Chapitre 1 : les principes comptables

Définitions préalables (cfr. Larousse)

Actif : ce qui, dans un bilan, figure l'ensemble des biens matériels et
immatériels détenus par une entreprise

Passif : ce qui dans le bilan, figure l'ensemble des dettes à l'égard des
associés et tiers

Débit : partie d'un compte où sont portées les sommes dues

Crédit : partie d'un compte qui mentionne les sommes dues à quelqu'un, à
ses versements

Charge : ? dépense (quand il y a mouvement de trésorerie), obligation
onéreuse

Produits : ? bénéfices (quand il y a mouvement de trésorerie), fonds,
sommes obtenus

Chapitre 1 : les principes comptables

Comptabilité = ensemble d'images, de représentations de l'entité

2 documents comptables :

| | | |
| |RAPPORTS INTERNES |ETATS FINANCIERS |
| | | |
|Diffusés... |Dans l'entité |À tout intéressé |
| | | |
|Pour... |Aider à la prise de | |
| |décision |Donner une idée précise|
| |et |de la santé financière |
| |Contrôler |de l'entité |



2 systèmes de comptabilité :

| | | |
| |COMPTABILITE GENERALE |COMPTABILITE DE GESTION|
| | | |
| |Informer les tiers de | |
|Objectif(s) |l'entreprise (surtout |Aider à la prise de |
| |ceux qui la financent) |décision |
| | | |
|Réglementation |Stricte |Aucune |



La comptabilité est utile aux :

- banquiers
- fournisseurs
- fisc
- syndicats
- concurrents
- ...


Mais en comptabilité générale, ces représentations reposent sur des règles
du jeu, des principes :

? principes de quantification et d'observation.

1. Les principes de quantification ou de mesure

1.1 Le principe de monétarisation

Tous les faits comptables, transactions sont exprimées en unités monétaires
(= langage de la comptabilité)

? Permet de comparer la valeur d'objets de nature tout à fait différente
(avantage)
? Exclut un certain nombre de phénomènes non monnayables (dimensions
sociale, écologique, sociétale) (inconvénient)

Mais cette valeur que l'on donne aux objets peut varier dans le temps et
l'espace.
- dans le temps : en cas d'inflation, il faut un réajustement de
la valeur, qui varie
- dans l'espace : la valeur doit être modifiée si l'on passe de
l'euro au $


C'est pourquoi le principe du nominalisme complète la monétarisation, pour
les réajustements de valeur.

1.2 Le principe des coûts historiques

Comme on l'a constaté dans le principe précédent, la comptabilité donne une
valeur monétaire aux objets. Comment fixer cette valeur ? Comment évaluer
cette dernière ? On s'intéresse à :

- son prix d'achat historique (le prix auquel on a obtenu le bien)
- son coût de production (ce que cela a coûter pour le produire)
- son coût de revente (ce que cela rapporte après l'avoir vendu)

Dans la plupart des cas, on retient le coût historique :

- pour les achats, coût d'acquisition
- pour les produits fabriqués par l'entité, coût de production

Pour ce faire, il faut des preuves tangibles des coûts encourus pour
obtenir le bien ou le concevoir.

1° correctif : amortissement de la valeur pour enregistrer la diminution de
valeur du bien depuis l'acquisition
2° correctif : revalorisation de certains actifs



1.3 Le principe de prudence


? Sert à inspirer la confiance dans les comptes publiés par les entreprises

Comment ?

- appréciation raisonnable des faits conduisant à prendre en
compte immédiatement les diminutions probables de valeur des biens de
l'entité (on prend directement les pertes en compte)
- les augmentations ne seront comptabilisées que lorsqu'elles
seront effectivement réalisées (on attend avant de confirmer une
augmentation)


? Évite la surestimation mais peut engendrer une sous-estimation

1.4 La remise en cause du modèle traditionnel d'évaluation basé sur la
prudence et les coûts historiques

. en IAS/IFRS, la « juste valeur » remplace parfois le coût historique
. en IAS/IFRS, sans y être absent, le principe de prudence n'est pas
prépondérant



2. Les principes d'observation

2.1 Le principe de l'entité

? Entreprise ou organisation non-marchande ? propriétaires, membres ou
partenaires économiques

