LISTE DES ACRONYMES

|Banque Mondiale |Conseil Ouest et Centre Africain pour|
| |la Recherche et le Développement |
| |Agricoles (CORAF) |
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PROGRAMME DE PRODUCTIVITÉ AGRICOLE EN AFRIQUE DE L'OUEST (PPAAO/WAAPP 2) ____
(Burkina Faso, Côte d'Ivoire, Niger, Nigéria,)
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|CADRE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE (CGES) |
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RAPPORT PROVISOIRE
Février 2010 Equipe d'Experts :
. Mbaye Mbengue FAYE, Expert en Evaluation Environnementale et Sociale,
Chef de mission
. Alassane SENE, Expert Géographe -Environnementaliste
. Hamet SOW, Expert Biologie Végétale/Environnementaliste
. Dr. Mamadou Bakhoum, Expert Agronome/Environnementaliste
. Simon NDENE, Expert en Environnement et Santé
TABLE DES MATIERES
TABLE DES MATIERES 2 ABRÉVIATIONS 4 1. INTRODUCTION 7
1.1. Contexte de l'étude 7
1.2. Objectif du Plan Cadre de Gestion Environnementale et Sociale
(CGES) 7
1.3. Méthodologie 7 2. DESCRIPTION DU PROJET 9
2.1. Objectifs et phases du programme 9
2.2. Les composantes du PPAAO 9 3. CADRE BIOPHYSIQUE ET SOCIOECONOMIQUE DES PAYS CIBLES 10
3.1. Profil biophysique et socio-économique du Burkina faso 10
3.1.1. Présentation et analyse 10
3.1.2. Contraintes environnementales et sociales du secteur agricole
11
3.2. Profil biophysique et socio-économique de la Côte d'Ivoire 12
3.2.1. Présentation et analyse 12
3.2.2. Contraintes environnementales et sociales du secteur agricole
14
3.3. Profil biophysique et socioéconomique du Niger 16
3.3.1. Présentation et analyse 16
3.3.2. Contraintes environnementales et sociales du secteur agricole
17
3.4. Profil biophysique et socio-économique du Nigéria 19
3.4.1. Présentation et analyse 19
3.4.2. Contraintes environnementales et sociales du secteur agricole
20 4. CADRE POLITIQUE, INSTITUTIONNEL ET LEGAL DE GESTION DE
L'ENVIRONNEMENT 21
4.1. Cadre de Politique de gestion environnementale dans les pays
ciblés 21
4.2. Cadre législatif et réglementaire de gestion environnementale
22
4.2.1. La législation environnementale du Burkina Faso 22
4.2.2. La législation environnementale de la Côte d'Ivoire 22
4.2.3. La législation environnementale du Niger 23
4.2.4. La législation environnementale du Nigéria 24
4.3. Cadre institutionnel de la gestion environnementale du PPAAO 2
25
4.3.1. Le SE/CORAF 25
4.3.2. Les Organisations inter gouvernementales (OIG) de la sous région
26
4.3.3. Cadre institutionnel au Burkina Faso 26
4.3.4. Cadre institutionnel en Côte d'Ivoire 30
4.3.5. Cadre institutionnel au Niger 33
4.3.6. Cadre institutionnel au Nigéria 35
4.4. Capacités de gestion environnementale dans le secteur agricole
37
4.4.1. Politique agricole de la CEDEAO 37
4.4.2. Politiques agricoles nationales 38
4.4.3. Programmes nationaux d'amélioration de la productivité agricole
40
4.4.4. Systèmes nationaux de recherche agricoles 42
4.4.5. Besoins en gestion environnementale dans le secteur agricole 43 5. POLITIQUES DE SAUVEGARDE ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE DE LA BANQUE
MONDIALE 45
5.1. Analyse des politiques de sauvegarde 45
5.2. Conclusion 47 6. IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX DU PPAAO 48
6.1. Impacts environnementaux positifs 48
6.2. Impacts environnementaux et sociaux négatifs 51
6.3. Synthèse des impacts négatifs lors de la mise en ?uvre des
résultats de recherche agricole 52 7. PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE (PGES) 53
7.1. Le processus de sélection environnementale des projets 53
7.1.1. La sélection environnementale des sujets de recherche 54
7.1.2. Le screening pour la diffusion des projets d'envergure 57
7.1.3. Le screening pour la diffusion des microprojets 60
7.2. Recommandations pour la gestion environnementale du PPAAO 2 61
7.2.1. Mesures institutionnelles 61
7.2.2. Mesures de renforcement technique 64
7.2.3. Formation des acteurs impliqués dans le PPAAO 2 64
7.2.4. Programmes de sensibilisation et de mobilisation 66
7.3. Programme de suivi environnemental 67
