Manuel sur l'environnement III - Association Bernica

Manuel sur l'environnement III :
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| |Manuel sur l'environnement Volume III: |
| |Catalogue des normes antipollution (GTZ / BMZ,|
| |1996, 663 pages) |
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| |(introduction...) |
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| |1. Introduction |
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| |2. Guide d'utilisation du catalogue |
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| |3. Normes pour les interventions sur |
| |l'environnement |
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| |4. Normes de qualité de l'environnement |
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| |5. Substances chimiques et groupes de |
| |substances/registre des substances |
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| |6. Droit international de l'environnement |
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| |7. Listes supplémentaires |
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| |Bibliographie et sources |
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| |Abréviations |
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| |Abréviations pour les pays et les |
| |organisations |
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| |Unités de mesure |
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Manuel sur l'environnement Volume III: Catalogue des normes antipollution
(GTZ / BMZ, 1996, 663 pages) Documentation pour l'étude et l'évaluation des effets sur l'environnement
Figure
Ministère fédéral allemand de la Coopération économique et du Développement
(BMZ)
Tous droits réservés
(c) Deutsche Gesellschaft für Technische Zusammenarbeit (GTZ) GmbH,
Eschborn 1995
Imprimé et diffusé par les éditions Friedr. Vieweg & Sohn
Verlagsgesellschaft mbH, Brunswick
La maison d'édition Vieweg fait partie du groupe Bertelsmann International. Composition : Service linguistique de la GTZ
Responsable de la traduction : Service linguistique de la GTZ
Impression et reliure : Lengericher Handelsdruckerei, Lengerich
Ce livre a été imprimé sur du papier blanchi sans chlore et sans acide
Imprimé en Allemagne
ISBN 3-528-02311-2
Pour pouvoir, dans le cadre de la coopération au développement, évaluer ob-
jectivement l'impact environnemental d'un projet ou de plans sectoriels
concernant par exemple des implantations industrielles, il faut disposer de
connaissances vastes et approfondies en la matière. Les soixante dossiers
réunis dans les volumes I et II du "Manuel sur l'environnement" donnent une
vue d'ensemble des effets écologiques pouvant découler des divers secteurs
et activités examinés ainsi que des mesures de protection applicables. Ces
outils de travail sont censés servir à la préparation et à l'examen
d'études complètes sur les aspects environnementaux d'un projet. Ils ont
été rédigés de manière à pouvoir être utilisés aussi bien pour la
planification que pour l'évaluation finale des projets. La gamme des
domaines traités (planification multisectorielle, infrastructure,
agriculture, exploitation minière et énergie, industrie et artisanat)
couvre les prin-cipaux champs d'intervention de la coopération au
développement ainsi que les activités générales de planification dans les
pays en voie de développement. Le volume III comporte une présentation
claire des principaux paramètres servant à déterminer les pollutions et
nuisances ainsi que des valeurs limites ou normes fixées par différents
pays et est, par conséquent, un auxiliaire utile pour l'évaluation des
effets exercés par chacun des domaines d'activités sur l'environnement. Le
Manuel a été réalisé en étroite collaboration avec la Deutsche Gesellschaft
für Technische Zusammenarbeit (GTZ) et la Kreditanstalt für Wiederaufbau
(KfW) .
1. Introduction
1.1 Objectifs et fonctions
Le Catalogue des normes antipollution (CNAP) est un outil de travail
fournissant des informations sur les "normes" dont il convient de tenir
compte dans les analyses visant à évaluer les effets de projets sur
l'environnement.
Déjà, la présente version est suffisante pour mener à bien la recherche
d'informations concernant un certain nombre de normes ; cependant, le
nombre de normes qui y sont analysées de façon exhaustive ou des
informations s'y rapportant est encore limité. Le présent catalogue ne
prétend donc pas encore être un manuel complet, mais seulement un guide en
cours d'élaboration. Il est structuré de manière à pouvoir intégrer des
informations complémentaires, ceci concernant aussi bien le nombre des
chapitres traités que l'ampleur de chacun d'entre eux. Cette structure
modulaire, la présentation d'ensemble de même que celle de chacun des
feuillets sont conçues dans l'optique d'un ouvrage évolutif pouvant être
complété et actualisé en permanence.
1.2 Normes antipollution
De façon générale, le terme "normes antipollution" recouvre tout un
ensemble de paramètres, d'indicateurs ou de systèmes de classification
permettant de contrôler les effets de projets sur l'environnement, de
décrire la qualité du milieu naturel ou d'en analyser certaines
composantes. Plus précisément, les "normes antipollution" sont
- des paramètres qui peuvent être utilisés pour la définition de valeurs
limites ou seuils de pollution, de données de référence ou d'autres valeurs
mesurables concernant les pollutions, ou
- ces mêmes valeurs limites, données de référence ou valeurs mesurables
concernant certaines fonctions (seuils de tolérance, valeurs indicatives,
données de référence, valeurs écotoxiques, etc.).
Les normes antipollution peuvent en principe s'appliquer à tous les
éléments du système écologique, à savoir:
- Atmosphère (enveloppe essentiellement gazeuse entourant le globe
terrestre)
- Pédosphère/Lithosphère (enveloppe terrestre ; partie solide de l'écorce
terrestre/masses continentales)
- Hydrosphère (enveloppe liquide ; partie liquide de l'écorce terrestre)
- Biosphère (milieux terrestres propres au développement de la vie ;
habitat de la faune et de la flore)
- Anthroposphère (cadre de vie de l'être humain).
De manière générale, les normes antipollution entrent en action au niveau
des pollutions ou au niveau des utilisations par l'homme de composantes de
l'environnement :
- Les normes concernant les dégagements/déversements de substances
toxiques/bruit/chaleur et les utilisations de compartiments de
l'environnement (interventions) se réfèrent aux effets directement induits
par les projets évalués.
. Catégories d'interventions
1 Effluents : rejet d'eaux polluées et/ou chargées de substances toxiques
dans les eaux de surface ou dans la nappe phréatique.
2 Chaleur d'échappement : élévation de la température des eaux
superficielles et souterraines par des rejets d'eau chaude.
3 Emission : rejet dans l'atmosphère de substances gazeuses ou
pulvérulentes ; émissions spécifiques telles que lumière, radioactivité et
autres radiations électro-magnétiques.
4 Déchets : production et décharge de matières résiduelles, déblais, boues
d'épuration, morts-terrains, etc.
5 Matières utiles et auxiliaires : épandage de substances chimiques dans
l'environnement à titre d'interventions destinées à influer sur le milieu
naturel (p.ex. produits phytosanitaires et engrais, sels, etc.).
6 Modification de l'utilisation des sols : modificat