ordre du jour - Ville des Abymes

- ORDRE DU JOUR -
I - APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES CONSEILS
MUNICIPAUX DES :
- 28 Septembre 2010 ;
- 19 Octobre 2010 ;
- 22 Novembre 2010 ;
- 23 Décembre 2010 ;
- 25 Janvier 2011 II - DELIBERATIONS : AFFAIRE N° 01 : APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°01 -
BUDGET PRINCIPAL VILLE : EXERCICE 2011
AFFAIRE N° 02 : MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE AFFAIRE N° 03 : VOTE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE A LA MAISON
DES JEUNES ET DE LA CULTURE « BASKET » POUR
SA PARTICIPATION AUX « PLAYS OFF ANTILLES
GUYANE » AFFAIRE N° 04 : PRISE EN CHARGE DES FRAIS FUNERAIRES AU
BENEFICE DES FAMILLES JEAN - BART AFFAIRE N° 05 : PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT AU
PROFIT DE MAX GEOFFROY ET CLAUDIA MARTINON AFFAIRE N° 06 : PARTICIPATION DE L'EQUIPE « MOUN ZABYM » AU
RELAIS INTER - ENTREPRISE : VENDREDI 27 MAI 2011 AFFAIRE N° 07 : AUTORISATION A DONNER A MONSIEUR LE MAIRE
POUR LA CESSION D'UNE CABINE DE PEINTURE
ET ACCESSOIRES AFFAIREN°08 : CEREMONIE COMMEMORATIVE DE L'ABOLITION DE
L'ESCLAVAGE AFFAIRE N°09 : CREATION D'UNE STELE EN HOMMAGE A NOS
ANCETRES ESCLAVES
AFFAIRE N° 10 : FORUM DES ASSOCIATIONS 2011 : MANIFESTATION
POUR LA PROMOTION DE LA VIE ASSOCIATIVE AFFAIRE N° 11 : 3ème JOURNEE INTER - CENTRES DE VACANCES
DES ABYMES : « VILAJ A TIMOUN »
AFFAIRE N° 12 : MANIFESTATION CULTURELLE « DIMANCHES ARTS »
- PRESENTATION DU PROJET « KILTI BO KAZ »
AFFAIRE N°13 : LANCEMENT DU PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL
ZABYM (PCET ZABYM)
AFFAIRE N° 14 : MARCHE DE MAITRISE D'?UVRE POUR LA
REQUALIFICATION DES VOIES STRUCTURANTES DU
RAIZET ( modification de la délibération du 1ier
mars
2011)
AFFAIRE N° 15 : SIGNATURE DE CONTRATS DE SERVICE CIVIQUE
SUR LE TERRITOIRE DES ABYMES
III - INFORMATIONS : AFFAIRE N° III - 1 : PRESENTATION ET DEBAT SUR LE PLAN
D'AMENAGEMENT DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)
DANS LE CADRE DE L'ELABORATION DU PLAN LOCAL
URBANISME (PLU)
AFFAIRE N° III - 2 : LANCEMENT D'UNE OPERATION PILOTE DE
COMPOSTAGE INDIVIDUEL AUX ABYMES L'An Deux Mil Onze, le Mardi Dix sept du mois de Mai à 18H20, le
Conseil Municipal de la Ville des ABYMES, s'est assemblé au lieu ordinaire
de ses séances, sous la présidence de Monsieur JALTON Eric, Député - Maire
en vue de délibérer selon l'ordre du jour de la convocation faite le 11
Mai 2011. | PRESENTS : (34) |
| | |
|Mr JALTON Eric |Mr NOMEL Lambert |
|Mr MICHELY Fabert |Mme CELIGNY Magguy |
|Mr RINCON Michel |Mme POPOTTE - BARCOT Valentine |
|Mme LEBLANC Solange |Mr BOUBOUNE Jocelyn |
|Mme FLORICOURT Françoise |Mme DIAKOK Danielle |
|Mr RAUZDUEL Rosan |Mme MOUNIEN Marie - Camille |
|Mr THICOT Pierre |Mr LERUS Patrick |
|Mme SURVILLE - PERAFIDE Nadiah |Mr PETIT Franck |
|Mme LOUIS - MARIE Annie |Mr TARET Maurille |
|Mme WALPO Ketty |Mr LORQUIN Maurice |
|Mr CIDEME Georges |Mme LUNION Sarah |
|Mr BARBIN Robert |Mme PELMONT Nathalie |
|Mr POPOTTE Clovis |Mme CHARTOL Estelle |
|Mme BOREL-LINCERTIN Josette |Mme MOUEZA Alexandrine |
|Mme JACOBY - KOALY Marie - |Mr BARBEU Guy |
|Hélène |Mme NABAJOTH - DELOUMEAUX Renée |
|Mme VELAYOUDOM - FAITHFUL Francesca|- Georges |
| |Mme JERPAN Josette |
| |Mr JACOBY - KOALY Francillonne | |PROCURATIONS : (03) |
|MANDANTS |MANDATAIRES |
| | |
|Mr POIRIER Claude | |
|Mme GUIOUGOU / FIRPION Eliane |Mme FLORICOURT Françoise |
|Mme LACASCADE - CLOTILDE Marie - |Mr RAUZDUEL Rosan |
|Corine |Mr PETIT Franck | |ABSENTS : (12) |
| | |
|Mr MAGEN Christian |Mme THEOPHILE Nadège |
|Mme ARCHIMEDE-COLLE France - Lise |Mme BOUSARDO Rosalie |
|Mr SELLIN Patrick |Mr JETIL Georges |
|Mr CELIGNY Max |Mme EDOM - PARAT Laisely |
|Mr CELINAIN Eric |Mr DELUMEAU Claudel |
|Mr BIRAS Dominique |Mr LOUIS Alain | Conformément à l'article L2121 - 17, les conditions de quorum étant
réunies, le Conseil peut valablement délibérer. Monsieur le Maire déclare la séance ouverte. Le secrétariat est assuré par Madame FLORICOURT Françoise.
