ANNEXE I-3

ANNEXE I-3

OBSERVATIONS DE L'ARGENTINE SUR LES RÉPONSES
DES EXPERTS SCIENTIFIQUES AUX QUESTIONS
POSÉES PAR LE GROUPE SPÉCIAL
31 JANVIER 2005


OBSERVATIONS CONCERNANT LES RÉPONSES DE M. ANDOW AUX QUESTIONS

Question n° 3

3. Sur la base des renseignements dont dispose le Groupe spécial, existe-
t-il des preuves scientifiques appuyant l'hypothèse selon la109
quelle la généralisation de la culture de plantes cultivées Bt, telles que
le maïs biotechnologique de la variété Bt, a une incidence négative sur les
organismes non cibles susceptibles d'être exposés à ces cultures dans le
cadre de pratiques agricoles courantes (voir entre autres EC-149, EC-150,
EC-151, EC-152)? Dans l'affirmative, ce risque est-il comparable avec les
risques que représentent pour les organismes non cibles les applications
non biotechnologiques des toxines Bt (par exemple, l'usage de la toxine Bt
comme insecticide dans l'agriculture classique et l'agriculture
biologique)? Quelles sont les options de gestion du risque disponibles
pour limiter tout risque résultant et quelle est leur efficacité?

Preuves scientifiques

03.01 En réponse à cette question, je traiterai les cas du maïs Bt et
du cotonnier Bt. Effectivement, il existe certaines preuves
scientifiques appuyant l'hypothèse selon laquelle la culture
généralisée de variétés Bt exerce des effets négatifs sur les
organismes non cibles susceptibles d'être exposés à ces cultures dans
le cadre de pratiques agricoles courantes. Toutefois, ces preuves
sont insuffisantes pour établir l'hypothèse selon laquelle de tels
effets négatifs devraient se produire.

Observations formulées par l'Argentine

Au début de cette déclaration, il est mentionné qu'"il existe certaines
(sic) preuves scientifiques appuyant l'hypothèse" ... de l'existence
d'effets non recherchés sur des organismes "susceptibles d'être exposés" et
à la fin, il est indiqué que "ces preuves (sic) sont insuffisantes pour
établir l'hypothèse selon laquelle de tels effets négatifs devraient se
produire". Il ressort clairement de ce libellé qu'il n'existe pas de
preuves solides étayant le fait que les organismes seront effectivement
exposés d'une manière qui pourrait poser des préoccupations pour la
sécurité sanitaire des cultures Bt mentionnées.

03.02 La révision des effets des végétaux Bt sur les organismes non
cibles (EC-149) a porté sur 13 études d'évaluation du danger potentiel
menées en laboratoire, et 14 études effectuées en plein champ pour
évaluer le risque potentiel. Sur les 13 études en laboratoire
révisées, cinq, à mon sens, n'ont pas exposé de façon appropriée les
organismes testés et présentent, de ce fait, des évaluations non
pertinentes du danger (un organisme doit être exposé pour qu'une
évaluation du danger puisse être réalisée). Dans deux autres études,
quatre espèces testées sur huit n'ont pas été correctement exposées.
Dans les autres études, sept espèces ont été étudiées.1 Six de ces
sept études portaient sur le maïs Bt et aucune ne traitait du
cotonnier Bt. La toxine Bt a eu des effets négatifs notables sur deux
de ces six espèces: le collembole Folsomia candida (un organisme du
sol) et la chrysope Chrysoperla carnea. Dans aucun de ces deux cas le
spectre de toxicité connu de la toxine Cry n'avait permis de prévoir
les effets négatifs sur ces espèces. Il n'y a pas eu d'autres études
permettant de réaliser un suivi du résultat concernant F. candida. En
conséquence, j'estime que le maïs Bt Cry1Ab peut représenter un danger
(effet négatif) pour le collembole, mais tant que cela n'est pas
confirmé, je ne peux pas conclure qu'il existe un risque potentiel
pour cet insecte. De nombreuses études confirment que la toxine
Cry1Ab exerce d'une manière ou d'une autre un effet négatif sur C.
carnea. J'en conclus que le maïs Bt Cry1Ab constitue un risque
potentiel pour C. carnea.

_______________
1 Folsomia candida, Coleomegilla maculata, abeilles adultes,
Hippodamia convergens adultes, deux espèces parasitoïdes, Crysoperla
carnea.

Observations formulées par l'Argentine

La note de bas de page 1 ne fait pas référence à des ouvrages spécialisés
et ne peut donc pas constituer un argument.