7.3.1. Contexte et objectif du suivi/évaluation environnemental 67
7.3.2. Canevas du programme de suivi environnemental du PPAAO 2 67
7.3.3. Indicateurs de suivi et responsabilités 67
7.4. Arrangements institutionnels et stratégie de mise en ?uvre du
CGES 70
7.4.1. Arrangements institutionnels 70
7.4.2. Stratégie de mise en ?uvre des mesures 71
7.5. Calendrier de mise en ?uvre des mesures 72
7.6. Coûts des mesures environnementales à prévoir dans le PPAAO 2
73 8. CONSULTATION PUBLIQUE 74 9. ANNEXES 75
Annexe 1 : Formulaire de sélection environnementale de projet de recherche
agricole 75
Annexe 2 : Formulaire de sélection environnementale des projets de
vulgarisation agricole 77
Annexe 3 : Liste de contrôle environnemental et social 79
Annexe 4 : Check-lists des mesures d'atténuation 80
Annexe 5 : Personnes rencontrées 84
Annexe 6 : Bibliographie 88
Annexe 7 : Termes De Références du CGES 91
ABRÉVIATIONS AELP Africa Emergency Locust Project
Africa Rice Association pour le Développement de la Riziculture
en Afrique de l'Ouest
AGRHYMET Centre Régional de Formation et d'Application en Agro-
météorologie
et Hydrologie Opérationnelle (Niger)
ANADER Agence Nationale d'Appui au Développement Rural
ANDE Agence Nationale De l'Environnement
APACI Association des Producteurs d'Anacarde de Côte d'Ivoire
APROCACI Association des Producteurs de Café-Cacao de Côte d'Ivoire ARCN Conseil de la Recherche Agricole du Nigéria
BEIE Bureau d'Etudes d'Impact Environnemental (Côte d'Ivoire)
BEEEI Bureau d'Evaluation Environnementale et des Etudes
d'Impact (Niger)
BNEE Bureau National des Evaluations Environnementales
BNETD Bureau National d'Etudes Techniques et de Développement
BUNEE Bureau National des évaluations environnementales
CGES Cadre de gestion environnementale et sociale
CASPANI Cadre d'Action et de Solidarité Paysanne (Niger)
CAPAN Collectif des Associations Pastorales (Niger)
CEDEAO Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest CMB Centres de Multiplication du Bétail
CNLA Centre National de Lutte Anti acridienne (Niger)
CNRST Centre National de la Recherche Scientifique et
Technologique
CNRA Centre National de la Recherche Agronomique
CONOP Confédération Nationale des coopératives (Niger)
CORAF Conseil Ouest et Centre Africain pour la Recherche
et le Développement Agricoles
CILSS Comité permanent Inter-Etats de Lutte contre la
Sécheresse dans le Sahel
CPF Confédération Paysanne du Faso
CRE Centre de Recherche en Ecologie
CDAT Commission Départementale d'Aménagement du Territoire
CDP Comités Départementaux de Pilotage
CILSS Comité permanent Inter états de lutte contre la
sécheresse
CIRAD Centre de Coopération Internationale pour la Recherche
Agricole et le Développement CNCP Commission Nationale de Contrôle des Pesticides CNRST Centre National de recherche scientifique et technologique CPAT Commission Provinciale d'Aménagement du Territoire CPF Confédération Paysanne du Faso CPP Comités Provinciaux de Pilotage CRP Comités Régionaux de Pilotage
CSLP Cadre stratégique de lutte contre la pauvreté
CVGT Commission Villageoise de Gestion des Terroirs
DGPIA Direction Elevage, Production et Industries alimentaires
(Niger)
DGPV Direction générale de la Protection des Végétaux (Niger)
DPV Direction de la Protection des Végétaux
DRAHRH Directions Régionales de l'Agriculture, de l'Hydraulique
et des Ressources
Halieutiques
DVRD Direction de la Vulgarisation et de la Recherche
Développement
EIE Etude d'Impact sur l'environnement
EPA Etablissement Public à caractère Administratif
EDII Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
EE Evaluation environnementale
FUCPI Fédération des Unions Coopératives de Producteurs de
riz (Niger)
FAO Food and Agriculture Organization
FIRCA Fonds Interprofessionnel pour la Recherche et le
Conseil Agricoles
FDA Fonds de Développement Agricole
FEPA Agence Fédérale de Protection de l'Environnement
INERA Institut de l'Environnement et des Recherches Agricoles
ICRAF Centre International de Recherche en Agroforesterie
ICRISAT International Crop Research Institut for Arid and Semi