CHAPITRE 8 - Structure et nomenclature

CHAPITRE 8 : STRUCTURE ET NOMENCLATURE
|MISES A JOUR |
|Date |N° |Fichier |Auteur |Act|Anc. |Nouv. |Commentaires |
| |Ver. | | |ion|pages |pages | |
|12/07/05|3.03.06|mrmc80.doc |Sopra |M | |3, 4, |Impacts Fonctionnalité |
| | | |Group | | |8 ,15,|DGCP |
| | | | | | |18, 22|- Sous-chapître 8.1 |
| | | | | | | |Creation d'un Niveau 1 |
| | | | | | | |de Structure |
| | | | | | | |- Sous-chapître 8.3 |
| | | | | | | |Creation d'un Niveau 2 |
| | | | | | | |de Structure |
|19/08/05|3.03.05|mrmc80.doc |Sopra |A | |28 |Rajout de messages |
| | | |group | | | |bloquants sur création |
| | | | | | | |d'un sous CR (DM 6049 |
| | | | | | | |et DM 5556) |
| | | | | | |Toutes|Changement version Word|
|24/08/05|3.03.07|mrcm80.doc |Sopra Gro|A | |29 |Rajout message bloquant|
| | | |up | | | |sur création d'un sous |
| | | | | | | |CR (DM 6564) |
|29/08/05|3.03.06|mrmc80.doc |Sopra |M | |12 |DM7491- Sous-chapître |
| | | | Group | | | |8.2.3 Rattachement |
|28/09/05|3.03.06|mrmc80.doc |Sopra |M | |3, 6, |DM7581 : Envoi des |
| | | | Group | | |11 |fichiers DGCP extraits |
| | | | | | |17 |par mail |
| | | | | | | |Autre correction |
|18/11/05|3.03.06|mrmc80.doc |Sopra |M |1, 2, |1, 2, |Prise en compte |
| | | | Group | |3, 6, |3, 6, |FREL_mr-mc_mrmc80.doc |
| | | | | |14,17,|14,17,|du 18/11/05 |
| | | | | |21, 22|21, 22| |
|21/11/05|3.03.06|mrmc80.doc |Sopra |M |7 |7 |Prise en compte retour |
| | | | Group | | | |21/11/05 sur |
| | | | | | | |FREL_mr-mc_mrmc80.doc |
| | | | | | | |du 18/11/05 |
|24/07/06|4.00.03|mrmc80.doc |Sopra |M |3, 6 |3, 6 |STRXNV11 : adresse |
| | | | Group | | | |électronique des |
| | | | | | | |fichiers des |
| | | | | | | |Indicateurs LOLF | 8.1 - CREATION D'UN NIVEAU 1 DE STRUCTURE
8.1.1. - Objet :
Ce programme permet la création ou la mise à jour d'un niveau 1 de
structure. 8.1.2. - Ecran initial :
[pic]
8.1.3. - Description des champs :
Code : sur 3 caractères alphanumériques. Information obligatoire
identifiant le niveau 1. Si ce code existe les informations sont affichées
et l'utilisateur est placé en mode modification. Dans le cas contraire, on
est placé en mode création. |[pic] |Ce Code, une fois le niveau 1 créé, ne peut plus être modifié |
|ATTENT| |
|ION | |
Exercice Comptable : la création d'un niveau 1 de structure implique son
rattachement à un exercice comptable. Celui-ci doit avoir été créé
préalablement ; voir à ce sujet, le chapitre relatif aux paramètres.
Etablissement : information obligatoire. Il s'agit de l'intitulé ou
désignation de la structure. Pour une entreprise, ce serait sa raison
sociale, pour un particulier son nom. Cet intitulé apparaît sur les
documents ayant un caractère officiel. Deux lignes sont disponibles à
l'écran.
Libellé court : cet intitulé abrégé obligatoire apparaît sur les éditions à
caractère interne, mais aussi sur l'écran de travail, de manière à ce que
l'on sache à tout moment sur quelles données on travaille.
Nomenclature DGCP : composée des zones ci-après. Code : information obligatoire identifiant le numéro d'instruction ou le
plan comptable particulier de l'établissement à la Direction Générale de la
Comptabilité Publique. Ce code est contrôlé par rapport à la table des
Nomenclatures DGCP. Il s'applique à la structure de niveau 1 ainsi qu'à
toutes ses structures de niveau 2. |[pic] |Ce Code, dès la première extraction DGCP effectuée, ne peut plus |
|ATTENT|être modifié. |
|ION | | Libellé : information affichée. Il s'agit de l'intitulé du code
nomenclature saisi stocké dans la table des Nomenclatures DGCP.
