4 CONDITIONS GÉNÉRALES DU PROJET Modification ... - CHUV

Prix unitaire. Montant. Machine outil NS4758. Montant brut. Remise 20 %. Net
commercial. Escompte 5 %. Net hors taxes. Frais de transport. TVA 19,60 % .....
Exercice 4 - Corrigé. Evaluer la base de calcul des amortissements. Valeur d'
origine : 12 000. Valeur résiduelle : 7 500. Coûts de sortie de l'immobilisation : -
500.

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Affaire 8xxx : Titre du projet
Au niveau XX du bâtiment hospitalier du CHUV
Architecte :
Ingénieur civil :
Ingénieur électricien :
Ingénieur chauffage ventilation :
Ingénieur sanitaire :
Ingénieur MCR : CFC n°:
Travaux de | | | | |
|Montant présenté HT |Fr. |Montant vérifié HT |Fr. |
| |...................| |..................|
| |..... | |...... |
|./. rabais ........ %|Fr. | ./. rabais |Fr. |
| |...................|........ % |..................|
| |..... | |...... |
|./. escompte ...... %|Fr. | ./. escompte |Fr. |
| |...................|...... % |..................|
| |..... | |...... |
|./. pro rata 1.7% |Fr. | ./. pro rata 1.7 %|Fr. |
| |...................| |..................|
| |..... | |...... |
|Montant net HT |Fr. | Montant net HT |Fr. |
| |...................| |..................|
| |..... | |...... |
|TVA 8 % |Fr. | TVA 8 % |Fr. |
|Montant TTC |...................|Montant TTC |..................|
| |..... | |...... |
| |Fr. | |Fr. |
| |...................| |..................|
| |..... | |...... |
./. = à déduire Délai de retour des soumissions Les soumissions signées, sont à retourner sous pli fermé jusqu'au date
dernier délai (à déposer au plus tard à xxhxx à cette même date au
secrétariat de la Direction des constructions, ingénierie technique et
sécurité du CHUV CIT-S, Rue du Bugnon 21, 1011 Lausanne (Niveau 06 bureau
139, horaire secrétariat : 7h30-12h/13h-17h). Passé ce délai, elles seront
exclues de la procédure. Le candidat est entièrement responsable que son
offre soit fournie dans les délais au lieu (bureau) indiqué. Chaque enveloppe portera la mention "Affaire n° 8XXX Titre du projet au
niveau XX du bâtiment hospitalier du CHUV", CFC n° ....... , travaux de
................ (une enveloppe par soumission). L'ouverture des soumissions ne sera pas publique. Elle aura lieu dans les
bureaux de la Direction des constructions, ingénierie technique et sécurité
du CHUV (CIT-S) dans la semaine suivant la remise des offres.
|L'entrepreneur, sceau et | |Date |
|signature | | |
| | | |
| | | |
| | | | SOMMAIRE DE L'OFFRE 0 GÉNÉRALITÉS 3 1 INTERVENANTS 5 2 DESCRIPTION DU PROJET 6 3 PLANS ET COUPES 9 4 CONDITIONS GÉNÉRALES DU PROJET Modification norme SIA 118 10 5 CONDITIONS PARTICULIÈRES DU PROJET 21 6 PROCEDURES D'EXECUTION 31 7 CONDITIONS DES ATELIERS TECHNIQUES DU CIT-S 43 8 CONDITIONS SPECIALES DE L'INGÉNIEUR 44 9 PRESCRIPTIONS D'EXECUTION 45 10 PROCÉDURE D'EXAMEN / CRITÈRES D'ADJUDICATION 46 11 ENGAGEMENT DU SOUMISSIONNAIRE 61 LISTE DES ANNEXES 65 GÉNÉRALITÉS
1 Documents de soumission Modification norme SIA 118
Font partie intégrante de la soumission, les documents suivants cités par
ordre de priorité (en cas de contradiction entre eux). 1. Le texte du projet de contrat, à moins que le contrat d'entreprise ne
soit conclu par une lettre d'adjudication ou de commande ;
2. Les procédures d'exécution
3. Les éventuelles conditions techniques du CIT-S
4. Les conditions particulières
5. Les présentes conditions générales pour l'exécution des travaux de
construction du CIT-S
6. Les éventuelles conditions spéciales de l'ingénieur spécialisé
7. La série de prix ou le descriptif
8. Les plans ou autres documents techniques éventuels
9. La norme SIA 118 conditions générales d'exécution des travaux de
construction
10. Les autres normes et directives (VSS, SIA) établies dans le cadre de
l'Association suisse de normalisation (SNV)
11. Les normes et directives établies par d'autres associations
professionnelles
12. Les éventuels documents établis par le soumissionnaire. En cas de contradiction entre ces documents, l'ordre de priorité
déterminant est celui dans lequel ils sont énumérés ci-dessus. Art.7al
3
La langue officielle est le français pour tous rapports écrits ou oraux
relevant de l'adjudication des travaux faisant l'objet de la présente
soumission.
2 Consultation des documents
Aucun document ne peut être transmis ou consulté hors procédure. Des
documents ou plans supplémentaires peuvent être demandés dans le cadre des
questions liées à la procédure (point 0.3). En cas d'accord du Maître de
l'ouvrage ceux-ci seront transmis à l'ensemble des participants.
3 Question des soumissionnaires
Les éventuelles questions des soumissionnaires sont à poser uniquement sur
la plateforme SIMAP jusqu'au ................. Les réponses seront données
à tous les soumissionnaires, uniquement via le site internet SIMAP
(www.simap.ch)
4 Questionnaire
Remarque: en cas de constitution d'un consortium, tous les membres de celui-
ci doivent impérativement remplir les rubriques ci-après. Il sera indiqué
en %, pour chaque membre du consortium, l'importance de sa participation au
marché.
1 Nom, adresse, téléphone et raison sociale de l'entreprise (en cas de
consortium, de l'entreprise pilote)
|Nom | |% | |
| | |Participation| |
|Rue et n° | | |
|N° postal et | | |
|ville | | |
|Tél. | |Fax | |
|Raison sociale | |
|Etablie depuis | |
|Nom du représentant de | |
|l'entreprise | |
|RC |Compagnie | |Police n°| |
| |Couverture max par sinistre de personne : |Fr. |
| |Couverture max par sinistre de chose |Fr. | 2 En cas de consortium, nom, adresse, téléphone et raison sociale de la
deuxième entreprise membre du consortium |Nom | |% | |
| | |Participation| |
|Rue et n° | | |
|N° postal et | | |
|ville | | |
|Tél. | |Fax | |
|Raison sociale | |
|Etablie depuis | |
|Nom du représentant de | |
|l'entreprise | |
|RC |Compagnie | |Police n°| |
| |Couverture max par sinistre de personne : |Fr. |
| |Couverture max par sinistre de chose |Fr. |
3 En cas de consortium, nom, adresse, téléphone et raison sociale de la
troisième entreprise membre du consortium |Nom | |% | |
| | |Participation| |
|Rue et n° | | |
|N° postal et | | |
|ville | | |
|Tél. | |Fax | |
|Raison sociale | |
|Etablie depuis | |
|Nom du représentant de | |
|l'entreprise | |
|RC |Compagnie | |Police n°| |
| |Couverture max par sinistre de personne : |Fr. |
| |Couverture max par sinistre de chose