union internationale des télécommunications - ITU

UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS

[pic]


|Bureau des radiocommunications |
|(N° de Fax direct +41 22 730 57 85) |




|Circulaire |Le 25 juillet 2005 |
|administrative | |
|CA/151 | |


Aux Administrations des Etats Membres de l'UIT
et aux Membres du Secteur des radiocommunications[1]

Objet: Rapport de la première réunion du Groupe de planification
intersessions (GPI), Genève, 4-8 juillet 2005, concernant la
seconde session de la Conférence régionale
des radiocommunications chargée de planifier le service de
radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des
Régions 1 et 3 dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-
862 MHz (CRR-06)

Référence: Circulaire administrative CA/147 du 4 février 2005





1 Veuillez trouver ci-joint le rapport de la première réunion du Groupe
de planification intersessions (GPI), qui a eu lieu à Genève du 4 au 8
juillet 2005.

2 En communiquant ce rapport, le Bureau souhaite mettre l'accent sur
les points suivants:

2.1 Les résultats du premier exercice de planification, qui ont été
examinés par le GPI, ont été retouchés par l'Equipe chargée de l'exercice
de planification (PXT) et distribués aux Etats Membres se trouvant dans la
zone de planification le 15 juillet 2005 (voir la Lettre circulaire CR/240
du BR);

2.2 Le GPI a chargé l'Equipe PXT de réaliser des exercices additionnels
et de les présenter à la réunion du Groupe de travail du GPI qui aura lieu
à Genève les 28 et 29 septembre 2005. L'invitation à cette réunion fait
l'objet de la Circulaire administrative CA/150;

2.3 Le GPI a invité les administrations des Etats Membres se trouvant
dans la zone de planification à s'abstenir volontairement de lancer les
procédures de modification de plan visées dans les Accords régionaux ST61
et GE89 dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz après le
31 octobre 2005 de façon à faciliter l'examen de cette question par la CRR-
06. Il les a aussi invitées à s'abstenir volontairement de notifier des
assignations de fréquence de services primaires autre que la radiodiffusion
dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz après le 31
octobre 2005 de façon à faciliter l'examen de cette question par la CRR-06.


3 Vous voudrez peut-être prendre note du fait que la deuxième réunion
du GPI aura lieu à Genève du 20 au 24 février 2006. L'invitation à cette
réunion sera envoyée en temps utile.











Valery Timofeev
Directeur du Bureau des radiocommunications









Pièces jointes: 2

Pièce jointe 1: Rapport de la première réunion du Groupe de planification
intersessions (GPI)
(version partielle, sans les Annexes)

Pièce jointe 2: (CD ROM): Rapport complet de la première réunion du Groupe
de planification intersessions (GPI), avec les Annexes







Distribution:


( Administrations des Etats Membres de l'UIT
( Membres du Secteur des radiocommunications
( Présidents et Vice-Présidents des Commissions d'études des
radiocommunications et de la
Commission spéciale chargée d'examiner les questions réglementaires et de
procédure
( Président et Vice-Présidents du Groupe consultatif des
radiocommunications
( Président et Vice-Présidents de la Réunion de préparation à la
Conférence
( Membres du Comité du Règlement des radiocommunications
( Secrétaire général de l'UIT, Directeur du Bureau de la normalisation
des télécommunications,
Directeur du Bureau de développement des télécommunications

Pièce jointe 1

RAPPORT DE LA PREMIÈRE RÉUNION DU GROUPE
DE PLANIFICATION INTERSESSIONS (GPI)
(GENÈVE, 4-8 JUILLET 2005)





Introduction


Le Groupe de planification intersessions a tenu sa première réunion du 4 au
8 juillet 2005, au siège de l'UIT à Genève, sous la présidence de
M. Kavouss Arasteh (République islamique d'Iran). Les délégués présents à
cette réunion étaient au nombre de 268 et représentaient 93 Etats Membres
situés dans la zone de planification, 1 Etat Membre situé en dehors de
ladite zone, 1 observateur de la zone de planification, en vertu de la
Résolution 99 (Minneapolis, 1998) de la Conférence de plénipotentiaires,
3 organisations régionales de télécommunication, 3 exploitations reconnues
et 2 organisations régionales ou internationales.

Les délibérations et les conclusions relatives aux points de l'ordre du
jour examinés sont résumées ci-après.

1 Remarques liminaires


Le Président a ouvert la réunion et a fait observer que le Groupe
conduirait ses travaux conformément au mandat et aux méthodes de travail
énoncés dans la Résolution COM5/1 de la CRR-04.

