Procès-verbal - Municipalité de Lotbinière

PROCÈS-VERBAL SÉANCE DU 1er juin 2009 Séance ordinaire du Conseil municipal de Lotbinière, tenue le premier jour
du mois de juin, l'an deux mille neuf à 20h00, au 10 Commerciale,
Lotbinière. Présences : Madame Solange LEMAY
Madame Nadine DEMERS
Monsieur Werner BANZ
Monsieur Pierre CHAGNON, formant quorum, sous
la présidence de monsieur Maurice Sénécal, maire.
Absence : Monsieur François LAFLEUR
1 poste vacant Monsieur Bernard LEPAGE, directeur général et secrétaire-trésorier,
participe à la rencontre à titre de secrétaire-trésorier. Ordre du jour
Ouverture de l'assemblée
1. Adoption de l'ordre du jour
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 4 mai 2009
3. Gestion budgétaire et approbation des comptes
4. Période d'informations ou commentaires du public
5. Affaires courantes
1. D- Service téléphonique par Vidéotron
2. I- Bilan de santé : centre paroissial
3. D- Changement du photocopieur
4. D- Lotbinière à vélo
5. D- Marché public de Lotbinière
6. D- Backdraft : visibilité municipale
7. D- Vision stratégique : frais de repas
6. Service à la population
1. Aménagement du territoire
1. D- Engagement - responsable de l'urbanisme et émission des
permis
2. D- Contrat : entretien des plates bandes
3. D- Arrosage des jardinières
4. D- Dérogation mineure - 65 Falaise des Hurons
5. I- Quai de Lotbinière : rampe d'accès
2. Sécurité publique
1. D-
3. Travaux publics
1. D- Municipalité de Leclercville : recherche en eau
2. D- Abrogation des résolutions # 65-2009 & # 66-2009
3. D- Station de vidanges pour les véhicules récréatifs
4. D- Système d'aération : étangs
5. D- Travaux d'asphaltage
4. Loisirs et Familles
1. D- Entente école La Berge : service de garde
5. Culture et Familles
1. D-
7- Période de questions : règlement # 178-2007 de la municipalité de
Lotbinière
8- Levée de l'assemblée
71-2009 Adoption de l'ordre du jour
Il est proposé par monsieur Werner Banz,
Appuyé par madame Nadine Demers,
Et résolu unanimement d'adopter l'ordre du jour tel que soumis.
72-2009 Adoption du procès-verbal de la séance du 4 mai 2009 Il est proposé par madame Solange Lemay,
Appuyé par monsieur Pierre Chagnon,
Et résolu unanimement d'adopter le procès-verbal de la séance du
4 mai 2009 tel que transcrit au livre des délibérations et correction
apportée pour l'année au sujet Maison de la famille.
73-2009 Gestion budgétaire et approbation des comptes
Les membres du Conseil ont reçu un rapport sur l'état des revenus et des
dépenses daté du 28 mai 2009 et une liste des comptes à payer;
Il est proposé par monsieur Pierre Chagnon,
Appuyé par madame Nadine Demers,
Et résolu unanimement d'accepter le rapport de la gestion
financière, de ratifier les comptes incompressibles et de délégation de
pouvoir et d'autoriser le paiement des comptes suivants :
Liste des comptes soumis pour un total de 44 981.55 $,
Les salaires d'avril 2008 représentent un montant de 13 854.22 $,
Ces pièces justificatives sont déposées aux archives de la municipalité.
