reunion du conseil municipal du - Ville de Montivilliers

27 sept. 2007 ... 2)- Désignation du Secrétaire de séance. ... de Subvention ? Subvention
exceptionnelle au compte de l'ADM 76 .... Havraise (C.O.D.A.H.) ? Compte
Administratif de l'exercice 2006 .... à la fin de l'enquête de recensement (ceux-ci
ayant donné entière ...... Je note ce soir que les choses sont engagées.

Part of the document