Farge 2011-2012 Damien Jeudi 15 Mars iPhilosophie politique ...
24 sept. 2013 ... Ces suggestions de correction sont subordonnées à l'accord des services ... la
proposition lui a été présentée par la Commission (C7?0329/2011), ...... un bref
résumé des faits; un bref résumé des principaux arguments; ...... (a bis) la
déclaration avait été corrigée au moment de la conclusion du contrat; ou.