Présentation des évolutions de la version 4.00.03_0 - Université de ...

| |[pic] | |Evolutions de NABuCo 4.00.03_0 |
|Département Edition / Intégration |
|Auteur : |Sopra Group |
|Date de création : |03/08/2006 |Version |1.0 |
|Dernière |10/11/2006 |Nombre de pages : |141 |
|modification : | | | |
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|Destinataires : |Les correspondants fonctionnels et techniques des |
| |sites NABuCo |
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|Pour information : |Accompagnement produits - domaine Finance - |
| |Département Services |
| |Pôle gestion financière et comptable - Département |
| |Edition Intégration |
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|Sujet : |Description des évolutions de la version 4.00.03_0 de NABuCo |
SOMMAIRE
1. Contexte règlementaire 6
2. Mise en ?uvre technique 8 2.1. Nouveaux écrans 8
2.1.1. Menu « Dépenses » 8
2.1.2. Menu « Utilitaires », « Tables parametres », « Paramètres
generaux » 8
2.1.3. Menu « Suivi execution budgetaire » 8
2.2. Pré-requis 9
2.2.1. Reprise Croisement Nature/Gestion 9
2.2.2. Production des indicateurs 9
2.3. Nouveaux paramètres 10
2.3.1. Paramètre G_SIR 0183 : Saisie du code Fournisseur pour
Reventilation 10
2.3.2. Paramètre G_SIR 0185 : saisie code Destination principale Non
Décaissable 11 3. Mise en ?uvre fonctionnelle 12 3.1. Reventilations 12
3.1.1. Paramétrage fonctionnel 12
3.1.2. Saisie Reventilations 16
3.1.3. Consultations/éditions et listes 26
3.1.4. Restitutions 38
3.2. Indicateurs 57
3.2.1. Généralités 57
3.2.2. Paramétrage fonctionnel 66
3.2.3. Paramétrage des indicateurs 67
3.2.4. Contrôle du parametrage des indicateurS 88
3.2.5. Production des indicateurs 93
3.2.6. Réouverture d'un nouvel exercice 105
3.3. Rapport Annuel de Performances 106
3.3.1. Paramètrage fonctionnel 106
3.3.2. Suivi des Dépenses par Masses/Destination 107 4. Liste des DM correctives et evolutives 121
5. module Comptabilité générale 122 5.1. Edition de contrôle comptable (DM 8667) 122
5.1.1. Pré-requis fonctionnels 122
5.1.2. Pré-requis techniques 122
5.1.3. Description de l'évolution 122 6. module interface comptABILITE GENERALE 123 6.1. CREATION/MODIFICATION DE PRE-ECRITURES DE PAIE (DM 8669) 123
6.1.1. Pré-requis fonctionnels 123
6.1.2. Pré-requis techniques 123
6.1.3. Description de l'évolution 123 7. module MODIFICATIONS BUDGETAIRES 125 7.1. Problème de déséquilibre entre niveaux après suppression des
prévisions (DM7695) 125
7.1.1. Pré-requis fonctionnels 125
7.1.2. Pré-requis techniques 125
7.1.3. Description de l'évolution 125 8. module TAXE D'APPRENTISSAGE 126 8.1. evolution selon la reglementation module TA (DM 8251) 126
8.1.1. Pré-requis fonctionnels 126
8.1.2. Pré-requis techniques 126
8.1.3. Description de l'évolution 126
8.2. Contrôles/maj cumuls Dépenses (DM 8283) 128
8.2.1. Pré-requis fonctionnels 128
8.2.2. Pré-requis techniques 128
8.2.3. Description de l'évolution 128
8.3. Purge de l'exercice 129
8.3.1. Pré-requis fonctionnels 129
8.3.2. Pré-requis techniques 129
8.3.3. Description de l'évolution 129
8.4. evolution selon la reglementation module MISSION (DM 9138, 9139 ,
9140) 129
8.4.1. Pré-requis fonctionnels 129
8.4.2. Pré-requis techniques 129
8.4.3. Description de l'évolution 129 9. ANNEXE TECHNIQUE 131 9.1. NOUVEAUX PARAMETRES 131
9.2. NOUVEAUX ECRANS 131
9.3. ECRANS MODIFIES 131
9.4. EDITIONS MODIFIEES 132
9.5. NOUVELLES TABLES 132
9.6. TABLES MODIFIEES 132 10. Annexes 133 10.1. ANNEXE A : Liste indicateurs Contractualisation (Vague A)
133
10.2. ANNEXE B : PARAMETRAGE STAndard des indicateurs
Contractualisation (Vague A) 134
10.2.1. Indicateur 23 134
10.2.2. Indicateur 42 134
10.2.3. Indicateur 43 135
10.2.4. Indicateur 49 135
10.2.5. Indicateur 50 135
10.2.6. Indicateur 51 136
10.2.7. Indicateur 52 136
10.2.8. Indicateur 83 136
10.2.9. Indicateur 89 137
10.2.10. Indicateur 92 137
10.2.11. Indicateur 94 138
10.2.12. Indicateur 96 138
10.2.13. Indicateur 120 138
10.2.14. Indicateur 121 138
10.2.15. Indicateur 122 139
10.2.16. Indicateur 123 139
10.2.17. Indicateur 124 140
10.2.18. Indicateur 125 140
10.2.19. Indicateur 126 141 Introduction Ce document a pour objectif de présenter par module toutes les
évolutions mises en place dans la version 4.00.03_0 de NABuCo. Cette version est constituée d'une évolution concernant la mise en
place de la LOLF et de demandes de maintenance correctives et
adaptatives. Ce document présente en annexe les listes des impacts techniques des
modifications décrites (écrans nouveaux/modifiés, éditions
nouvelles/modifiées, nouveaux paramètres, tables créées/modifiées).
