(Résolution UIT-R 38) a établi une Commission spéciale ... - ITU

U n i o n i n t e r n a t i o n a l e d e s t é l é c o m m u n i c a
t i o n s
RÉSOLUTIONS ASSEMBLÉE DES
RADIOCOMMUNICATIONS (AR-07)
GENÈVE, 15-19 OCTOBRE 2007
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|radiocommunications |[pic] |
RésolutionS UIT-R TITRE PAGE Rés. UIT-R 1-5 Méthodes de travail de l'Assemblée des
radiocommunications,
des Commissions d'études des radiocommunications et
du Groupe consultatif des radiocommunications 1 Rés. UIT-R 2-5 Réunion de préparation à la Conférence 20 Rés. UIT-R 4-5 Structure des commissions d'études des radiocommunications
23 Rés. UIT-R 5-5 Programme de travail et Questions des Commissions d'études
des radiocommunications 29 Rés. UIT-R 6-1 Liaison et collaboration avec le Secteur de la
normalisation des télécommunications de l'UIT 53 Rés. UIT-R 7-1 Développement des télécommunications y compris la liaison
et la collaboration avec le Secteur du développement des
télécommunications de l'UIT 58 Rés. UIT-R 8-1 Etudes et campagnes de mesure de la propagation des ondes
radioélectriques dans les pays en développement 61 Rés. UIT-R 9-3 Liaison et collaboration avec d'autres organisations
concernées, en particulier l'ISO et la CEI 63 Rés. UIT-R 11-4 Perfectionnement du Système de gestion du spectre pour les
pays en développement 67 Rés. UIT-R 12-1 Manuels et Publications spéciales concernant le
développement des services de radiocommunication 68 Rés. UIT-R 15-4 Désignation et durée maximale du mandat des Présidents et
des Vice-Présidents des Commissions d'études des
radiocommunications, du Comité de coordination pour le
vocabulaire et du Groupe consultatif des radiocommunications
69 Rés. UIT-R 17-3 Intégration des télécommunications mobiles internationales
(IMT-2000 et IMT évoluées) dans les réseaux existants 72 Rés. UIT-R 19-2 Diffusion des textes de l'UIT-R 73 Rés. UIT-R 22-2 Amélioration des pratiques et des techniques de gestion
nationale du spectre radioélectrique 74 Rés. UIT-R 23-1 Extension à l'échelle mondiale du système de contrôle
international des émissions 75 Titre Page Rés. UIT-R 25-2 Programmes informatiques et données numériques de
référence associées pour les études sur la propagation des
ondes radioélectriques 77 Rés. UIT-R 28-1 Emissions de fréquences étalon et de signaux horaires
78 Rés. UIT-R 33-2 Elaboration des textes relatifs à la terminologie
79 Rés. UIT-R 34-2 Lignes directrices pour l'élaboration des termes et des
définitions 80 Rés. UIT-R 35-2 Organisation des travaux de vocabulaire concernant les
termes et définitions 84 Rés. UIT-R 36-2 Coordination du vocabulaire 87 Rés. UIT-R 37 Etudes sur la propagation des ondes radioélectriques
intéressant la conception des systèmes et la planification
des services 89 Rés. UIT-R 38-3 Etude des questions réglementaires et de procédure
90 Rés. UIT-R 40-2 Bases de données mondiales sur l'altitude du terrain et
les caractéristiques de surface 92 Rés. UIT-R 43 Droits des Associés 94 Rés. UIT-R 45-1 Application d'une variante de la procédure d'approbation
(AAP) des Recommandations 95 Rés. UIT-R 47-1 Présentation de propositions de techniques de transmission
radioélectrique par satellite pour les IMT-2000 97 Rés. UIT-R 48-1 Renforcement de la présence régionale dans les travaux des
Commissions d'études des radiocommunications 100 Rés. UIT-R 50-1 Rôle du Secteur des radiocommunications dans l'évolution
des IMT 102 Rés. UIT-R 52 Pouvoir conféré au Groupe consultatif des
radiocommunications (GCR) d'agir entre les Assemblées des
radiocommunications (AR) 103 Rés. UIT-R 53 Utilisation des radiocommunications pour les interventions
et les secours en cas de catastrophe 105 Rés. UIT-R 54 Etudes en vue d'assurer l'harmonisation des dispositifs de
radiocommunication à courte portée 107 Rés. UIT-R 55 Etudes de l'UIT-R concernant la prévision ou la détection
des catastrophes, l'atténuation de leurs effets et les
opérations de secours 109 Rés. UIT-R 56 Appellations pour les télécommunications mobiles
internationales 114 Rés. UIT-R 57 Principes applicables à l'élaboration des IMT évoluées
117 RÉSOLUTION UIT-R 1-5 Méthodes de travail de l'Assemblée des radiocommunications,
