3 etendue de la mission - Grand Albigeois
2.4.1 Disponibilité fonciere. 2.4.2 Contraintes d'urbanismes. 2.4.3 Servitudes. 2.4.
4 Contraintes topographiques, géotechniques et hydrogéologiques .... La
mission de maîtrise d'?uvre est en cours de réalisation : élément « Etudes ..... à l'
exercice de sa mission, en respectant les dispositions figurant à l'article 5.