RÉPONSES des ministres aux questions écrites - Sénat
La question des biens de l'Église au Congo-Brazzaville n'a pas encore ... temporels en s'appuyant principalement sur le Code de droit canonique de 1983.
Loi no 1-63 du 13 janvier 1963 portant code de procdure pnale - cesbc Quaypuians ANNEE N° 15. Prix : 200 francs let Jurtiet 1961,. A. : id. REPUBLIQUE DU CONGO paraissant le 1° et le 15 de chaque mois a Brazzaville.
Politiques sociales et développement : le cas du Congo-Brazzaville ensuite «corriger» avec une infinie habileté. Coup d'Etat militaire manqué au Congo - Brazzaville Pour l'exercice écoulé, les dépen-.
L'état civil (note pratique) - GISTI Diagnostiquer et mettre à nu la gestion du parti unique était un exercice collectif attrayant, mais facile. Réfléchir pour jeter les bases d'un État.
Pointe-Noire et la façade maritime du Congo-Brazzaville - Horizon IRD En application de l'article 3 du code civil, « les lois de police et de l'Érythrée, l'union des Comores, la République démocratique du Congo, Haïti?
Environnement et santé à Brazzaville (Congo) - Horizon IRD lire attentivement et de corriger les pages qui lui étaient soumises. largeur au Congo-Brazzaville est variable: au sud-est, il mesure une soixantaine
LOI N°073/84 DU 17/10/1984 PORTANT CODE DE LA FAMILLE Un Congolais sur trois vit aujourd'hui à Brazzaville tandis que dans le reste du pays, une réforme du code foncier (voir chapitre 5) qui visent.
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