COMPTABILITE APPROFONDIE

COMPTABILITE APPROFONDIE




I ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET COMPTABILITE

1. Définitions et objectifs
2. Les comptes et leur organisation
3. Les écritures comptables
4. Organisation comptable
5. Opérations de clôture
6. Comptabilité divisionnaire
7. Les principes comptables



II COMPTABILITE DES ENGAGEMENTS ET RECOURS


III COMPTABILISATION DES DEVISES


1. Opérations traitées en devises
2. Evaluation des avoirs et dettes en devises
3. Traduction d'états financiers en devises



IV SOURCES DE FINANCEMENT A LONG TERME

1. Le cash-flow ou autofinancement
2. Les amortissements
3. Les mutations de capital social
4. Les emprunts obligataires
5. Le leasing


V IMMOBILISATIONS FINANCIERES

1. Notion de participation
2. Participations complexes
3. Valorisation comptable


VI COMPTABILITE DE GROUPE

1. Notion de groupe
2. Fusions de société
3. Consolidation de bilans et de comptes de pertes et profits
INTRODUCTION






L'Europe économique se construit tous les jours à coup d'OPA, de fusion, de
cession d'entreprises ou de divisions, d'échanges d'actions ou de
restructuration de portefeuille. Les médias n'ont cessé de rapporter les
exploits des artisans de cette construction en vulgarisant un vocabulaire
comptable et financier décrivant des notions ou des techniques mal connues
des investisseurs et même de certains dirigeants. Jusqu'au début de ce
siècle, ceux-ci considéraient la comptabilité comme un art mineur de
l'administration ou de la finance dont seuls les états financiers produits
sont dignes d'intérêts, plutôt que la manière dont ils sont produits.

Si les investisseurs achètent toujours les actions de sociétés, entités
juridiques distinctes les unes des autres, les dirigeants de ces sociétés
développent eux des stratégies qui, dépassant le cadre de leurs sociétés,
s'inscrivent dans une logique de groupe, celle des groupes auxquels ils
appartiennent.

Pour bien connaître de l'extérieur une entreprise, il faut donc apprendre à
mieux connaître son groupe et sa logique de développement.

Mieux connaître un groupe implique non seulement l'information adéquate sur
chacun de ses membres constitutifs, mais aussi une information financière
fiable et interprétable sur le groupe pris dans sa globalité.

Pour bien interpréter les informations disponibles tels que les comptes
consolidés, encore faut-il savoir comment et à partir de quelles données
brutes ils ont été élaborés, quelles règles ont été adoptées et quel impact
ces règles ont-elles sur les résultats.

Bref, il n'est pas possible de se livrer à une lecture et une analyse
critique et pertinente des états financiers d'une société ou d'un groupe
sans avoir une connaissance approfondie des règles comptables en général et
des règles comptables de consolidation en particulier.

De même sans cette connaissance approfondie ou les conseils éclairés de son
entourage en cette matière, un dirigeant placé devant une décision
stratégique sera bien en peine de choisir la solution qui, tout en lui
assurant l'accomplissement de son objectif stratégique, minimise le coût
financier et fiscal de l'opération, consolide l'image du groupe, et répond
aux contraintes liées au respect des principes de sincérité, de prudence et
de cohérence auquel il devrait s'astreindre dans la délivrance
d'informations financières aux tiers.

C'est donc l'objectif de ce cours que d'initier l'étudiant aux mécanismes
de la comptabilité de groupe et en particulier à ceux de la consolidation.

C'est pourquoi, pour aborder ces problèmes, et dans la mesure où la
comptabilité de groupe ne diffère en rien dans sa technique de la
comptabilité classique, nous avons pensé utile de resituer dans un premier
chapitre la place et les limites de la comptabilité générale dans le cadre
de l'organisation administrative d'une entreprise et de revenir ainsi sur
des principes comptables et les différents standards qui, quoique supposées
connues, apparaissent avec l'expérience mal assimilés.


En consacrant un chapitre à la comptabilité des engagements et recours, on
met encore en évidence les limites de la comptabilité classique et la
nécessité de rechercher ces engagements et recours hors bilan dans les
communications annexées aux états financiers pour cerner davantage la
valeur réelle d'une participation ou d'une entreprise.

Ensuite avant d'aborder la comptabilité de groupe proprement dite avec les
fusions et les consolidations, un chapitre sera consacré aux règles qu'il
faut appliquer dans la conversion d'opérations traitées en devises et la
traduction d'actifs et passifs exprimés en devises.

