Fareins (Ain), Lotissement artisanal « La Gravière » - Archeodunum
Rappelons qu'il ne s'agit pas là d'une sanction issue de l'exercice d'un pouvoir législatif provincial. 248. C.R.D.O., op. cit., note 8, p. 42. 249. Loi ...
Rappelons qu'il ne s'agit pas là d'une sanction issue de l'exercice d'un pouvoir législatif provincial. 248. C.R.D.O., op. cit., note 8, p. 42. 249. Loi ...