Guide de démarrage de comités de sous-bassin ... - OBV Yamaska

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Ce document a été réalisé grâce à une subvention de la Direction du milieu
rural du ministère de l'Environnement du Québec, qui a été octroyée au
COGEBY pour la réalisation d'un guide de démarrage de comités de sous-
bassin versant. Ce guide a pour objectif d'aider les citoyens à former des
comités de sous-bassin versant afin de protéger le bassin versant de la
rivière Yamaska et ses multiples sous-bassins. Il pourra également être
utile aux autres organismes de bassin versant, qui pourront l'adapter en
fonction de leurs besoins. Note au lecteur :
Dans ce document ainsi que dans l'ensemble de la Trousse de démarrage de
comités de sous-bassin versant, le masculin est employé uniquement dans le
but d'alléger le texte, sans aucune discrimination. Référence à citer :
Gravel, B., Ruel, M., Bilodeau, D. et Gariépy. S. (2004) Guide de démarrage
de comités de sous-bassin versant. COGEBY, Saint-Hyacinthe, 101 p. Équipe de réalisation :
Recherche : Benoît Gravel, géogr., B. Sc.
Rédaction : Benoît Gravel, géogr., B. Sc.
Martine Ruel, géogr., M. Sc.
Diane Bilodeau, B.A.
Stéphane Gariépy, ing., M. Sc. Révision linguistique : Annie Pronovost Graphisme :
Figures 1 et 2 : Damacom inc.
Figures 3 à 6 : Benoît Gravel Révision de la première version :
Anne Bédard (ROBVQ)
Mélanie Desautels (RAPPEL)
France Delisle (MENV)
Stéphane Gariépy (MENV)
Sylvain Primeau (MENV)
Pierre Benoit (COGEBY)
Sylvain Michon (COGEBY)
Jean-Marc Ménard (COGEBY)
Jean-Marie Dubois (Université de
Sherbrooke)
Révision de la version finale :
France Delisle (MENV)
Stéphane Gariépy (MENV) Table des matières Remerciements x Mot du président xi Introduction xii Chapitre I. Qu'est-ce que la gestion de l'eau par bassin versant? xv 1. Qu'est-ce qu'un bassin versant ? xv 2. Subdivision territoriale des bassins versants xvi
A. Bassin hydrographique xvii
B. Bassin versant xvii
C. Sous-bassin versant xvii 3. Qu'est-ce que la gestion de l'eau par bassin versant ? xvii 4. Approche de gestion xx
A. Les types d'approches de gestion pour un bassin versant xxi
B. Les conditions de succès xxiii 5. La structure de gestion pour le bassin versant xxvi
A. L'organisme de bassin versant xxx
B. Le comité de sous-bassin versant principal xxxi
C. Le comité de sous-bassin versant xxxii
D. Le comité de projet xxxiv 6. Le territoire de la Yamaska xxxiv Chapitre II. Pourquoi créer un comité de sous-bassin versant ? xxxvi 1. Pourquoi créer un comité de sous-bassin versant ? xxxvi 2. Les 10 leçons à retenir xxxvii Chapitre III. La démarche de création d'un comité de sous-bassin versant
xxxix 1. L'élément déclencheur xli 2. L'instigateur xlii
A. Qui peut jouer ce rôle ? xlii
B. Que doit faire l'instigateur pour démarrer un comité ? xliii 3. La délimitation préliminaire du sous-bassin versant xliv 4. La recherche des intervenants (acteurs) du milieu xliv 5. Soirée d'information xliv 6. La formation d'un conseil provisoire xlvi
A. L'approche par assemblée ouverte xlvi
B. L'approche par leaders xlvi
C. L'approche par soirée d'information xlvii Chapitre IV. Le conseil provisoire xlviii 1. L'élection des dirigeants l 2. Le nom du comité li 3. Le mandat lii 4. Les objectifs liv 5. La structure lv 6. La forme juridique lvi
A. Le choix de la forme juridique lvi
B. Différences dans le processus de formation selon la forme juridique
choisie lviii 7. Les règlements généraux lviii 8. L'incorporation lix
A. La recherche de nom lix
B. Requête pour constitution en personne morale et mémoire des
conventions lx 9. L'entérinement lx Chapitre V. L'assemblée générale de fondation lxi 1. Déroulement d'une assemblée générale de fondation lxii
A. Période d'inscription lxiii
B. Mot de bienvenue lxiii
C. Nomination d'un président d'assemblée lxiii
D. Lecture et adoption de l'ordre du jour lxiii
E. Proposition et adoption du nom du comité proposé par le conseil
provisoire lxiii
F. Proposition et adoption de la structure du comité proposée par le
conseil provisoire lxiv
G. Proposition et adoption du mandat du comité proposé par le conseil
provisoire lxiv
H. Proposition et adoption des objectifs du comité proposés par le
conseil provisoire lxv
I. Proposition et adoption des règlements généraux du comité proposés
par le conseil provisoire lxv