1 ére Partie : La mise en place de la LOLF
CONTEXTE RÈGLEMENTAIRE La Loi Organique relative aux Lois de Finances n°2001-692 du 1° août
2001 est entrée en vigueur le 1° janvier 2005 et modifie en profondeur
le cadre budgétaire, financier et comptable applicable à l'Etat. S'agissant des EPSCP, opérateurs des politiques de l'Etat en matière
d'enseignement supérieur et de recherche, leurs budgets doivent, à
compter de l'exercice 2006, traduire les objectifs des missions,
programmes et actions les concernant au sein de leur budget de
gestion. Notamment, l'arrêté du 14 novembre 2005 modifiant l'arrêté du
19 mai 1994 relatif au budget de gestion des EPSCP ainsi que la
circulaire DES B4 n° 506653 du 7 octobre 2005 ont précisé le cadre
dans lequel la présentation et le suivi budgétaire devaient
s'effectuer. Les circulaires N° MMB-05-439 du 15 mars 2005 et N° 4BCJS-06-2001 pour
le PAP 2007 du 6 juin 2006, contenant les informations relatives aux
opérateurs dans les projets annuels de performance, fait apparaître en
annexe 1 « Présentation du volet opérateur des PAP » un besoin de
restituer le budget de l'opérateur : . En recettes : [pic] . En dépenses : Option 1 [pic] . En dépenses : Option 2 : Total du budget réparti en Personnel /
Fonctionnement / Investissement [pic] Les opérateurs doivent donc contribuer à la production des données des
PAP et des RAP. Les données de dépenses renseignant l'option 1 pour les PAP ne peuvent
pas être implémentées dans NABuCo. En effet, la saisie du budget
initial, ainsi que les modifications (DBM et virements), ne
s'effectuent pas de manière croisée nature/gestion. Or il est probable
que cette option s'impose progressivement eu égard à la qualité
supérieure de l'information ainsi produite.
En ce qui concerne les EPSCP, l'impact dans NABuCo de la mise en ?uvre
de la LOLF se décline en 5 parties : . la multi-imputation en destination, sur la saisie des pré-engagements
et sur la génération des pré-engagements à partir d'une pré-commande, . la reventilation des destinations a posteriori, . la restitution des reventilations au niveau du suivi budgétaire en
gestion, . la réalisation d'un état de suivi croisé de l'exécution des dépenses
par masses et destinations, pour faciliter la production des données
des RAP, . l'extraction de données dans le but de calculer les indicateurs
servant au pilotage de l'Etat et des établissements. La première partie a été traitée dans la version 4.00.02_0. Les quatre
dernières sont traitées dans cette version. Mise en ?uvre technique
1 Nouveaux écrans De nouveaux menus et écrans sont à installer:
1 Menu « Dépenses » * Ajouter le menu : "Gestion des reventilations" * Ajouter la transaction RVNXSAI1 : «Saisie des reventilations » * Ajouter la transaction RVNCSAI1 : «Consultation/édition des
reventilations » * Ajouter la transaction RVNLEDTN : «Liste des reventilations par Unité
Budgétaire»
|N1 |N2 |N3 |N4 |RANG |LIBELLE |DOM |PROG |FLAG |
|AB |BK |KA |** |5 |Saisie des |EXE |RVNXSAI1 | |
| | | | | |reventilations | | | |
|AB |BK |KB |** |10 |Consultation/édition |EXE |RVNCSAI1 | |
| | | | | |des reventilations | | | |
|AB |BK |KC |** |15 |Liste des |EXE |RVNLEDTN | |
| | | | | |reventilations par UB | | | |
3 Menu « Utilitaires », « Tables parametres », « Paramètres generaux » * Ajouter la transaction TABXIDC1 : «Paramétrage des indicateurs » * Ajouter la transaction TABLIDC1 : «Contrôle du paramétrage des
indicateurs»
|N1 |N2 |N3 |N4 |RANG |LIBELLE |DOM |PROG |FLAG |
|AL |LB |BA |AS |7 |Co