Rapport n°10144-2009/APS : projet de ... - Exercices corriges
Adhésion de la province sud à l'association « ?il » (observations et ... charte de l'
environnement à valeur constitutionnelle; 2006 : le film-manifeste d'Al Gore,
candidat démocrate américain, sur les changements climatiques .... Ce nouveau
texte permet de clarifier le champ d'application des évaluations
environnementales.