J. Présentation du budget lxvi
K. Élection des membres du conseil d'administration lxvi
L. Présentation des nouveaux membres du CA lxvii
M. Questions diverses lxvii
N. Levée de l'assemblée lxvii Chapitre VI. Le fonctionnement d'un comité de sous-bassin versant
lxviii 1. La phase de gestion interne du comité lxviii
A. Rôles et responsabilités des administrateurs lxviii
B. Les rencontres du CA lxx
C. L'aspect financier lxxii 2. La phase de planification lxxiv
A. Le portrait du sous-bassin versant lxxv
B. Les stratégies et le plan d'action lxxvi 3. La phase d'intervention lxxviii
A. Les projets lxxviii
B. La phase d'évaluation lxxxiii Conclusion lxxxvi Bibliographie lxxxviii
Liste des annexes
Table des matières iv
Liste des encadrés iv
Annexe 1 - Liste d'intervenants potentiels du bassin versant de la rivière
Yamaska lxxxv
Annexe 2 - Soirée d'information du projet pilote lxxxvi
Annexe 3 - Assemblée de formation d'un conseil provisoire lxxxvii
Annexe 4 - Planification d'une réunion lxxxviii
Annexe 5 - Ordre du jour pour une rencontre du conseil provisoire lxxxix
Annexe 6 - Représentativité des conseils d'administration des organismes de
bassin versant (OBV) xc
Annexe 7 - Guide proposé pour les règlements généraux xcii
Annexe 8 - Proposition de règlements généraux xciii
Annexe 9 - Les responsabilités des membres lors de l'assemblée générale
annuelle (AGA) au COGEBY xcvi
Annexe 10 - Aide-mémoire pour une assemblée générale de fondation xcvii
Annexe 11 - Aide-mémoire pour une assemblée générale annuelle xcviii
Annexe 12 - Les responsabilités du CA du COGEBY xcix
Annexe 13 - Aide-mémoire pour le procès-verbal c
Annexe 14 - Liste des bailleurs de fonds cii
Annexe 15 - Éléments à considérer pour la réalisation d'un portrait du sous-
bassin versant civ
Annexe 16 - Exemple d'une entente de sous-bassin versant cvi
Liste des figures Figure 1 : Croquis d'un bassin versant x Figure 2 : Croquis de la subdivision territoriale (modifié de RÉSEAU
Environnement (2000)) xi Figure 3 : Les sous-bassins versants principaux de la Yamaska selon le MENV
xxiii Figure 4 : Structure de gestion xxiv Figure 5 : Liens dans la structure de gestion xxiv Figure 6 : Cycle de gestion d'un comité de sous-bassin versant lxvii Figure 7 : Liens dans la structure de gestion lxxi Liste des tableaux Tableau 1 : Exemples d'éléments déclencheurs xxxvi
Liste des encadrés
Encadré 1: Exemple de bienfaits de la gestion de l'eau par bassin versant
xiv
Encadré 2 : Avantages de la gestion de l'eau par bassin versant xv
Encadré 3 : Le plan directeur de l'eau xxv
Encadré 4: Quelques principes à respecter xxxii
Encadré 5 : Étapes de création d'un comité de sous-bassin versant xxxiv
Encadré 6 : Exemples de responsables xxxvii
Encadré 7 : Les responsabilités du conseil provisoire xlii
Encadré 8 : Le consensus xliii
Encadré 9 : Les qualités d'un bon leader xliv
Encadré 10 : Logo xlv
Encadré 11: Proposition d'un mandat (mission) pour un comité xlvi
Encadré 12 : Liste de mandats de comités existants xlvi
Encadré 13 : Propositions d'objectifs pour un comité xlvii
Encadré 14 : Principaux avantages de l'incorporation d'un comité l
Encadré 15 : Principaux inconvénients de l'incorporation d'un comité l
Encadré 16 : Le procès-verbal lxv Remerciements Nous tenons à mentionner que la réalisation de la Trousse de démarrage de
comités de sous-bassin versant a reçu l'appui de plusieurs personnes et
organismes. Tout d'abord, nous remercions la Direction du milieu rural du
ministère de l'Environnement du Québec ainsi que tous ses employés, en
particulier M. Stéphane Gariépy, responsable du projet. Nous souhaitons
également remercier Mme Mélanie Desautels (RAPPEL), Mme Anne Bédard
(ROBVQ), Mme France Delisle (MENV), M. Sylvain Primeau (MENV), M. Jean-
Marie Dubois (Université de Sherbrooke), M. Pierre Benoit (COGEBY), M.
Sylvain Michon (COGEBY) et M. Jean-Marc Ménard (COGEBY). Nous soulignons également l'apport de M. Daniel-Francis Vignola, du MAPAQ-
Montérégie, pour la mise sur pied du projet pilote de démarrage du Comité
de bassin versant de la rivière Saint-Louis. Nous remercions aussi les
agriculteurs de ce sous-bassin versant qui ont participé à la création du
comité, et plus spécialement les membres du conseil provisoire, qui ont
fait un excellent travail. De même, la contribution de M. Ghislain Pois