controle continu des connaissances - Ataraxy

Validation CFVU le 2 octobre 2015
CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES
2015 / 2016
Diplôme Universitaire de Technologie
o Vu l'arrêté du 03 Août 2005 o Vu les statuts de l'Université PARIS XIII et de l'IUT de Villetaneuse
Le Conseil de l'IUT de Villetaneuse décide des modalités de Contrôle
Continu des Connaissances suivantes (Passage de semestre et délivrance du
DUT).
Principes Généraux Ces principes régissent l'ensemble des contrôles continus des connaissances
de chaque département. Les modalités d'applications spécifiques sont
précisées par chaque conseil de département et transmises aux étudiants en
début d'année.
1) Modalités du contrôle des connaissances et des absences Le contrôle des connaissances est continu et régulier, il prend en compte : . les contrôles individuels écrits et oraux
. les mémoires correspondant à des projets
. les travaux en groupes restreints
. les travaux et les évaluations en travaux dirigés et en
ateliers
Le ou les stages en entreprise font l'objet d'une évaluation particulière.
Ils donnent lieu à la rédaction d'un rapport et à une présentation orale
par l'étudiant. Des modalités pédagogiques spéciales peuvent être mises en place pour
certains étudiants (voir article 17 de l'arrêté du 03 Août 2005 en fin de
document). Pour assurer le caractère continu et régulier de l'évaluation, les
enseignants communiquent aux étudiants les résultats des différents
contrôles ou travaux soumis à évaluation dans un délai de 15 jours.
Chaque note, qu'elle évalue un travail écrit, oral ou de groupe, doit
s'appuyer sur des critères et des attentes identifiés dans l'exercice et/ou
des consignes, et identifiables par les étudiants.
Celle-ci devra être expliquée en conséquence, notamment dans une
perspective formative.
Une note d'oral ou de participation requiert une transparence particulière
en étant mentionnée comme telle, à travers l'indication du coefficient
attribué dans la moyenne et/ou par l'intitulé dans le bulletin de
l'étudiant. L'assiduité est obligatoire : une moyenne peut ne pas être calculée au-delà
de 9 demi-journées d'absence non justifiées (voir article 16 de l'arrêté du
03 Août 2005 en fin de document).
L'exclusion d'un cours par un enseignant n'est pas considérée comme une
absence. Prise en compte de l'obligation d'assiduité dans le contrôle continu des
connaissances :
Dix (10) demi-journées d'absences non justifiées dans un semestre peuvent
entraîner la déclaration de défaillance de l'étudiant. Dans ce cas, la
moyenne du semestre ne sera pas calculée. La mesure ne peut s'appliquer que si les conditions suivantes sont
réunies :
. Après six (6) demi-journées d'absences constatées non justifiées,
l'étudiant reçoit un premier avertissement par lettre recommandée.
. Après quatre (4) nouvelles demi-journées d'absences constatées non
justifiées, l'étudiant reçoit par lettre recommandée, un avis de
proposition de défaillance à la commission de validation du semestre La déclaration de défaillance n'est pas automatique. Pour assurer une
équité de traitement entre tous les étudiants, c'est le jury de l'IUT qui
se réunit en fin de semestre, qui statue au vu des éléments transmis par la
commission de département. Il ne peut y avoir d'exclusion immédiate de semestre pour cause d'absences
non justifiées. Attention : chaque absence doit impérativement être justifiée. Pour cela,
l'étudiant doit déclarer l'absence à son secrétariat de département avec
copie du justificatif dans les 48H (dans les 2 jours ouvrés sauf
empêchement grave avéré). L'original du justificatif doit être déposé au
secrétariat du département au retour de l'étudiant. Dans le cas contraire,
elle se transforme « ipso facto » en absence non justifiée. Une absence à un contrôle ou la non remise d'un projet entraîne la note 0
(zéro) à ce contrôle ou à ce projet.
En cas d'absence justifiée validée par le Chef de Département, un contrôle
de remplacement sera obligatoirement organisé lorsque le poids des notes
manquantes représente au moins 35 % de l'évaluation de la matière.
L'absence à un contrôle de remplacement entraînera la note 0 à ce contrôle.
Dans tous les autres cas le département appréciera la situation.
2) Organisation des contrôles
V Les tables doivent être séparées les unes des autres et
affectées aux étudiants par les enseignants. Les étudiants
doivent être seuls par table, ne disposer que du strict matériel
nécessaire à la composition, le surplus (sac, pochette, ...)
doit être hors de portée des étudiants. La bonne organisation du
contrôle est laissée aux enseignants responsables.