. entreprises sous forme sociétaire
- entreprise distincte du personnel, gérants
- personnalité juridique distincte des personnes physiques et morales
. entreprises sous forme individuelles
- patrimoine de l'entreprise = patrimoine de l'entrepreneur
. organisations non-marchandes
- séparation patrimoine et activité des membres

2.2 Le principe du découpage du temps

? Indispensable pour permettre une comparaison avec les autres entités,
mesurer les performances de l'entité par période (constater les éventuelles
baisses de régime)
? Découpage en période d'un an (pas toujours l'année civile)

Ceci est un problème pour les entreprises de construction navales,
l'aéronautique et le bâtiment où certains faits comptables peuvent
s'étendre sur plusieurs exercices


2.3 Le principe de continuité

? Assure que l'entreprise est en situation de continuité et poursuivra ses
activités dans un avenir prévisibles. Elle n'a ni l'intention, ni la
nécessité des cesser ses activités (il ne faut pas que les valeurs sur
lesquels des tiers se basent soient des valeurs de liquidité).

Chapitre 2 : une représentation synthétique du patrimoine et de son
évolution : le bilan et le compte de résultat

1. Le bilan

1.1 Notion

BILAN = photographie instantanée du patrimoine de l'entité à un moment
donné, une date précise (vue statique)

1.2 Actif, passif et équilibre entre ressources et emplois

Actif :

- indique la valeur comptable, à la date d'établissement du bilan, de
l'ensemble des utilisations ou emplois de fonds qui ont été consentis =
utilisations, emplois effectués par l'entité

Inclus à l'actif :

. immobilisations ? permettent à l'entité de produire des biens et
réaliser un profit (brevets, bâtiments, machines, équipements, ...)
. droits de créance ? montant pas encore payé par le débiteur qui
nous doit de l'argent
. stocks ? marchandises ou produits finis détenus par l'entité et
destinés à être vendus et donc à se transformer en avoirs
monétaires
. avoirs monétaires ? liquidité contenue dans les caisse

Passif :

- indique la valeur comptable de l'ensemble des ressources mises à
disposition de l'entité = ressources, moyens de financement de l'entité

Inclus au passif :

. dettes ? sommes qui doivent être payées à des tiers (banques,
fournisseurs,...)
. capitaux propres ? valeur comptable de l'excédent du total des actif
sur les dette (principalement composé du capital apporté par les
fondateurs lors de la création de l'entreprise + bénéfices conservés
par l'entreprise)

Toute ressource apportée trouve TOUJOURS son utilisation par l'entité.
C'est pourquoi


ACTIF=PASSIF
ACTIF= CAPITAUX PROPRES + DETTES
CAPITAUX PROPRES = ACTIFS - DETTES


1.3 Exemples

Voir livre



1.4 Limites du bilan comptable

- sous estimation progressive due au principe du coût historique
- exclusion des moyens de productions non monnayables

2. le compte de résultat

2.1 Notion

COMPTE DE RESULTAT = film de la vie de l'entité, dynamique et retraçant les
flux,

=Synthèse des éléments qui influencent positivement (produit) et
négativement (charge) l'entité.

2.2 Différence avec les recettes et les dépenses

Comptabilité d'engagement ? Comptabilité de caisse

| | |
|COMPTABILITE D'ENGAGEMENT |COMPTABILITE DE CAISSE |
| | |
|La vente est comptabilisée dès que |La vente est comptabilisée dès le |
|la créance naît |paiement du client |
| | |
|Il n'y a pas toujours de mouvement | |
|de trésorerie | |

la notion de charge et produit est intellectuellement supérieure à celle
des dépenses et recettes car elle doit prendre en compte des flux plus
diffus que ceux qui sont purement monétaires

2.3 Remise à zéro périodique

Le compte de résultat est toujours afférent à une période donnée,
correspondant dans la plupart des cas à l'exercice comptable. Au début de
chaque période, une remise à zéro est effectuée.


















Chapitre 3 : la méthode comptable : le principe de la partie double

1. La comptabilité en partie double appliquée aux éléments du bilan

1.1 Introduction

- accroissement d'actif correspond à accroissement de passif
- diminution d'actif correspond à diminution passif
- augmentation d'un élément d'actif correspond à diminution d'un élément
d'actif
- augmentation d'un élément de passif correspond à diminution d'un élément
passif

1.2 Exemples

Voir livre


1.3 La notion de compte de bilan et la technique des débits et crédits

Il existe un autre compte qui enregistre de façon chronologiqu