NSY 103 - Notes de cours - desvigne.org
Chaque fois que le pouvoir adjudicateur le demande, le soumissionnaire/le titulaire devra fournir une déclaration du sous-traitant ... c) le cas échéant, le numéro du ou des lot(s) soumissionné(s) ; ... b) Les montants ainsi corrigés sont opposables au soumissionnaire. ... 2.2.7, Commutateur en rack Ethernet 1Gb 48 ports, 1.