reunion du conseil municipal du - Ville de Montivilliers
http://intranet/cusintranet/Règles+et+procédures/Formulaires+et+modèles/Ma
rches+publics/Regleprocedure5.htm. Ce guide a un ...... Pour tout renseignement
, contacter Hélène VURPILLOT, poste 36298 ...... Néanmoins, le seuil moyen des
trois exercices précédents (2007, 2008 et 2009) impose le recours au MAPA 3.