Certificat de crédits suffisants # 242. Période d'informations ou commentaires du public
Affaires courantes :
74-2009 Service téléphonique par Vidéotron Attendu que Vidéotron dispense un service téléphonique et internet de
qualité;
Attendu que des économies substantielles sont à réaliser en optant pour le
service téléphonique par Vidéotron;
Attendu que malgré la pénalité qu'entraîne la résiliation du contrat avec
Télus, les économies demeurent significatives;
Il est proposé par monsieur Pierre Chagnon,
Appuyé par monsieur Werner Banz,
Et résolu unanimement d'autoriser le directeur général à
procéder au changement de fournisseur pour ces services et ce, à tous les
départements de service et à signer une entente avec Vidéotron. Bilan de santé : centre paroissial Le rapport de monsieur Gagné sur le bilan de santé du centre paroissial est
déposé et la lecture de ce rapport démontre qu'un coût minimum de 350 913$
est requis pour une réfection de l'édifice. Il demeure qu'un bilan de la
structure et de l'électricité ne fait pas partie de cet estimé. Le Conseil
estime qu'il faudrait investir plus d'un demi million pour rendre le
bâtiment conforme aux normes actuelles 75-2009 Changement du photocopieur Attendu qu'une proposition de Toshiba est soumise pour le changement du
photocopieur;
Attendu que cette proposition comporte la location d'un appareil
multifonction couleur Toshiba e-studio 2330c;
Attendu qu'un tableau comparatif démontre que cet équipement donne une
meilleure performance et que la location annuelle est moins coûteuse;
Attendu que la relation d'affaires connue avec Toshiba assure un très bon
service;
Il est proposé par madame Solange Lemay,
Appuyé par monsieur Pierre Chagnon,
Et résolu unanimement d'accepter la proposition de Toshiba
représentant un coût annuel de 2 927.62 $ selon la synthèse du tableau de
comparaison. 76-2009 Lotbinière à vélo Attendu que l'édition 2008 de la Randonnée Lotbinière à vélo fut un succès
rassemblant plus de 160 cyclistes et 70 bénévoles ;
Attendu qu'une quinzaine d'organismes et commanditaires de la région ont
participé à l'organisation et la réalisation de la randonnée Lotbinière à
vélo 2008
Attendu que la MRC de Lotbinière a réitéré sa participation à
l'organisation de la Randonnée Lotbinière à vélo 2009 ;
Attendu que plusieurs organismes et entreprises de la région ont signifié
leur intention de participer à la réalisation de la Randonnée Lotbinière à
vélo 2009;
Attendu que la Randonnée Lotbinière à vélo traversera le territoire de la
municipalité de Lotbinière;
Attendu que le ministère des Transports du Québec exige une résolution des
municipalités traversées par la Randonnée Lotbinière à vélo autorisant
l'activité sur leur territoire ;
Il est proposé par madame Nadine Demers,
Appuyé par monsieur Werner Banz,
Et résolu unanimement d'autoriser la Randonnée Lotbinière à vélo à
circuler sur le territoire de la municipalité de Lotbinière. 77-2009 Marché public de Lotbinière Attendu que le marché public de Lotbinière est à sa quatrième édition;
Attendu qu'un besoin en équipements aiderait à un meilleur fonctionnement,
Attendu qu'un budget est prévu au présent exercice financier pour
entretenir ce bâtiment;
Il est proposé par monsieur Pierre Chagnon,
Appuyé par madame Solange Lemay,
Et résolu unanimement d'autoriser une dépense de 1 300 $ pour
l'entretien et l'achat d'équipements apportant ainsi une collaboration
municipale au soutien de cette activité économique durant la saison
estivale. > Madame Nadine Demers déclare un intérêt pécuniaire et se retire des
délibérations sur le point suivant.
78-2009 Backdraft : visibilité municipale Attendu que cette activité se déroulera au Lac Simon, les 3, 4, 5 juillet
prochain;
Attendu que 4 pompiers de Lotbinière participeront à cette compétition;
Attendu que cette équipe a remporté le premier prix l'an passé;
Il est proposé par monsieur Pierre Chagnon,
Appuyé par monsieur Werner Banz,
Et résolu unanimement que le Conseil accorde un montant de 200
$ puisque cette équipe apporte une visibilité pour notre milieu. 79-2009 Vision stratégique : frais de repas Attendu qu'une consultation publique en concertation avec le Comité
stratégique de Lotbinière aura lieu le 13 juin prochain;
Attendu que le Conseil défraie pour la pause café et le repas du midi;
Il est proposé par madame Solange Lemay,
Appuyé par madame Nadine Demers,
Et résolu unanimement d'autoriser une dépense de 900 $ (neuf
cents dollars) pour la tenue de cette activité.
Service à la population Aménagement du territoire
80-2009 Engagement : responsable de l'urbanisme et émission des permis Attendu qu'une offre d'emploi est parue par les services de Québec
Municipal et le Fournisseur Municipal;
Attendu que treize postulants (es) ont déposé un curriculum vitae;
Attendu que quatre candidatures ont été retenues pour une entrevue;
Attendu que les maires et les directeurs généraux de Sainte-Croix et
Lotbinière ont procédé à ces entrevues;
Attendu qu'un candidat se démarque pour réaliser les tâches exigées;
Il est proposé par madame Solange Lemay,
Appuyé par monsieur Werner Banz,
Et résolu unanimement de procéder à l'embauche de monsieur
Nicolas Talbot à titre de responsable de l'urbanisme et émission des permis
selon l'entente commune des municipalités de Lotbinière et de Sainte-Croix
dont le contrat est déposé au dossier de l'employé.
Que le maire et le directeur général sont autorisés à signer conjointement
ledit contrat. 81-2009 Contrat : entretien des plates-bandes Attendu qu'une offre d'emploi pour ce poste a été demandée dans le journal
Le Phare;
Attendu que le travail consiste à maintenir en bon état les aires
d'embellissement sur le territoire municipal;
Attendu que madame Marie Duchaine est la seule candidate à avoir appliqué; Il est proposé par monsieur Pierre Chagnon,
Appuyé par madame Nadine Demers,