Séance du 20 décembre 2010 - Mairie de Noiseau
20 déc. 2010 ... Longueur totale en mètres ... approprié que cette dernière puisse utiliser, pour l'
exercice de la compétence « entretien de la ... l'ensemble de la voirie, corrigé par
le pourcentage de voirie transférée par la ville soit 10,8 %. ... DE LA REGION
PARISIENNE (SAERP) la réalisation de la ZAC DE LA PEPINIERE.