conference of the parties to the convention on biological diversity

| |CBD | |
| | | |Distr. |
| |CONVENTION SUR | |GÉNÉRALE |
| |LA DIVERSITÉ | | |
| |BIOLOGIQUE | |UNEP/CBD/COP/7/1/Add.2|
| | | | |
| | | |15 janvier 2004 |
| | | | |
| | | |FRANÇAIS |
| | | |ORIGINAL : ANGLAIS |


CONFÉRENCE DES PARTIES À LA CONVENTION SUR LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE
Septième réunion
Kuala Lumpur, 9-20 et 27 février 2004

PROJETS DE DÉCISIONS DESTINÉS À LA SEPTIÈME RÉUNION DE LA CONFÉRENCE DES
PARTIES À LA CONVENTION SUR LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE


Note du Secrétaire exécutif


INTRODUCTION


1. La présente note renferme les éléments des projets de recommandations
qui ont été établis, pour examen par la Conférence des Parties à sa
septième réunion, par l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis
scientifiques, techniques et technologiques, par les participants à la
Réunion intersessions sur le programme de travail pluriannuel de la
Conférence des Parties jusqu'en 2010, par le Groupe de travail spécial à
composition non limitée sur l'accès et le partage des avantages, par le
Groupe de travail spécial intersessions à composition non limitée sur
l'article 8 j) et les dispositions connexes, et enfin, par le Secrétaire
exécutif, quand il y a lieu. Le plan suivi correspond à l'ordre du jour
provisoire arrêté pour la septième réunion de la Conférence des Parties
(UNEP/CBD/COP/7/1 et Corr.1).


2. Ce document a été élaboré en vue d'assister les Parties à préparer la
septième réunion de la Conférence des Parties. Certaines propositions ont
fait l'objet de légères modifications afin d'en accroître la pertinence
pour la réunion. En règle générale, les préambules ont été supprimés. Des
titres ont été ajoutés ou conservés entre crochets par souci de clarté et
pour faciliter la lecture, mais ils ne figureront pas nécessairement dans
le texte définitif. L'origine ou la source des éléments est précisée au
début de chaque projet de décision.


3. Lorsqu'une recommandation ne peut être insérée aisément dans un
projet de décision (par exemple, quand il est suggéré que la Conférence des
Parties « examine la nécessité de »), l'élément en question n'est pas
inclus dans le projet de décision mais figure, en gras et italique, dans le
texte de présentation en tant qu'action supplémentaire recommandée à la
Conférence des Parties.



TABLE DES MATIÈRES


Point de l'ordre du jour Page

9. Rapports de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis
scientifiques, techniques et technologiques 6
10. Rapport de la Présidente de la sixième réunion de la Conférence des
Parties sur les résultaats du Sommet mondial pour le développement
durable 6
11. Rapport de la Réunion intersessions sur le programme de travail
pluriannuel de la Conférence des Parties jusqu'en 2010 6
12. Rapport du Groupe de travail spécial à composition non limitée sur
l'accès et le partage des avantages 7
13. Rapport du Groupe de travail spécial intersessions à composition non
limitée chargé d'examiner l'application de l'article 8 ) et des
dispositions connexes de la Convention 7
14. Rapport sur l'état d'avancement du Protocole de Cartagena sur la
prévention des risques biotechnologiques 7
15. Rapport du Fonds pour l'environnement mondial 7
16. Rapport du Secrétaire exécutif sur l'administration de la Convention
et le budget du Fonds d'affectation spéciale pour la Convention 7
17. Programmes de travail thématiques - Rapports d'activité sur
l'application des programmes et examen des mesures proposées dans les
domaines de la diversité biologique des forêts, de la diversité
biologique des terres arides et sub-humides et de la diversité
biologique sgricole 8
A. Diversité biologique des forêts 8
B. Diversité biologique des terres arides et sub-humides 8
C. Diversité biologique agricole 17
18. Programmes de travail thématiques - examen, poursuite de
l'élaboration et affinement : diversité biologique des écosystèmes des
eaux intérieures et diversité biologique marine et côtière 18
A. Diversité biologique des écosystèmes des eaux intérieures 18
B. Diversité biologique marine et côtière 50
19. Questions intersectorielles - rapports d'activité sur l'application
et examen des mesures proposées 96
19.1. Identification, surveillance, indicateurs et évaluations
(article 7) 96
19.2. Initiative taxonomique mondiale 99
19.3. Stratégie mondiale pour la conservation des plantes 100
19.4. Approche par écosystème 102
19.5. Utilisation durable (article 10) 127
19.6 Espèces exotiques qui menacent des écosystèmes, des habitats ou
des espèces (article 8 h)) 146
19.7. Diversité biologique et tourisme 150
19.8. Article 8 j) et dispositions connexes 171

A. Rapport périodique sur l'intégration des tâches
pertinentes du programme de travail sur l'article 8 )
dans les différents domaines thématiques de la
Convention 171

B. Rapport sur les progrès réalisés dans la mise en ?uvre des
tâches prioritaires du programme de travail sur
l'article 8 j) et les dispositions connexes 171

C. Technologies de restriction de l'utilisation des
ressources génétiques 171

D. Rapport de synthèse sur l'état et l'évolution des
connaissances, innovations et pratiques des communautés
autochtones et locales qui présentent un intérêt pour la
conservation et l'utilisation durable de la diversité
biologique 172

E. Projet de lignes directrices d'Akwé: Kon pour la conduite
d'études d'impacts culturels, environnementaux et
sociaux des aménagements proposés sur des sites sacrés
et sur des terres ou des eaux occupées ou utilisées
traditionnellement par des communautés autochtones et
locales 177

F. Mécanismes propres à assurer la participation des
communautés autochtones et locales 196

G. Elaboration d'éléments pour des systèmes sui generis de
protection des connaissances, innovations et pratiques
traditionnelles 198

H. Recommandations adressées par l'Instance permanente sur
les questions autochtones à la Convention sur la
diversité biologique 202
19.9. Responsabilité et réparation (article 14, paragraphe 2) 203
19.10. Mesures d'incitation (article 11) 204
19.11. Accès et partage des avantages associés aux ressources
génétiques (article 15) 216

A. Lignes directrices de Bonn sur l'accès aux ressources
génétiques et le partage juste et équitable des
avantages résultant de leur utilisation 216

B. Emploi des termes, définitions et/ou glossaire, selon
qu'il conviendra 216

C. Autres approches visées par la décision VI/24 B 217

D. Régime international sur l'accès aux ressources génétiques
et le partage des avantages 219

E. Mesures, y compris l'examen de leur faisabilité, de leur
réalisme et de leurs coûts, propres à faire respecter le
consentement préalable donné en connaissance de cause
par la Partie contractante fournissant des ressources
génétiques ainsi que les conditions convenues d'un
commun accord auxquelles l'accès a été accordé dans les
Parties contractantes dont relèvent des utilisateurs de
telles ressources 225

F. Besoins en matière de renforcement des capacités recensés
par les pays pour l'application des Lignes directrices
de Bonn 229
19.12. Diversité biologique et changements climatiques 242
20. Mécanismes d'application 245
20.1. Ressources financières et mécanisme de financement (articles 20
et 21) 245

A. Ressources financières additionnelles 245

B. Examen de l'efficacité du mécanisme de financement 247

C. Orientations données au mécanisme de financement 2478
20.2. Coopération scientifique et technique et Centre d'échange
(article 18, paragraphe 3) 251

A. Centre d'échange 251

B. Procédures opérationnelles pour le comité consultatif
informel du Centre d'échange 252
20.3. Education et se