des Commissions d'études des radiocommunications et
du Groupe consultatif des radiocommunications (1993-1995-1997-2000-2003-2007) L'Assemblée des radiocommunications de l'UIT, considérant a) que l'Article 13 de la Constitution de l'UIT et l'Article 8 de la
Convention de l'UIT énoncent les tâches et les fonctions de l'Assemblée des
radiocommunications; b) que les Articles 11, 11A et 20 de la Convention décrivent brièvement
les tâches, les fonctions et l'organisation des Commissions d'études des
radiocommunications et du Groupe consultatif des radiocommunications (GCR); c) que la Conférence de plénipotentiaires a adopté les Règles générales
régissant les conférences, assemblées et réunions de l'Union, notant que le Directeur du Bureau des radiocommunications est autorisé aux termes
de la présente Résolution, en étroite collaboration avec le GCR si
nécessaire, à publier à intervalles réguliers une version actualisée des
lignes directrices sur les méthodes de travail, qui viennent s'ajouter à la
présente Résolution et la complètent, décide que les méthodes de travail de l'Assemblée des radiocommunications, des
commissions d'études des radiocommunications et du Groupe consultatif des
radiocommunications sont les suivantes[1]: Partie 1 Méthodes de travail
1 L'Assemblée des radiocommunications
1.1 Pour accomplir les tâches qui sont les siennes en vertu de
l'Article 13 de la Constitution, de l'Article 8 de la Convention et des
Règles générales régissant les conférences, assemblées et réunions de
l'Union, l'Assemblée des radiocommunications mène à bien ses activités en
créant, lorsqu'il y a lieu, des commissions, pour examiner l'organisation,
le programme de travail, le contrôle budgétaire et les questions de
rédaction. 1.2 Il est par ailleurs créé une Commission de direction, présidée par le
Président de l'Assemblée et composée des Vice-Présidents de l'Assemblée et
des Présidents et Vice-Présidents des Commissions. 1.3 Les chefs de délégation:
- examinent les propositions relatives à l'organisation du travail et à
l'établissement des commissions nécessaires;
- élaborent les propositions concernant la désignation des Présidents
et des Vice-Présidents des commissions, des Commissions d'études
(CE), de la Commission spéciale chargée d'examiner les questions
réglementaires et de procédure (Commission spéciale), de la Réunion
de préparation à la Conférence (RPC), du Groupe consultatif des
radiocommunications (GCR) et du Comité de coordination pour le
vocabulaire (CCV). 1.4 Toutes les commissions mentionnées au § 1.1 cessent d'exister à la
clôture de l'Assemblée des radiocommunications, à l'exception, si
nécessaire, de la Commission de rédaction. La Commission de rédaction est
chargée d'aligner et d'améliorer, du point de vue de la forme, les textes
élaborés pendant la réunion et les modifications éventuellement apportées à
ces textes par l'Assemblée des radiocommunications. 1.5 L'Assemblée des radiocommunications peut par ailleurs créer, en vertu
d'une Résolution, des commissions ou groupes qui se réunissent pour
s'occuper de questions spécifiques, si nécessaire. Leur mandat devrait
figurer dans la Résolution portant création de ces commissions. 1.6 L'Assemblée des radiocommunications:
- examine les rapports du Directeur du Bureau des radiocommunications
(ci-après dénommé Directeur), et des Présidents des commissions
d'études, de la RPC, de la Commission spéciale et du Comité de
coordination pour le vocabulaire (CCV);
- approuve le programme de travail découlant de l'examen des Questions
existantes et des nouvelles Questions, en évaluant le degré de
priorité et d'urgence de ces Questions et fixe le délai pour les
mener à bien, tout en tenant compte des incidences financières (voir
la Résolution UIT-R 5);
- supprime les Questions pour lesquelles un Président de Commission
d'études indique, à deux Assemblées consécutives, qu'aucune
contribution n'a été reçue, à moins qu'un Etat Membre, un Membre de
Secteur ou un Associé déclare entreprendre des études sur cette
Question, dont il présentera les résultats avant l'Assemblée
suivante, ou à moins qu'une version plus récente de la Question ne
soit approuvé