LES AMORTISSEMENTS

LES AMORTISSEMENTS
LE PLAN D'AMORTISSEMENT Le plan d'amortissement est la traduction comptable de la répartition de la
valeur amortissable d'un actif selon le rythme de consommation des
avantages économiques attendus en fonction de son utilisation probable (PCG
art 322-1). C'est donc en principe aux caractéristiques propres de
l'entreprise qu'il convient de se référer pour déterminer la durée et le
mode d'amortissement, et non à des usages ou des pratiques généralement
admis (RF comptable 300).
La décomposition d'une immobilisation en plusieurs composants a pour
conséquence la nécessité d'établir un plan d'amortissement séparé pour
chaque composant.
Exemple 1 (www :ac-dijon.fr) : un avion peut être décomposé en :
. cellule (avantages économiques attendus : 10 000 heures de vol)
. moteur (avantages économiques attendus : 6 000 heures de vol)
. avionique (avantages économiques attendus : 5 années d'utilisation)
Exemple 2 (http://c.zambotto.free.fr/Normcompt/normes.html ) : Les sièges
d'un bateau pour touristes pourront être amortis sur 5 ans alors que le
bateau le sera pour une durée beaucoup plus longue.
APPLICATION 1 : AMORTISSEMENTS D'ACTIF PAR COMPOSANTS
Lorsque des éléments constitutifs d'un actif sont exploités de façon
indissociable, un plan d'amortissement unique est retenu pour l'ensemble de
ces éléments.
Cependant, si dès l'origine, un ou plusieurs de ces éléments ont chacun des
utilisations différentes, chaque élément est comptabilisé séparément et un
plan d'amortissement propre à chacun est retenu.
Cette décomposition de l'amortissement est la traduction de l'« approche
par composants » des IAS.
Il convient d'identifier et de comptabiliser séparément les éléments
principaux d'immobilisations corporelles devant faire l'objet de
remplacement à intervalles réguliers ayant des durées ou un rythme
d'utilisation différents de l'immobilisation dans son ensemble.
La société SOLEIL a pour activité l'organisation de promenades touristiques
en mer à bord de bateaux comprenant une cinquantaine de places assises.
La société SOLEIL acquiert le 1-01-N un bateau pour 75 000 euros HT (TVA à
19,6%), qui se compose des éléments suivants :
. le bateau lui-même, pour 65 000 euros, d'une durée de vie de 10 ans,
. 50 sièges passagers pour 10 000 euros, qui doivent être changés tous les
5 ans.
Le 1-01-N+5, les 50 sièges passagers sont remplacés, pour un prix égal à 12
500 euros HT (TVA à 19,6%).
Les éléments constitutifs du bateau ont des durées d'utilisation
différentes. Chaque élément doit être comptabilisé séparément dans des
subdivisions du compte principal et amorti selon un plan d'amortissement
propre. C'est l'approche par composants.
|21821 |Matériel de transport (bateau) |65 000 | |
|21822 |Matériel de transport (sièges) |10 000 | |
|44562 |Etat, TVA déductible sur |14 700 | |
| |immobilisations | | |
|404 |21822 Fournisseur d'immobilisations| |89 700 |
| | | | |
| | | | |
| |Acquisition du bateau 01-01-N | | |
. Amortissement des sièges : 10 000 / 5 = 2 000 |681000|Dotations aux amortissements |8 500 | |
|281821|Amortissement du matériel de | |6 500 |
| |transport (bateau) | | |
|281822|Amortissement du matériel de | |2 000 |
| |transport (sièges) | | |
| |Dotations de l'année N | | |
. Ecritures de remplacement des sièges au 1/01/N+5. |281822|Amortissement du matériel de |10 000 | |
| |transport (sièges) | | |
|21822 |Matériel de transport (sièges) | |10 000 |
| |Sortie d'actif des sièges usagés | | |
|21822 |Matériel de transport (sièges) |12 500 | |
|44562 |Etat, TVA déductible sur | 2 450 | |
| |immobilisations | | |
|404 |Fournisseur d'immobilisations | |14 950 |
| |Acquisition des nouveaux sièges | | | LA BASE AMORTISSABLE Le montant amortissable d'un actif est sa valeur brute sous déduction de sa
valeur résiduelle (PCG art 322-1 nouveau).
LE MODE D'AMORTISSEMENT Le mode d'amortissement retenu doit traduire au mieux le rythme de
consommation des avantages économiques attendus par l'entreprise qui peut
être exprimé :
- en unités de temps (le mode d'amortissement pourra être en conséquence
linéaire, croissant ou décroissant)
- en unités d'?uvre (nombre de kilomètres parcourus, de pièces produites,
d'heures de travail...)
