publications - Faculté de Droit de Nantes

PUBLICATIONS
A jour au 31 janvier 2007 (9 pages)
Michel BELANGER Classement par catégories et matières.
I - OUVRAGES
A - Droit international public
1 - Droit international général
Droit international : préparation à l'examen (Paris, LGDJ, 1989, 209 p.)
Droit international : conseils, exercices (Paris, LGDJ, 2ème édition de
l'ouvrage précédent, 1991, 229 p.) (3ème éd., 1993, 225 p.) (4ème éd.,
1995, 241 p.)
Droit international public : corrigés d'examens (Paris, LGDJ, 5ème éd.
refondue de l'ouvrage précédent, 2000, 210 p.)
2 - Droit international économique
Institutions économiques internationales (Paris, Economica, 1981, 145 p.)
(2ème éd. entièrement refondue, 1985, 174 p.) (3ème éd., 1987, 180 p.)
(4ème éd., 1989, 180 p.) (5ème éd., 1992, 177 p.)
Institutions économiques internationales : la mondialisation économique et
ses limites (Paris, Economica, 6ème éd. refondue de l'ouvrage précédent,
1997, 218 p.)
3 - Droit international de la santé
Droit international de la santé (Paris, Economica, 1983, 336 p.)
Droit international de la santé par les textes (Paris, Berger-Levrault,
1989, préface de Jean-Marie AUBY, 470 p.)
Le droit international de la santé (Paris, PUF, Coll. ; « Que Sais-je ? »,
n° 3204, 1997, 128 p.)
4 - Droit international humanitaire Le droit international humanitaire (Paris, Gualino éditeur, coll.
« Mémentos », 2002, 150 p.)
B - Droit communautaire
Les Communautés européennes et la santé (Droit communautaire de la santé)
(Bordeaux, Presses Universitaires de Bordeaux, 1985, 134 p.)
Droit de la Communauté et de l'Union européennes : corrigés d'examens
(Michel BELANGER, Jean-Claude GAUTRON et Loïc GRARD, dir., Paris, LGDJ,
2001, 329 p.)
C - Science administrative
La documentation en Charente : guide pour l'étude départementale (Soyaux,
Renon, 1973, préface de G. BEAUDOUIN, inspecteur d'Académie de la Charente,
124 p.)
La Charente sous le Second Empire, vue par ses conseillers généraux
(Soyaux, Aubrée, 1974, préface de Guy PASCAUD, président du Conseil
général, et Pierre MARCILHACY, 177 p.)
Le pouvoir dans un département français : la Charente, 1970-1973 (Soyaux,
Aubrée, 1980, préface d'Albert MABILEAU, directeur de l'IEP de Bordeaux, et
Pierre MARCILHACY, 203 p.)
D - Démarche de publication d'ouvrage . Droit et santé en Afrique (Bordeaux, Les Etudes Hospitalières,
Agence Universitaire de la Francophonie, actes du colloque
international de Dakar de 2005, avant-propos, 2006, 216 p.)
II - EN LIGNE
Cours de Droit international humanitaire (Campus numérique de
France, 2003 ; Université numérique juridique francophone, 2006)
III - DIRECTION D'OUVRAGE COLLECTIF . Droit, éthique et vaccination. L'obligation vaccinale en
question (Bordeaux, Les Etudes Hospitalières, 2006, 434 p.)
IV - CONTRIBUTIONS A DES OUVRAGES COLLECTIFS
A - Droit international public 1 - Droit international de la santé
La régionalisation sanitaire internationale (Mélanges LAJUGIE, 1985, pp.
644-655)
Quelques réflexions d'un publiciste sur la notion de responsabilité
internationale pour la santé (Mélanges AUBY, 1992, pp. 693-703)
La philosophie européenne du jumelage hospitalier (in Comité Hospitalier de
la Communauté Européenne : Follow-up : séminaire de coopération
hospitalière en Europe, Nantes 1993, pp. 63-70, et Techniques
Hospitalières, mars 1993, n° 570, pp. 22-24)
Le droit à l'information en droit international de la santé (in Droit des
personnes et services de santé en Europe, Lyon, Editions Lacassagne, 1993,
pp. 65-79)
Approche internationale du territoire de l'hôpital (in Comité Hospitalier
de la Communauté Européenne : L'hôpital et la ville, Nantes, 1993, pp. 215-
218)
Existe-t-il un droit africain de la santé ? (in Dominique DARBON et Jean DU
BOIS DE GAUDUSSON, dir : « La création du droit en Afrique », Paris,
Karthala, 1997, pp. 361-369)
Droit international de la santé et développement (in Alain PELLET et Jean-
Marc SOREL, dir. : Le droit international du développement social et
culturel, Paris, L'Hermès, 1997, pp. 117-128)
Progrès médical et droit européen : la question des thérapies génique et
cellulaire humaines (in Louis DUBOUIS, dir : Progrès médical et droit
européen, Paris, La Documentation Française, CERIC, Université d'Aix-
Marseille III, 1999, pp. 57-64)
Interactions normatives et recherches biomédicales : la construction de la
convention d'Oviedo (in Jean-Pierre DUPRAT, dir. : Jeux de normes dans la
recherche biomédicale, Paris, MIRE, 2000, pp. 145- 153, et Paris,
Publications de la Sorbonne, 2002, pp. 157-166)
Une solution dans le débat sur le droit à la santé ? : le droit à la
sécurité sanitaire (approche internationale) (Mélanges DUBOUIS, 2002, pp.
