SEANCE DU 05 OCTOBRE 2015 (Seconde convocation) Présents ...
Article 2 : Catégories de personnes, définitions, tarification et mode de calcul. ..... 
Article 1er : Le budget de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame, pour l'exercice ...... 
pour un montant corrigé de ? 532.845,12 hors TVA et révision comprise pour la 
.... des cubatures, il apparaît nécessaire d'immerger les remblais existants sous 
les ...							