Toutefois, à défaut de mode mieux adapté, le mode linéaire est appliqué
(PCG art 322-4 nouveau).
En tout état de cause, la détermination du mode d'amortissement doit
s'appuyer sur une démarche explicite et documentée (RF comptable 300).
LA DATE DE DÉPART DES AMORTISSEMENTS L'amortissement d'un actif commence à la date de début de consommation des
avantages économiques qui lui sont attachés. Cette date correspond
généralement à la date de mise en service de l'actif (PCG art 322-4
nouveau).
LE CALCUL DES AMORTISSEMENTS L'amortissement n'est plus la récupération d'un coût mais la constatation
d'une consommation.
La consommation des avantages attendus peut varier avec le temps ce qui
devrait se traduire par des révisions fréquentes du plan d'amortissement.
Deux situations différentes mais qui peuvent se cumuler sont à l'origine du
changement du plan d'amortissement :
- la modification significative de l'utilisation prévue,
- la modification de la base amortissable.
APPLICATION 2 : Une entreprise de transport achète le 1er mars 2005 un camion pour 61 000 E
HT. Le rythme de consommation des avantages attendus peut être estimé à 8
200 km par mois la première année puis à 11 000 à partir de janvier 2006
compte tenue d'une prévision de reprise d'activité. La durée totale
d'utilisation est de 4 ans soit 500 000 km au-delà de laquelle la valeur
résiduelle peut être considérée comme négligeable. Les pneus (8 * 2 000 E)
sont changés tous les 4 mois et enregistrés en charges. Il est à noter que
si les pneus avaient été changés sur une durée supérieure à un an, ils
auraient pu être considérés comme composants de l'immobilisation
principale.
« La norme IAS 16 définit les immobilisations corporelles comme les actifs
....dont on s'attend à ce qu'ils soient utilisés sur plus d'une période ».
Le plan d'amortissement prospectif se présente ainsi : |EXERCICES|BASE |DOTATION AUX|CUMUL DES |VNC À LA |
| |D'AMORTISSEME| |AMORTISSEMENT|CLÔTURE |
| |NT |AMORTISSEMEN|S | |
| | |TS | | |
|2005 |61 000 |10 004 (1) |10 004 |50 996 |
|2006 |61 000 |16 104 (2) |26 108 |34 892 |
|2007 |61 000 |16 104 (2) |42 212 |18 788 |
|2008 |61 000 |16 104 (2) |58 316 |2 684 |
|2009 |61 000 |2 684 (3) |61 000 |0 | (1) 61 000*(10 mois*8200)/500000
(2) 61 000*(12*11 000)/ 500 000
(3) 61000*(2*11 000)/500 000 Fin 2006, l'entreprise cède son activité «messagerie », et estime à 8 000
km mensuels l'utilisation du camion qu'elle compte garder encore 3 années
complètes.
Il faut donc procéder à un ajustement des amortissements futurs. |EXERCICES|BASE |DOTATION AUX|CUMUL DES |VNC À LA |
| |D'AMORTISSEME| |AMORTISSEMENT|CLÔTURE |
| |NT |AMORTISSEMEN|S | |
| | |TS | | |
|2005 |61 000 |10 004 (1) |10 004 |50 996 |
|2006 |61 000 |16 104 (2) |26 108 |34 892 |
|2007 |61 000 |16 104 (2) |42 212 |18 788 |
|2008 |61 000 |16 104 (2) |58 316 |2 684 |
|2009 |61 000 |2 684 (3) |61 000 |0 |
|2007 |34 892 |11 631 |37 739 |23 261 |
|2008 |34 892 |11 631 |49 370 |11 630 |
|2009 |34 892 |11 630 |61 000 |0 |
Ce modèle de tableau ne peut plus être utilisé. Le plan d'amortissement
d'origine doit être conservé. APPLICATION 3 : Soit l'achat d'un moteur, composant identifié d'une ligne de production,
pour 240 000 E HT le 1er juillet 2005. Le rythme de consommation des
avantages attendus est régulier sur 4 ans, date à laquelle il faudra
changer ce moteur. La valeur résiduelle est considérée non significative. Certaines immobilisations pourront subir des dépréciations liées aux
événements suivants : . Obsolescence ou dégradation physique non prévue par le plan
d'amortissement
. Changements importants dans le mode d'utilisation (abandon ou
restructuration)
. Performances inférieures aux prévisions
. Diminution de la valeur de marché
. Changements importants dans l'environnement extérieur de l'entreprise
. Augmentation des taux d'intérêt ou de rendement Oui Non
Oui Non Oui Non |Plan d'amortissement linéaire et dépréciation | | | |
|d'une immobilisation | | | |
| | | | |