DRT-P-plan-de-cours-guide.doc - Me Hélène Montreuil, Avocate

Guide pour le plan de cours de Droit des affaires, Droit de l'entreprise, Introduction au droit, etc. Par Micheline Montreuil Livre : Les affaires et le droit
PLANS DE COURS Vous trouverez ci-joint deux modèles de plan de cours : un pour le niveau
collégial et un pour le niveau universitaire. Ces deux plans de cours sont basés sur le livre «Les affaires et le droit»
de Micheline Montreuil. Montreuil, Micheline, Les affaires et le droit, Brossard, Publications CCH
ltée, 2012, 779 pages, ISBN 978-289366-665-5
Ce livre comprend 26 chapitres et il est hors de question de voir
l'intégralité des 26 chapitres dans un premier cours de droit, que cela
soit au niveau collégial ou au niveau universitaire, car il y a
suffisamment de matière pour couvrir plusieurs cours distincts en droit. Le principe à la base de ce livre est qu'il peut servir de volume de base
dans plusieurs cours de niveau collégial ou de niveau universitaire selon
l'orientation que le professeur voudra donner à son cours sans requérir
l'achat d'un deuxième ou d'un troisième livre de droit. Si le professeur
veut donner une orientation civile, familiale, criminelle, d'affaires,
d'entreprise, fiscale, financière, etc., ce volume contient les chapitres
et la matière appropriée pour y répondre. En effet, même si la description
des cours de droit au niveau collégial est uniforme, chaque professeur
adapte néanmoins la matière. Au niveau universitaire, la situation est
différente car la description des cours peut varier d'une université à
l'autre et l'offre de cours en droit est plus nombreuse au niveau
universitaire de sorte qu'il existe une souplesse ou une flexibilité plus
grande au niveau collégial. Ce livre vise donc à répondre aux besoins
spécifiques de chaque professeur. Nous vous présentons deux plans de cours qui correspondent au besoin
général d'un premier cours en droit. Le plan de cours de niveau universitaire est similaire au plan de cours que
j'utilise à l'Université du Québec à Rimouski tandis que le plan de cours
de niveau collégial ressemblerait au plan que j'utiliserais si j'enseignais
ce cours au niveau collégial. J'ai aussi déposé le plan de cours que
j'utilise à la session Hiver 2015. Ce texte et les modèles de plan de cours sont écrits au masculin, au
présent et au singulier conformément à la règle d'écriture en droit et
j'utilise l'orthographe rectifiée, ce qui signifie la disparition de
nombreux accents et des changements dans l'orthographe de certains mots. Liste des 26 chapitres du volume «Les affaires et le droit» de
Micheline Montreuil 1. Le droit et les tribunaux 1 à 31 2. La personne 33 à 57 3. La famille et les successions 59 à 89 4. Les biens 91 à 115 5. Les obligations et le contrat 117 à 150 6. La responsabilité civile 151 à 179 7. La preuve 181 à 194 8. La vente 195 à 220 9. Le louage 221 à 244 10. Les assurances 245 à 261 11. La Loi sur la protection du consommateur 263 à 299 12. Le mandat et le dépôt 301 à 313 13. Se lancer en affaires 315 à 341 14. La société dans le Code civil 343 à 373 15. La société par actions 375 à 422 16. La coopérative 423 à 435 17. Le franchisage 437 à 461 18. Les lois du travail 463 à 508 19. Le prêt et le financement des entreprises 509 à 535 20. Le cautionnement 537 à 549 21. Les priorités et les hypothèques 551 à 588 22. L'arbitrage, la transaction, l'exécution forcée, le dépôt
volontaire et la faillite 589 à 638 23. Les lettres de change 639 à 645 24. La propriété intellectuelle 647 à 662 25. L'affrètement, le transport, la rente et autres 663 à 667 26. Les impôts et la fiscalité 669 à 750 Liste minimale des chapitres suggérés pour le niveau collégial 1. Le droit et les tribunaux 2. La personne 3. La famille et les successions 4. Les biens 5. Les obligations et le contrat 6. La responsabilité civile 8. La vente 9. Le louage 11. La Loi sur la protection du consommateur 13. Se lancer en affaires 15. La société par actions 21. Les priorités et les hypothèques 22. De l'arbitrage à la faillite
Liste minimale des chapitres suggérés pour le niveau universitaire 1. Le droit et les tribunaux 2. La personne 3. La famille et les successions 4. Les biens 5. Les obligations et le contrat 6. La responsabilité civile 7. La preuve 8. La vente 9. Le louage 10. Les assurances 11. La Loi sur la protection du consommateur 12. Le mandat et le dépôt 13. Se lancer en affaires 14. La société dans le Code civil 15. La société par actions 17. Le franchisage 18. Les lois du travail - 18.2 à 18.4 19. Le prêt et le financement des entreprises 20. Le cautionnement 21. Les priorités et les hypothèques 22. De l'arbitrage à la faillite
Les objectifs dans le plan de cours J'ai inclus de très nombreux objectifs dans le plan de cours qui couvrent
l'ensemble des chapitres. Évidemment, selon les chapitres que vous
utiliserez, il faudra retrancher un certain nombre d'objectifs.