Concernant les phrases: "Il n'y a pas eu d'autres études permettant de
réaliser un suivi du résultat concernant F. candida. En conséquence,
j'estime que le maïs Bt Cry1Ab peut représenter un danger (effet négatif)
pour le collembole, mais tant que cela n'est pas confirmé, je ne peux pas
conclure qu'il existe un risque potentiel pour cet insecte", nous tenons à
formuler les observations suivantes:

1. il est dit "permettant de réaliser un suivi des résultats", mais les
résultats auxquels fait référence l'expert ne sont ni cités ni mentionnés;

2. il n'est pas facile de comprendre comment l'expert peut conclure
qu'il peut exister un danger s'il n'y pas eu d'autres études;

3. ni comment il peut conclure de ce qui précède qu'il existe un risque
potentiel.

03.03 Six des 14 études en plein champ examinées dans la pièce EC-149
ont été réalisées sur des parcelles d'une surface supérieure à 0,1 ha.
Étant donné que la plupart des organismes étudiés se déplacent sur
des distances dont l'échelle dépasse de très loin les dimensions des
parcelles utilisées, il est nécessaire de disposer de superficies plus
étendues et d'adapter avec précision les méthodes d'échantillonnage de
manière à détecter les différences passagères de la taille des
populations entre les traitements. Dans le cas contraire, les faux
négatifs peuvent devenir un problème. L'absence de différence
significative observée entre les traitements Bt et les traitements non
Bt dans la plupart des études réalisées sur des parcelles de petites
dimensions est difficile à interpréter. En effet, dans ce type
d'expérience, le fait qu'aucune différence n'a été observée n'est pas
une bonne indication de l'absence de toute différence. Ces études sur
de petites parcelles ont révélé des différences uniquement dans le cas
de l'expérience sur les pommes de terre qui ne sera pas abordée ici.
Deux des six études restantes n'ont pas fait l'objet d'un nombre
suffisant de répétitions. Il est possible qu'en raison de ce nombre
réduit de répétitions, les chercheurs n'aient pu déceler que des
différences supérieures à un certain ordre de grandeur. Ce seuil de
détection est très supérieur à ce qui peut être considéré comme un
effet négatif, de sorte qu'il est possible que certains effets
négatifs soient passés inaperçus. Les quatre études restantes
comportaient l'équivalent de huit répétitions chaque année pendant
deux ans. Aucun effet négatif n'a été observé. Malheureusement, les
méthodes d'échantillonnage ne permettaient pas de déceler des
différences dans la taille des populations. Si l'on excepte les
résultats obtenus sur la pomme de terre Bt, les 13 études restantes
indiquent dans leur ensemble qu'il est improbable que des effets
négatifs se fassent sentir à très grande échelle sur les espèces non
cibles. Toutefois les données ne permettent pas d'évaluer la
probabilité d'autres effets négatifs importants sur les organismes non
cibles. Des recherches complémentaires seraient nécessaires avant que
des allégations concernant la sécurité sanitaire puissent être
appuyées par des preuves scientifiques. En particulier, les études en
plein champ mentionnées ne permettent pas de réaliser une évaluation
de la probabilité d'un risque pour C. carnea.

Observations formulées par l'Argentine

Le paragraphe ci-dessus prête quelque peu à confusion. Nous tenons à
formuler les observations suivantes:

1. Dans la première phrase, il est dit que six études ont été réalisées
sur des parcelles d'une surface supérieure à 0,1 ha. Dans la deuxième
phrase, il est mentionné que des études devraient être réalisées sur des
superficies bien plus étendues que les parcelles utilisées; on ne sait pas
très bien quelle devrait être la superficie nécessaire;

2. Dans la première phrase, il est fait état de six des 14 études. Dans
la sixième phrase, il est mentionné les "six études restantes" alors que
seule l'expérience sur les pommes de terre est mentionnée auparavant.

3. Il est encore question du nombre d'études qui posent problème lorsque
l'expert mentionne "les 13 études restantes" à l'exception seulement de
celle concernant la pomme de terre. Nous supposons que l'expert fait
référence "dans leur ensemble" aux 14 études mentionnées (à l'origine).

Autres observations:

4. L'expert reconnaît que les 13 études (restantes) "indiquent dans leur
ensemble qu'il est improbable que des effets négatifs se fassent sentir à
très grande échelle sur les organismes non cibles". Dans la phrase
suivante, il dit que "les données ne permettent pas d'évaluer la
probabilité d'autres effets négatifs ... sur les organismes non cibles" et
un peu plus loin, il ajoute que "les études en plein champ mentionnées ne
permettent pas de réaliser une évaluation de la probabilité d'un risque
pour C. carnea" et que "des recherches complémentaires seraien