3. mode de passation du marche

|POUVOIR ADJUDICATEUR |
| |
|OBJET DU MARCHE |
|MARCHE DE |
| |
|CAHIER SPECIAL DES CHARGES |
| REFERENCE DU MARCHE |
| |
|Dossier N° |




RECAPITULATIF DES ELEMENTS PRATIQUES

|Pouvoir adjudicateur | |
|Mode de passation |Procédure négociée directe avec |
| |publication préalable conformément |
| |aux articles 41 et 2.29° de la loi |
| |du 17 juin 2016. |
|Adresse d'envoi des offres | |
|Jour, heure et lieu de remise|Les offres devront être en |
|des offres |possession du pouvoir adjudicateur |
| |au plus tard le ............201...à |
| |..... heures |
|Mode de détermination des | |
|prix | |
|Délai d'exécution | |


TABLE DES MATIERES

Partie A : Clauses introductives et/ou complémentaires à la loi du 17 juin
2016 et à l'A.R. du 18 avril 2017.

Partie B : Compléments et/ou dérogations à l'A.R. du 14 janvier 2013.

Partie C : Clauses techniques.

Partie D : Document d'offre.

Partie E : Annexes.


DérogationS a l'arrêté royal du 14 janvier 2013

.......................

OU

Néant



| |
|PARTIE A |
|CLAUSES INTRODUCTIVES ET/OU COMPLEMENTAIRES A LA LOI DU 17 JUIN 2016 |
|ET A l'A.R. DU 18 AVRIL 2017 |


PARTIEA - CAUSES INTRODUCTIVES ET/OU COMPLEMENTAIRES AUX A.R. DES
8/01/1996 ET 26/09/1996
POUVOIR SUBSIDIANT : ................. OU Sans objet






1. INTERVENANTS


1.1. Pouvoir adjudicateur

1.1.1. Pouvoir dirigeant
............................à........................
Adresse :
Courriel :

1.1.2. Fonctionnaire dirigeant
Le Pouvoir adjudicateur désigne Monsieur / Madame ..... pour procéder à la
direction et au contrôle de l'exécution du marché, en qualité de
fonctionnaire dirigeant.
Il se réserve la faculté d'ultérieurement désigner toute autre personne à
cette fonction.
OU
Le Pouvoir adjudicateur désignera la personne qui procédera à la direction
et au contrôle de l'exécution du marché, en qualité de Fonctionnaire
dirigeant, lors de la notification du marché.

1.1.3. Personne de contact
Madame, Monsieur........
Adresse :
Courriel :

IVES ET/OU COMPLEMENTAIRES 6/09/1996

2. OBJET DU MARCHE

Marché d'achat de fournitures ayant pour objet l'achat
de...................................,
Le contenu du marché et son contexte général d'exécution sont développés
dans la partie technique du présent cahier des charges.


3. MODE DE PASSATION DU MARCHE

Conformément à l'article 58 de la loi du 17 juin 2016, le présent marché
est un marché à lots.
Tous les lots du présent marché sont passés par procédure négociée directe
avec publication préalable conformément aux articles 41 et 2.29° de la loi
du 17 juin 2016.
OU
Conformément à l'article 58 de la loi du 17 juin 2016, le montant du
présent marché étant inférieur à 135.000 E HTVA, le marché n'est pas loti.
Le présent marché est passé par procédure négociée directe avec publication
préalable conformément aux articles 41 et 2.29° de la loi du 17 juin 2016.
OU
Conformément à l'article 58 de la loi du 17 juin 2016, le Pouvoir
Adjudicateur a choisi de ne pas diviser ce marché en lots pour les raisons
suivantes :
........
Le présent marché est passé par procédure négociée directe avec publication
préalable conformément aux articles 41 et 2.29° de la loi du 17 juin 2016.







4. DELAI D'EXECUTION DU MARCHE

Le délai d'exécution global du présent marché est de ............jours
calendrier.
Les délais d'exécution partiels sont les suivants :
|Phases |Délais |
| | |
| | |
| | |


Les délais d'exécution partiels sont de rigueur.
OU
Les délais d'exécution partiels sont à titre indicatif.
Si commande unique :
La livraison des fournitures devra avoir lieu en une fois .......jours
ouvrables/calendriers à dater de la notification du marché.
OU
Le présent marché prend cours le premier jour de calendrier qui suit le
jour de la notification de la conclusion du marché et est conclu pour une
période de ... jours/semaines/mois/ans. Il n'est pas prévu de prolongation
de la durée du marché.
La livraison des fournitures prévues au présent cahier spécial des charges
doit, dans tous les cas, être terminée dans les délais prévus.