V Les tableaux doivent être effacés.
V Les téléphones portables doivent être éteints et hors de portée
des étudiants, ainsi que les baladeurs et autres dispositifs
électroniques.
V Tout échange de calculatrice ou de feuille est interdit pendant
la durée de l'examen.
V Les horaires de l'épreuve s'appliquent à tous, et aucune copie
ne sera acceptée après les délais.
V Tout étudiant arrivant en retard au delà du tiers de la durée
après le début de l'épreuve ne sera pas admis à composer, toute
sortie définitive ne peut être autorisée qu'après ce délai.
V Les étudiants ne sont pas autorisés à sortir pendant la durée de
l'épreuve, sauf s'ils peuvent être accompagnés par un
enseignant.
V En cas de fraude ou de tentative de fraude à un examen (détectée
pendant l'examen ou à la correction) :
- L'étudiant poursuit sa composition
- Le chef de département saisit le Directeur de l'I.U.T. qui
transmet le dossier au Président de l'Université.
- Ce dernier saisit la section disciplinaire par lettre
adressée à son président.
- Le président de la section disciplinaire informe l'étudiant
de la procédure engagée. La lettre du président et les copies des
pièces justificatives sont jointes au courrier. La lettre est
envoyée en recommandée, avec accusé de réception. Les auteurs des
fraudes risquent une exclusion temporaire ou définitive de
l'enseignement supérieur et l'interdiction de passer tout examen 3) Validation d'un semestre A la fin de chaque semestre, une commission composée du Chef de
Département, du Directeur des Etudes et de tous les enseignants se réunit
afin d'étudier la situation de chaque étudiant. La validation d'un semestre est acquise de droit lorsque l'étudiant a
obtenu à la fois :
a) une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 et
une moyenne égale ou supérieure à 8 sur 20 dans chacune
des unités d'enseignement ;
b) La validation des semestres précédents lorsqu'ils
existent. Lorsque les conditions posées ci-dessus ne sont pas remplies, la validation
est assurée, sauf opposition de l'étudiant, par une compensation organisée
entre deux semestres consécutifs sur la base d'une moyenne générale égale
ou supérieure à 10 sur 20 et d'une moyenne supérieure à 8 sur 20 dans
chacune des unités d'enseignement constitutives de ces semestres. Le
semestre servant à compenser ne peut être utilisé qu'une fois au cours du
cursus (voir article 20 de l'arrêté du 03 Août 2005 en fin de document).
Dans tous les autres cas, le directeur de l'IUT peut prononcer la
validation d'un semestre sur proposition du jury. La validation de tout semestre donne lieu à l'obtention de l'ensemble des
unités d'enseignement qui le composent et des crédits européens
correspondants. 4) - Fin de la formation A la fin de S4, une commission composée du Chef de Département, du
Directeur des Etudes et de tous les enseignants propose :
. la liste des étudiants auxquels doit être délivré le DUT
. la liste des étudiants admis à redoubler
. la liste des étudiants non admis à redoubler. Le diplôme universitaire de technologie, portant mention de la délibération
du jury, de la spécialité correspondante, et , s'il y a lieu, de l'option
suivie, est délivré par le président de l'université sur proposition du
jury, dès lors que les quatre semestres sont validés conformément au
paragraphe 3 ci-dessus. La délivrance du diplôme universitaire de technologie donne lieu à
l'obtention de l'ensemble des unités d'enseignement qui le composent et des
crédits européens correspondants. Le redoublement est de droit dans le cas où l'étudiant a obtenu la moyenne
générale et lorsque celle-ci ne suffit pas pour obtenir le diplôme
universitaire de technologie selon les conditions définies à l'article 22
de l'arrêté du 03 Août 2005.
Dans les autres cas, l'étudiant peut être autorisé à redoubler par décision
du directeur de l'institut universitaire de technologie, sur proposition du
jury de délivrance pour l'obtention du diplôme universitaire de
technologie. Cette possibilité de redoublement n'est valable que pour 2
semestres, au cours de la formation, sauf cas de force majeure dûment
justifiée et appréciée par le directeur de l'institut universitaire de
technologie.
La décision refusant l'autorisation doit être motivée et assortie de
conseils d'orientation (voir article 22 de l'arrêté du 03 Août 2005 en fin
de document). Les jurys son