Guide pour l'inventaire des ... - Examen corrige

Directives pour l'inventaire des polybromodiphényléthers (PBDE) inscrits
sur la liste de la Convention de Stockholm sur les Polluants Organiques
Persistants. Projet Juillet 2012 |Clause de non-responsabilité |
| |
|Les opinions exprimées dans cette publication ne reflètent pas |
|nécessairement celles du Secrétariat de la Convention de Stockholm |
|(SCS), du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE), de |
|l'Organisation des Nations Unies pour le développement industriel |
|(ONUDI), de l'Institut des Nations Unies pour la formation et la |
|recherche (UNITAR), des Nations Unies (ONU) ou d'autres organisations |
|contributrices. La SCS, le PNUE, l'ONUDI, l'UNITAR ou l'ONU ne |
|sauraient être tenus pour responsables de l'exactitude ou de |
|l'exhaustivité de cette publication ni des pertes ou préjudices qui |
|pourraient résulter directement ou indirectement de son utilisation ou|
|de l'application du contenu de la présente publication. |
Table des matières 1 Introduction 9 1.1 Objectif du document d'orientation 9 1.2 Objectifs de l'inventaire 10 1.3 Structure du document d'orientation 11 2 Informations générales sur le c-PentaBDE, le c-OctaBDE et l'HBB
13 2.1 Les POP-PBDE et l'HBB dans la Convention 13 2.2 Production des mélanges commerciaux des PBDE et de l'HBB 15 2.3 Utilisations antérieures des POP-PBDE 16 2.3.1 Utilisations antérieures du c-PentaBDE 16
2.3.2 Utilisations antérieures du c-OctaBDE 16
2.4 Utilisations antérieures de l'HBB 19 2.5 Les POP-PBDE dans les flux de matières/recyclage et en fin de vie
19 2.5.1 Le c-PentaBDE dans la réutilisation, le recyclage et le
flux de déchets 20
2.5.2 Le c-OctaBDE dans la réutilisation, le recyclage et le flux de
déchets 23
2.6 Sites potentiellement contaminés 25 3 Comment réaliser un inventaire des POP-PBDE 25 3.1 Étape 1: Planification de l'inventaire 27 3.1.1 Mettre en place une équipe nationale pour l'inventaire
27
3.1.2 Identification des principales parties prenantes 28
3.1.3 Définition de la portée de l'inventaire 30
3.1.4 Formulation du plan de travail 31
3.2 Étape 2: Sélection des méthodes de collecte des données 31 3.2.1 L'approche à plusieurs niveaux 32
Niveau I: Evaluation initiale 32
Niveau II: Inventaire préliminaire 33
Niveau III: Inventaire détaillé 34
3.2.2 Méthodes indicatives, qualitatives et quantitatives 34
3.3 Étape 3: Collecte et compilation des données provenant des secteurs
clés 36 3.4 Étape 4: Gestion et évaluation des données 37 3.4.1 Gestion des données 37
3.4.2 Mécanisme d'évaluation de l'inventaire 37
3.5 Étape 5: Préparation du rapport d'inventaire 38 4 Inventaire des POP-PBDE provenant des équipements électriques et
électroniques (EEE) et des déchets connexes
(DEEE)........................................................................
.......................................................39 4.1 Étape 1: Planification de l'inventaire et identificaction des parties
prenantes 39 4.2 Étape 2: Selection des méthodes de collecte des données 40 4.2.1 Niveau I: Evaluation initiale 40
4.2.2 Niveau II: Inventaire préliminaire dans des boites à
tubes cathodiques 42
4.2.3 Niveau III: Inventaire détaillé des EEE/DEEE contenant
des POP-PBDE 42
4.3 Étape 3: Collecte et compilation des données provenant des secteurs
42 4.3.1 Inventaire des stocks et des flux des EEE/DEEE 43
4.3.1.1Importations d'EEE neufs et d'occasion 44
4.3.1.2Les EEE en service ou stockés au niveau du consommateur
(stocks) 46
4.3.1.3Les EEE entrant dans le flux de déchets 50
4.3.2 Les fractions de polymères dans les EEE/DEEE 51
4.3.3 La teneur en POP-PBDE dans la fraction des polymères 51
4.3.4 Comment utiliser les données collectées pour l'estimation
de l'inventaire des POP-PBDEs 52
4.3.4.1 Les POP-PBDE dans les EEE importés 53
4.3.4.2Les POP-PBDE dans les stocks des EEE 54
4.3.4.3Les POP-PBDE dans les EEE entrant dans le flux de déchets 55
4.3.4.4Les POP-PBDE dans les polymères secondaires provenant du
recyclage des DEEE et des importations 56
4.3.5 Recalcul de la teneur en c-OctaBDE des POP-PBDE 57
4.4 Étape 4: Gestion et evaluation des données 58 4.5 Étape 5: Préparation du rapport d'inventaire 58 5 Inventaire des POP-PBDE dans le secteur du transport 58 5.1 Étape 1: Planification de l'inventaire 59 5.2 Étape 2: Sélection des méthodologies de collecte des données 60 5.2.1 Niveau I: Evaluation initiale 60
5.2.2 Niveau II: Inventaire préliminaire 62
5.2.3 Niveau III: Inventaire détaillé 62
5.3 Étape 3: Compilation des données provenant des différents secteurs
63 5.3.1 Quantité de POP-PBDE dans les voiture, trains et bus
affectés 63
5.3.2 Utilisation totale des POP-PBDE dans le transport, les
modes d'utilisation regionaux et les facteurs d'impact associés 64
5.3.3 Formule générale pour calculer les POP-PBDE dans les
véhicules 66
5.3.4 Différentes phases du cycle de vie du véhicule pour la
compilation des données 66
5.3.5 Calcul des POP-PBDE dans les véhicules en service/ à la
vente 68
5.3.6 Calcul des POP-PBDE dans les véhicules importés/exportés
69
5.3.7 Calcul des POP-PBDE dans les véhicules en fin de vie pour
l'année d'inventaire 70
5.3.8 Calcul des POP-PBDE dans les déchets des véhicules
détruits
auparavant............................................................