Identifiant DGCP : information obligatoire identifiant le niveau 1 à la
Direction Générale de la Comptabilité Publique. |[pic] |Cet Identifiant, dès la première extraction DGCP effectuée, ne peut |
|ATTENT|plus être modifié. |
|ION | | Adresse électronique DGCP : Il s'agit de l'adresse de la personne ou du
service en charge du contrôle des données extraites avant envoi à la DGCP.
Cette information, si elle est renseignée, permet l'envoi à cette adresse
d'un courriel contenant les fichiers pour contrôle.
Adresse : composée des zones ci-après. Numéro de voie : facultatif. Repère : facultatif. Comme indiqué en bas d'écran, il s'agit d'une
abréviation : B pour bis, T pour ter, etc. ... Type : facultatif. Désigne le type de Voie (rue, cours, boulevard, etc.
...). La liste exhaustive des types apparaît lorsque l'on active la touche
(ou combinaison de touches) mettant en oeuvre la fonction . On peut
alors choisir le type dans cette liste. Toutefois, on peut saisir
directement le code du type sans passer par la fonction de liste. Si le
type désiré n'apparaît pas dans la liste, il y a lieu de compléter la table
des types de voies ; voyez cela avec votre correspondant. Voie : il s'agit de la dénomination de la voie. Cette information
facultative devient obligatoire dès lors qu'un type a été précisé. Complément de localisation : texte libre facultatif. Distribution spéciale : information facultative. Code distribution : facultatif. Lieu-dit : facultatif. Cedex : facultatif.
|[pic] |Prises individuellement toutes les informations ci-dessus |
|ATTENT|sont facultatives. Toutefois, l'adresse ne sera déclarée |
|ION |valide par le programme que si l'un au moins des groupes |
| |d'informations suivants est renseigné : |
| |- Voie, |
| |- Complément de localisation, |
| |- Distribution spéciale, |
| |- Lieu-dit. |
Code postal : obligatoire. La liste exhaustive des codes postaux apparaît
lorsque l'on active la fonction . On peut alors choisir dans cette
liste. Toutefois, on peut saisir directement le code postal sans passer par
la fonction de liste. Si le code postal désiré n'apparaît pas dans la
liste, ou si saisi il n'est pas reconnu, il y a lieu de compléter la table
des codes postaux ; interrogez votre correspondant. Commune : obligatoire.
a) Cette information apparaît automatiquement, dès lors qu'un code
postal valide a été saisi. Dans la plupart des cas, l'information affichée
correspond effectivement à l'adresse à saisir : il suffit de passer au
champ suivant pour continuer votre saisie.
b) Néanmoins, dans certains cas, un même code postal peut servir
pour plusieurs localités : il faut dans ce cas, saisir la localité désirée
en lieu et place de celle affichée automatiquement. Votre saisie sera prise
en compte et mémorisée pour cette adresse particulière, mais la table des
codes postaux n'en sera pas affectée. Pays : information obligatoire. Par défaut, le pays affiché et pris en
compte est la France (codée 050). Vous pouvez par la fonction
obtenir d'autres pays, sous réserve bien sûr que ceux-ci aient été
préalablement saisis dans la table des pays.
Fax, Téléphone, Télex et Adresse Electronique LOLF sont des informations
facultatives.
L'adresse électronique LOLF (60 caractères) correspond à de l'adresse de la
personne ou du service en charge du contrôle des données extraites des
indicateurs LOLF. Cette information, si elle est renseignée, permet l'envoi
à cette adresse d'un courriel contenant le fichier de la production de
l'indicateur pour contrôle. Ordonnateur Principal : trois champs sont utilisés, les deux premiers sont
à renseigner.
- le premier champ contient la civilité qui doit figurer dans la liste
activable ; si ce n'est pas le cas, demandez à votre correspondant
d'intervenir sur la table des civilités.
- le deuxième et éventuellement le troisième permettent d'identifier
nommément l'ordonnateur principal.
Qualité : information obligatoire, à choisir parmi les propositions
obtenues par . Si aucune ne convie