budget assainissement - Vercors.org
... exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas ... corrigé des révisions. (3) Il s'agit de la différence entre les AP engagées ...
... exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas ... corrigé des révisions. (3) Il s'agit de la différence entre les AP engagées ...