767 - 775)
L'Organisation d'hygiène de la Société des nations (in Antoine LECA et
François VIALLA, dir. : Le risque épidémique, Aix-en-Provence, Presses de
l'Université d'Aix-Marseille, 2003, pp. 201 - 231)
Droit international et communautaire de l'accompagnement du handicap (in
François VIALLA et Antoine LECA, dir. : Le handicap : droit, histoire et
médecine, Aix-en-Provence, Presses de l'Université d'Aix-Marseille, 2004,
pp. 221 - 234)
Normes sanitaires internationales (in Philippe PEDROT, dir. : Dictionnaire
de droit de la santé et de la biomédecine, Paris, Ellipses, 2006, pp. 323 -
324)
Le droit à la santé : droit fondamental de la personne humaine (in Actes de
l'animation régionale de droit de la santé, Dakar, Agence universitaire de
la francophonie, in Droit et santé en Afrique, Bordeaux, Les Etude
Hospitalières, 2006, pp. 123 - 129)(et in Digesta Turcica, 2006, n° 2, pp.
214 - 222)
Culture sanitaire et droit : amorce d'une problématique au plan
international (Mélanges MESNARD, 2006, pp. 225 - 233)
Droit, éthique et vaccination : introduction (in Michel BELANGER, dir. :
Droit, éthique et vaccination. L'obligation vaccinale en question,
Bordeaux, Les Etudes Hospitalières, 2006, pp. 11 - 24)
Droit international, européen, communautaire et vaccinations (in M.
BELANGER, dir., ibid., pp. 215 - 231)
L'interrogation sur l'obligation vaccinale : les scénarios juridiques (avec
Jean-Pierre DUPRAT, in M. BELANGER, dir., ibid., pp. 393 - 399)
L'interrogation sur l'obligation vaccinale : les enseignements de la
méthode éthico-juridique (in M. BELANGER, dir., ibid., pp. 401 - 415)
2 - Droit international humanitaire Considérations sur la 'constitutionnalisation internationale' : l'apport du
droit international humanitaire (Mélanges LAVROFF, 2005, pp. 43 - 51, et
Studine Juridike, Universiteti Tiranës, Fakulteti i Dreitesise, n° 1, 2005,
pp. 304-316) B - Droit communautaire
1 - Droit social communautaire
Aperçu historique des activités de la Communauté européenne en matière
sociale (in Comité d'Histoire de la Sécurité Sociale : Colloque sur
l'histoire de la Sécurité Sociale, Paris, Association pour l'étude de
l'histoire de la Sécurité sociale, 1994, pp. 11-20)
2 - Droit communautaire de la santé
Quel bilan pour le droit communautaire de la santé ? (in Françoise MASSART,
dir : L'Europe de la santé : hasard ou nécessité ?, Louvain, Editions
Academia, 1988, pp. 67-77)
L'Union européenne et le sang (in Loïc CADIET, Catherine LABRUSSE-RIOU et
Isabelle DE LAMBERTERIE, dir. : Santé, marché, droits de l'homme, Paris,
Dalloz, 1996, pp. 19-25)
Droit communautaire et service public hospitalier (in Robert KOVAR et Denys
SIMON : Service public et Communauté européenne : entre l'intérêt général
et le marché, Paris, La Documentation Française, Travaux de la CEDECE,
actes du colloque de Strasbourg d'octobre 1996, 1998, tome I, pp. 415-420)
L'Europe de la santé (in Louis DUBOUIS, dir. : L'Union européenne, Paris,
La Documentation Française, coll. « Notices », notice n° 22, 2004) C - Divers
Jean MONNET (in ouvrage collectif : Les grands Charentais, Paris, Le Croît
Vif, 1994, pp. 385-398)
Législation française en matière hospitalière et sanitaire et droits des
patients (in Les droits des citoyens et la santé, Comité Permanent des
Hôpitaux de l'Union Européenne, Actes de l'Agora III, Bruxelles, 1996, pp.
131-135)
V - ARTICLES DE REVUES A - Droit international public
1 - Droit international général
L'utilisation des eaux des fleuves internationaux à des fins agricoles
(Revue Générale de Droit International Public, 1977, pp. 386-430)
La Conférence des Pouvoirs Locaux et Régionaux de l'Europe : vers un Sénat
européen ? (La Revue Administrative, 1981, pp. 237-242)
L'ingérence humanitaire : protection des droits de l'homme et maintien de
la paix (Thesaurus Acroasium, Thessalonique, Institut de Droit
international et des Relations internationales, vol. XXIV, 2000, pp. 53-64) 2 - Droit international de la santé
Les actions de protection sanitaire en mer ou au port (Le Droit Maritime
Français, 1981, pp. 579-589)
Une nouvelle branche du droit international : le droit international de la
santé (Etudes Internationales, 1982, pp. 611-632)
A propos des dispositions sanitaires de la Convention de 1982 sur le droit
de la mer (Le Droit Maritime Français, 1984, pp. 195-207)
Réflexions sur la réalité du droit international de la santé (Revue
Québécoise de Droit International, vol. II, 1985, pp. 19-6