CONSEIL DÉPARTEMENTAL Réunion du 13 décembre 2019 ...
examen de la pertinence technique de l'opération (notamment s'assurer qu'elle ne ... de demande de subvention ne sont pas encore constitués54.
examen de la pertinence technique de l'opération (notamment s'assurer qu'elle ne ... de demande de subvention ne sont pas encore constitués54.