Monsieur le Maire : « Le quorum étant atteint, nous pouvons valablement
délibérer. Comme d'habitude, nous allons profiter de ce début de séance
pour rendre un bref mais solennel hommage à un certain nombre de personnes
qui nous ont laissé. Il s'agit généralement d'agents communaux, des gens
qui ont eu à rendre service à la Collectivité Abymienne, des personnalités
Guadeloupéennes ou amis de la Collectivité. Je viens justement de recevoir
un fax de Monsieur René NOEL (Président de l'Association des Maires), qui
me signale le décès de Monsieur CHRISTOPHE, père de ma Collègue Maire de
Trois-Rivières (3ème Vice-présidente de l'Association des Maires de
Guadeloupe) : Madame Hélène VAINQUEUR- CHRISTOPHE. Comme je le disais tout-à-l'heure, un certain nombre de personnes nous a
quittés, il s'agit de : - Madame EDOM née HENRY Victoria
- Madame NABAJOTH née ROZAS Yvelle - Monsieur BLOMBOU Doctrové dit "Duma" - Madame Veuve JOSEPH -THEODORE née LAMBOURDE Aurélie, ancienne
principale du collège du Bourg des Abymes. Veuve de l'ancien premier
Adjoint au Maire, de Feu Frédéric JALTON, de la Ville des Abymes. - Monsieur NIAVET Antoine - Madame ANGELE Marguerite Arsène
Il y a sans doute quelques personnes que nous avons malheureusement
oubliées.
Je vous demande d'observer une minute de silence en leur mémoire. » L'Assemblée se lève pour observer une minute de silence en hommage aux
disparus.
Monsieur le Maire : « Je vous remercie. Ces préliminaires étant effectués,
nous allons passer à l'approbation des procès-verbaux. »
I - APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES CONSEILS
MUNICIPAUX DES :
- 28 Septembre 2010 ;
- 19 Octobre 2010 ;
- 22 Novembre 2010 ;
- 23 Décembre 2010 ;
- 25 Janvier 2011
1 - 1 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 SEPTEMBRE 2010 Aucune observation n'ayant été formulée, le procès-verbal est mis aux
voix et est adopté à l'unanimité.
1 - 2 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 OCTOBRE 2010 Aucune observation n'ayant été formulée, le procès-verbal est mis aux
voix et est adopté à l'unanimité.
1 - 3 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 NOVEMBRE 2010 Aucune observation n'ayant été formulée, le procès-verbal est mis aux
voix et est adopté à l'unanimité.
1 - 4 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 DECEMBRE 2010 Aucune observation n'ayant été formulée, le procès-verbal est mis aux
voix et est adopté à l'unanimité.
1 - 5 : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 JANVIER 2011 Aucune observation n'ayant été formulée, le procès-verbal est mis aux
voix et est adopté à l'unanimité.
Monsieur le Maire : « Avant de passer à l'examen des affaires proprement
dit, nous allons permettre au cabinet URBIS, accompagné des services de la
Ville, de nous présenter le débat sur le Plan d'Aménagement de
Développement Durable dans le cadre de l'élaboration du Plan Local
Urbanisme (PLU). C'est une note d'information. » AFFAIRE N°III - 1 : PRESENTATION ET DEBAT SUR LE PLAN D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT
DURABLE (PADD) DANS LE CADRE DE L'ELABORATION PLAN LOCAL D'URBANISME (
PLU) Monsieur le Maire passe la parole à Monsieur RAUZDUEL Rosan qui donne
lecture à l'Assemblée de la note de présentation. Monsieur RAUZDUEL Rosan : « En 1999, la Ville des ABYMES entamait la
révision de son Plan d'Occupation des Sols (POS), révision qui est devenue
aujourd'hui, avec la loi SRU du 15