La répartition de la matière La matière est répartie sur quinze semaines, incluant deux semaines
réservées à l'examen de mi session et à l'examen final. Chaque semaine
identifie la matière à voir, les travaux à remettre et les vidéos qui sont
vus en classe. En fonction de l'actualité, des sujets ponctuels sont
ajoutés tout au long de la session.
Stratégies pédagogiques Les Stratégies pédagogiques sont basées sur l'utilisation des neuf outils
suivants : Le livre «Les affaires et le droit» de Micheline Montreuil Des présentations en format PowerPoint pour chaque chapitre à :
www.maitremontreuil.ca/droit Des vidéos d'environ 10 minutes à chaque cours provenant des DVDs
Le droit de savoir Des jugements à analyser sur des sujets d'actualité disponibles à :
www.maitremontreuil.ca/droit Des problèmes en classe tirés du livre «Les affaires et le droit» Des recherches sur Internet concernant des sujets d'actualité Des documents disponibles dans le livre ou sur le site Internet à :
www.maitremontreuil.ca/droit Le corrigé des problèmes et exercices disponible à :
www.maitremontreuil.ca/droit Une bibliographie détaillée disponible à :
www.maitremontreuil.ca/droit
Évaluation L'évaluation des connaissances est effectuée au moyen de deux analyses de
jugement par équipe et de deux examens individuels afin de répartir
équitablement le pointage entre le travail individuel et le travail de
groupe et également tout au long des quinze semaines de cours. La
répartition des points se fait de la manière suivante : Analyse du premier jugement par équipe 20 points Analyse du deuxième jugement par équipe 20 points Examen de mi session 30 points Examen final 30 points TOTAL : 100 points Évidemment, les modes d'évaluation des connaissances peuvent varier d'un
professeur à l'autre en fonction de l'approche qu'il utilise dans son
cours. Au niveau de l'évaluation, il peut être intéressant de remplacer une
analyse de jugement par la présentation d'un point de droit comme la notion
de vice caché d'un meuble ou d'un immeuble, celle de publicité trompeuse,
le programme de revenu résidentiel CHIP, les conditions d'un contrat de
téléphone cellulaire, la définition d'usure normale pour une voiture louée
à long terme, etc. La présentation en classe permet de mieux évaluer
jusqu'à quel point l'étudiant a bien compris la problématique
Les DVDs du Barreau du Québec Les DVDs du Barreau constituent un excellent outil pour briser la monotonie
du cours, pour donner une explication simple et pour susciter une
discussion. Il y a trois saisons de 13 épisodes chacune. Ces DVDs sont en
vente auprès du Barreau du Québec au prix de 15 $ par saison et vous pouvez
les commander en téléphonant au 1-514-954-3440. Ces DVDs sont un excellent
outil pédagogique à un prix très bas. Je vous suggère fortement de vous les
procurer. Une troisième saison est en cours de production. Chaque épisode de la première saison est structuré de la manière suivante : Un sujet principal, de 6 à 7 minutes Une question de terminologie ou un point de droit, de 2 à 3 minutes Un portrait d'une personnalité connue dans le domaine juridique, de
5 à 6 minutes Un sujet secondaire, de 5 à 6 minutes La suite du sujet principal, de 5 à 6 minutes Dans la liste du contenu de la première saison, je n'ai pas identifié le
portrait d'une personnalité connue. Chaque épisode de la deuxième saison est structuré de la manière suivante : Un sujet principal, de 10 à 12 minutes Une question de terminologie ou un point de droit, de 1 à 2 minutes Un portrait d'une personnalité connue dans le domaine juridique, de
5 à 6 minutes Un sujet secondaire, de 5 à 6 minutes Po