Si commandes partielles :
Le présent marché prend cours le premier jour de calendrier qui suit le
jour de la notification de la conclusion du marché et est conclu pour une
période de ... jours/semaines/mois/ans. Il n'est pas prévu de prolongation
de la durée du marché.
La livraison des fournitures prévues au présent cahier spécial des charges
doit, dans tous les cas, être terminée dans les délais prévus.
Le délai d'exécution de chaque commande sera de .......jours
ouvrables/calendrier commençant à courir 3 jours après la date du bon de
commande.
OU
Le présent marché prend cours le premier jour de calendrier qui suit le
jour de la notification de la conclusion du marché et est conclu pour une
période d'un an. Le marché sera, en application de l'article 57 de la loi
du 17 juin 2016 reconduit tacitement, une, deux ou trois fois pour un an.
Si l'une ou l'autre partie ne souhaite pas reconduire le marché, elle le
fera savoir dans les 4 mois avant l'échéance du marché en cours (date
anniversaire de la notification) par lettre recommandée. Cette décision ne
donnera lieu, en aucun cas, a des indemnités de dédommagement de part et
d'autre.
Le délai d'exécution de chaque commande sera de .......jours
ouvrables/calendrier commençant à courir 3 jours après la date du bon de
commande.




5. VARIANTES, OPTIONS, LOTS, TRANCHES CONDITIONNELLES, RECONDUCTION

1. Variantes
Aucune variante n'est autorisée dans le présent marché.
OU
Une ou plusieurs variantes exigées sont prévues dans le présent marché dont
le pouvoir adjudicateur a décrit l'objet, la nature et la portée dans la
partie technique du présent cahier spécial des charges.
Dans ce cas, les soumissionnaires doivent présenter une offre à la fois
pour le projet de base et pour chaque variante, sous peine d'irrégularité
absolue de leur offre.
Les variantes sont présentées dans une partie séparée de l'offre.
ET/OU
Une ou plusieurs variantes autorisées sont prévues dans le présent marché
dont le pouvoir adjudicateur a décrit l'objet, la nature et la portée dans
la partie technique du présent cahier spécial des charges.
Dans ce cas, les soumissionnaires peuvent remettre offre pour une ou
plusieurs variantes mais doivent remettre offre sur l'offre de base sous
peine d'irrégularité absolue de leur offre.
Les variantes sont présentées dans une partie séparée de l'offre.
ET/OU
Les variantes libres sont interdites
OU
Les soumissionnaires peuvent également introduire des variantes libres.
Dans ce cas, les soumissionnaires peuvent remettre offre pour une ou
plusieurs variantes mais doivent remettre offre sur l'offre de base sous
peine d'irrégularité absolue de leur offre.
Les variantes sont présentées dans une partie séparée de l'offre.

5.2. Les options
Aucune option n'est autorisée dans le présent marché.
OU
Une ou plusieurs options exigées sont prévues dans le présent marché dont
le pouvoir adjudicateur a décrit l'objet, la nature et la portée dans la
partie technique du présent cahier spécial des charges.
Dans ce cas, les soumissionnaires doivent présenter une offre à la fois
pour le projet de base et pour chaque option sous peine d'irrégularité
absolue de leur offre.
Les options sont présentées dans une partie séparée de l'offre.
Il est rappelé aux soumissionnaires que le pouvoir adjudicateur n'est
jamais obligé de lever une option, ni lors de la conclusion, ni pendant
l'exécution du marché.
ET/OU
Une ou plusieurs options autorisées peuvent être présentées d'initiative
par les soumissionnaires dont le pouvoir adjudicateur a décrit l'objet, la
nature et la portée dans la partie technique du présent cahier spécial des
charges.
Dans ce cas, les soumissionnaires peuvent remettre offre pour une ou
plusieurs options mais doivent remettre offre sur l'offre de base sous
peine d'irrégularité absolue de leur offre.
Il est rappelé aux soumissionnaires que le pouvoir adjudicateur n'est
jamais obligé de lever une option, ni lors de la conclusion, ni pendant
l'exécution du marché.
ET/OU
Les options libres sont interdites
OU
Une ou plusieurs options libres peuvent être présentées d'initiative par
les soumissionnaires.
Dans ce cas, les soumissionnaires peuvent remettre offre pour une ou
plusieurs options mais doivent remettre offre sur l'offre de base sous
peine d'irrégularité absolue de leur offre.
Il est rappelé aux soumissionnaires que le pouvoir adjud