...................................................................71
5.3.9 Calcul des PBDE inscrits dans le secteur des transports
72
5.3.10 Estimation des POP-PBDE provenant des véhicules en fin de vie
qui entrent dans les procédés de recyclage 73
5.4 Étape 4: Gestion et evaluation des données 75 5.5 Étape 5: Préparation du rapport d'inventaire 75 6 Inventaire des POP-PBDE dans d'autres utilisations 76 6.1 Approche d'inventaire pour les POP-PBDE dans d'autres utilisations
76 6.1.1Meubles, matelas et matériaux rebond contenant des POP-PBDE 77
6.1.2 Textiles contenant des POP-PBDE 78
6.1.3 Matériaux de construction contenant des POP-PBDE 78
6.1.4 Les POP-PBDEs dans les caoutchoucs 78
6.1.5 Utilisations antérieures des POP-PBDE dans les opérations
de forage 79
7 Sites contaminés par des POP-PBDE 79 7.1 Portée et informations générales 79 7.2 L'approche d'inventaire pour les sites potentiellement contaminés par
des POP-PBDE 80 7.2.1 Étape 1: Planification de l'inventaire 80
7.2.2 Étapes 2 et 3: Méthodes de collecte et de compilation des
données pour identifier
les sites potentiellement contaminés par des POP-PBDE 82
7.2.3 Étape 4: Gestion/évaluation des données 83
7.2.4 Étape 5: Rapport des sites potentiellement contaminés par
des POP-PBDE. 85
Références 86 Annexes 86 Annexe 1. Liste des inventaires de déchets électroniques pour les pays en
développement 86 Annexe 2. Questionnaire pour les importateurs d'EEE 87 Annexe 3. Questionnaire pour les ménages (EEE) 93 Annexe 4. Questionnaire pour les consommateurs institutionnels et
corporatifs 101 Annexe 5. Questionnaire pour les recycleurs des DEEE 111 Annexe 6. Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement pour
les polybromodiphényléthers 121
Liste des figures Figure 1-1: Produits et articles contenant des POP-PBDE 9 Figure 2-1: Structure des polybromodiphényléthers (PBDE) 14 Figure 2-2: Schéma du cycle de vie du c-PentaBDE 20 Figure 2-3: Schéma du cycle de vie du c-octaBDE et potentiel d'émissions
24 Figure 3-1: Vue d'ensemble du processus d'élaboration de l'inventaire
national des POP-PBDE ........26 Figure 3-2: Approche à plusieurs niveaux de l'inventaire des POP-
PBDE.............................................. 32 Figure 4-1: Flux de matières des EEE/DEEE et matières plastiques connexes
et étapes du cycle de vie où les POP-PBDE sont repertoriés ----- Figure 4-2: Répartition du poids des EEE stockés par catégorie de DEEE pour
les consommateurs privés et institutionnels/corporatifs au Nigéria 50 Figure 4-3: Schéma pour estimer la quantité de c-octaBDE dans les EEE
importés 54 Figure 4-4: Schéma pour estimer la quantité de c-octaBDE dans les EEE
stockés 55 Figure 4-5: Schéma pour estimer la quantité de c-OctaBDE dans les EEE
entrant dans le flux de déchets
DEEE).....................................................................
........................................................................
.........................55 Figure 5-1: : Flux de matières du secteur des transports et de l'étape du
cycle de vie pour les inventaires des POP-PBDE 67 Figure 7-1: Voies de