Le Président a remercié M. Valery Timofeev et M. Fabio Leite,
respectivement Directeur et Directeur adjoint du Bureau des
radiocommunications (BR), M. Trajco Gavrilov, Chef du Département des
services de Terre, l'Equipe chargée de l'exercice de planification (PXT) et
son responsable, M. Pham Hai, ainsi que le personnel du Bureau pour l'appui
qu'ils ont apporté à la préparation et à la réalisation des activités
intersessions. Il a expressément remercié l'UER et le Directeur de son
Département technique, M. Philippe Laven, et en particulier M. Kent Hunt et
M. Terry O'Leary, pour avoir fourni le logiciel de planification. Il a
déclaré apprécier au plus haut point les efforts remarquables déployés par
l'UER, relevant que le logiciel avait été élaboré au cours de l'été 2004 et
que les experts chargés de sa mise au point n'avaient donc pas pu prendre
de congés pendant cette période. Les experts ont été applaudis par les
délégués.

Le Président a également remercié, au nom du GPI, les commissions d'études
et les groupes de travail de l'UIT-R concernés pour leurs contributions
précieuses aux activités intersessions.

M. Roberto Blois, Vice-Secrétaire général, a prononcé une brève allocution
et a souhaité aux délégués une réunion fructueuse.

Le Président a également remercié M. Houlin Zhao, Directeur du TSB, pour
son appui sans faille.

Le Directeur du BR a souhaité la bienvenue aux délégués à la première
réunion du GPI et a indiqué que le Bureau avait travaillé intensément au
cours des 13 derniers mois, en relation étroite avec les administrations,
pour compiler les résultats du premier exercice de planification. Il s'est
félicité de la contribution inappréciable de l'UER qui a fourni le logiciel
de planification dans les délais. Il a ajouté que ces résultats étaient le
fruit d'un partenariat étroit avec notamment les Commissions d'études de
l'UIT-R et leurs groupes de travail, l'Equipe chargée de l'exercice de
planification, le Groupe de direction du GPI et le Groupe de travail (et
son sous-groupe de travail) du GRP.

Le Directeur du Bureau a toutefois souligné que les résultats du premier
exercice de planification s'inscrivaient dans un processus d'apprentissage
qui contribuera à améliorer le processus de planification global en vue de
l'élaboration du projet de plan et de la seconde session.

Il s'est également félicité des travaux concernant les déclarations
administratives, et qui sans être initialement prévus ont vraiment permis
d'améliorer encore les résultats du premier exercice de planification.

Pour conclure, il a souligné que, d'une certaine façon, les résultats ne
répondaient pas pleinement aux attentes, puisque pour un grand nombre de
besoins aucun canal n'avait pu être assigné. Il a instamment prié les
administrations de réexaminer certains de leurs besoins afin de pouvoir
améliorer le résultat global.

2 Adoption de l'ordre du jour


Les participants ont adopté le projet d'ordre du jour, proposé dans le
Document IPG-1/ADM/1, tel que modifié.

3 Examen de l'état des activités intersessions (Rapport du Directeur
du BR)


Le BR a présenté les deuxième et troisième parties du Document IPG-1/6 et a
indiqué que d'autres parties du document étaient traitées en détail dans
les Documents IPG-1/13-18, qui seront examinés par les groupes de travail.

La deuxième partie du document est un résumé des activités réalisées à ce
jour. Le Bureau a informé les participants que les invitations à la seconde
session de la Conférence (CRR-06) ont été envoyées. La troisième partie du
document porte notamment sur la question des personnes à contacter. Les
administrations ont été invitées à revoir la liste de ces personnes, afin
d'indiquer les coordonnées exactes de ces interlocuteurs et également de
désigner des contacts lorsque cela n'a pas encore été fait, afin de
faciliter les activités intersessions.

En outre, le Bureau a indiqué que plusieurs séminaires et réunions
d'information au niveau régional avaient été organisés jusque-là afin de
tenir informées les administrations des questions concernant le logiciel,
des activités relatives à l'exercice de planification et des travaux de
préparation de la seconde session.

La République arabe syrienne a rectifié une date figurant au § 3.4.7, à
savoir celle de la réunion d'information du BR qui doit se tenir à Damas du
16 au 18 août 2005.

Le BR a également fait savoir que la deuxième réunion préparatoire avec
atelier pour les pays africains était programmée en septembre 2005. Aucune
administration n'a encore fait de proposition en vue de l'accueillir.

Le Président a demandé instamment aux administrations de s'occuper de la
question des personnes à contacter et de trouver un pays hôte pour la
deuxième réunion d'information du BR en Afrique. Il a souligné que cette
réunion devrait avoir lieu bien avant le 31 octobre 2005, date limite à
laquelle les données soumises en vue du projet de plan doivent être
envo