?

|Ancienne méthode |
|Exercices|Montant |Dotatio|VNC |
| | |n | |
|n+1 | | | |
|n+2 | | | |
|n+3 | | | |
|n+4 | | | |
|n+5 | | | |
|n+6 | | | |
|n+7 | | | |
|n+8 | | | |

|Méthode actuelle |
|Exercic|Base |Dotatio|VNC |
|es |amortissable|n | |
| |nette VR* | | |
|n+1 | | | |
|n+2 | | | |
|n+3 | | | |
|n+4 | | | |
|n+5 | | | |
|n+6 | | | |

VR* : valeur résiduelle



3) À partir de votre expérience et de vos connaissances, vous citerez
des immobilisations utilisées par votre Unités Commerciales en
précisant les modes de financement qui peuvent être utilisés pour leur
acquisition.


Corrigés
Mini cas ACRC - Olivier Nallis 2007
Corrigé : les Amortissements, nouvelles règles la valeur résiduelle
S 621-622-623- 616


1. Après avoir défini ce que sont les « actifs immobilisés», vous
expliquerez le principe et l'utilité des amortissements. En vous
aidant de l'annexe ci-dessous, vous expliquerez les changements
majeurs intervenu dans les règles d'amortissement des actifs que
l'entreprise peut revendre à l'issue de leur utilisation (applicables
aux PME depuis 2005).
. Ensemble de biens corporels et incorporels d'une société tels
que : terrains, équipement, machines, outillage, brevets, biens
immobiliers, fonds de commerce, créances à plus d'un an.
Autrement dit : les biens acquis par l'entreprise et qu'elle
utilise de façon durable (pour une durée supérieure à un
exercice comptable et d'une valeur supérieure à 500 euro HT sur
le plan fiscal) constituent des immobilisations.


. La valeur résiduelle (à la revente) d'un actif est
significative : on la soustrait à la valeur d'origine, pour
définir la base amortissable (celle qui détermine vos
dotations). Les frais liés à revente (frais de sortie) doivent
être déduits de cette valeur résiduelle.


. L'amortissement par composant devient la règle dès lors qu'il
est possible, il faut donc dissocier les éléments composant un
actif de durée de vie différente (exemple camion et moteur si
l'utilité du moteur rend sa durée de vie plus courte que celle
de l'ensemble du véhicule)


2) Vous faites l'acquisition d'un petit véhicule de livraison d'une durée
de vie de 8 ans pour 16 000 euros. Vous savez que compte tenu de l'usage
fait par votre unité commerciale, sa durée d'utilisation sera de 6 ans. A
l'issue de cette période, vous céderez le camion 2000 euros. Pour effectuer
cette cession vous aurez nécessairement 4OO euros de frais de « sortie »
(annonces pour vendre le camion, révision etc.)

Présentez un plan d'amortissement linéaire en suivant les anciennes et
les nouvelles règles (2005).
Quel est l'impact sur le résultat d'exploitation des 6 premières
années ?


|ancienne méthode |
|Exercices |Base |Dotation|VNC |
| |amortissable | | |
|n+1 |16000 |2000 |14000 |
|n+2 |14000 |2000 |12000 |
|n+3 |12000 |2000 |10000 |
|n+4 |10000 |2000 |8000 |
|n+5 |8000 |2000 |6000 |
|n+6 |6000 |2000 |4000 |
|n+7 |4000 |2000 |2000 |
|n+8 |2000 |2000 |0 |

|Exercice|Base nette VR |Dotation|VNC |
|s | | | |
|n+1 |14400 |2400 |12000 |
|n+2 |12000 |2400 |9600 |
|n+3 |9600 |2400 |7200 |
|n+4 |7200 |2400 |4800 |
|n+5 |4800 |2400 |2400 |
|n+6 |1200 |1200 |0 |

Réponse : le total des dotations aux amortissements est de 14400 contre
12000 dans l'ancienne méthode, vous aurez donc déduit davantage de votre
résultats (la durée étant plus brève). A priori, dans ce cas, l'impact de
l'amortissement pendant la durée réelle d'utilisation rend votre résultat
plus cohérent et plus logique.

3) À partir de votre expérience et de vos connaissances, vous citerez des
immobilisations utilisées par votre Unités Commerciales en précisant les
modes de financement qui peuvent être utilisés pour leur acquisition.
L'entreprise pour financer ses immobilisations disposent de quatre modes
différents de financement :
- le financement par fonds propres,
- le financement via le crédit bancaire,
- le financement par le crédit bail
- la location.