reunion du conseil municipal du - Ville de Montivilliers

9 sept. 2013 ... 14)- Adoption du règlement du Cimetière corrigé. 3-5 .... une Indemnité d'
Administration et de Technicité et d'une Indemnité d'Exercice des Missions de
Préfecture dont les coefficients seront fixés par arrêté du Maire. ..... Il y a eu tant
de problèmes dans nos villes françaises alors que 500 ? ont été attribués.

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