Les deux chapitres suivants seront consacrés à l'étude des comptes du bilan
de l'entreprise autour desquels s'articulent les liaisons de groupe:

. les fonds permanents de l'entreprise qui comprennent non seulement les
fonds propres mais également les fonds empruntés à long terme dont on
connaît l'importance stratégique lorsque ceux-ci sont convertibles ou
assortis d'option ou de warrant,
. les immobilisations financières et en particulier les participations dans
d'autres
sociétés.


I ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET COMPTABILITE



1. DEFINITIONS ET OBJECTIFS


1. Définition

De la nécessité d'administrer un corps social quel qu'il soit (nation,
communauté, entreprise, service) est né le besoin d'une organisation
administrative qui constitue le système nerveux et sensoriel du corps
social permettant à l'Administration (le cerveau) de prévoir, d'évaluer,
de commander et de coordonner efficacement les activités des organes au
travers du système musculaire.

Grâce à cette métaphore, on aura compris que la fonction administrative
-comme la fonction technique gère les ressources énergétiques et
matérielles - gère cette organisation administrative en vue de produire
des informations pour l'ensemble du corps social auprès duquel elle en
collecte d'ailleurs une partie à l'état brut. Pour ce faire, elle doit
s'appuyer sur des techniques de traitement et de circulation de
l'information fiables et efficaces.

On sait que pour qu'une communication d'informations soit fiable et
efficace et son contenu compréhensible par le plus grand nombre tant à
l'intérieur qu'à l'extérieur du corps social, il est nécessaire que les
techniques de saisie et de traitement de l'information comme les supports
de diffusion de cette information aient fait l'objet d'une codification
et d'une standardisation connue de tous.

Une de ces techniques est la comptabilité. Elle se singularise des autres
par le fait qu'elle ne s'intéresse qu'aux faits, qui, en créant des flux
financiers, modifient le patrimoine du corps social considéré. Elle
permet de contrôler le degré d'accom-plissement des objectifs ou le
respect des contraintes imposées au corps social qui ont pu être définis
en termes financiers. L'importance vitale de l'information qu'elle
produit justifie et explique à suffisance le haut degré de codification
que cette technique a atteint et qui rebute au premier abord.

D'une manière générale on définira la comptabilité comme la technique
d'observation, d'analyse, de classement et d'enregistrement des faits qui
modifient le patrimoine du corps social (entrées et sorties de valeur) en
vue de ;

. connaître le montant et l'origine des résultats passés ou futurs
. vérifier le bien-fondé des décisions prises
. connaître la position de l'entreprise vis-à-vis de tous les tiers
(actionnaires, fournisseurs, personnel, clients, Etat) (Qui nous
doit et à qui nous devons).

2. Types de Comptabilité

En fonction des objectifs spécifiques que l'on assigne à la technique
comptable et la nature des informations demandées, on pourra organiser
différents types de comptabilité qui, très souvent non seulement
coexistent mais s'interpénètrent. On pourra ainsi classer et analyser des
flux financiers selon des critères différents sans pour autant modifier
l'impact des dits flux sur le patrimoine qui reste identique toute autre
chose étant égale.

C'est ainsi qu'on distingue:

. la comptabilité générale qui analysera les flux financiers sous
l'angle
de leur nature (charges et produits par nature),
. la comptabilité analytique qui s'intéresse à la destination à
l'intérieur
du corps social des flux financiers (centres de coûts et de profits)
. la comptabilité budgétaire qui permet la formalisation des prévisions
des flux financiers

3. Objectifs de la comptabilité générale

La comptabilité générale (notion de flux et de situation) a pour but de :

. constater les charges et produits par nature (flux)
. faire apparaître les résultats d'une période c-à-d les variations de
patrimoine dues à l'activité de l'entreprise
. faire le point périodiquement sur la situation des biens et des dettes
de
l'entreprise.





2. LES COMPTES ET LEUR ORGANISATION


2.1 La notion de compte


Après avoir observé parmi tous les faits qui intéressent le corps social,
ceux qui, générant des flux financiers, rentrent dans le champs d'analyse
de la technique comptable, encore faut-il définir les instruments
d'analyse que l'on va utiliser.


Ces instruments, ce sont les comptes.

On créera ainsi autant de comptes distincts que de natures de charges ou
de produits différents que l'on veut analyser et que de tiers dont on
veut connaître la position vis-à-vis de l'entreprise.


Concrètement un compte est un endroit physique (feuille volante, page d'un
registre etc.) où l'on rassemble et enregistre tous les