DTAO Produits de santé 1999 - World Bank Group

DOSSIERS TYPES D'APPEL D'OFFRES Passation des marchés de produits de santé
(Produits pharmaceutiques, vaccins et préservatifs)
[pic] Banque mondiale
Mai 2000
Préface Ce Dossier type d'appel d'offres (DTAO) et la Note technique qui
l'accompagne ont été établis par la Banque mondiale à l'intention de ses
emprunteurs et de leurs agences d'exécution pour la passation de marchés de
produits pharmaceutiques, de vaccins et de préservatifs par Appel d'offres
ouvert international (AAOI). Pour les besoins de ces documents, la notion
de produits pharmaceutiques englobe également les compléments nutritionnels
ainsi que les contraceptifs oraux et les contraceptifs hormonaux
injectables. Les procédures et méthodes présentées dans ce DTAO sont le
fruit d'une vaste expérience internationale, et leur emploi est obligatoire
dans le cadre des projets financés en totalité ou en partie par la Banque
mondiale, conformément aux dispositions de la dernière édition des
Directives : Passation des marchés financés par les prêts de la BIRD et les
crédits de l'IDA. La Note technique a pour objet de fournir au personnel de
projet de la Banque et à ses emprunteurs des éléments de référence sur les
problèmes complexes soulevés par la passation des marchés de produits de
santé, et de les aider à prendre, dans chaque cas particulier, des
décisions en connaissance de cause. Comme l'indique le tableau ci-dessous, ce DTAO comprend des
dispositions de deux types différents : celles à reprendre sans
modifications, et celles à adapter aux besoins de chaque marché. Une
version électronique de ce dossier est disponible sur disquette auprès du
personnel de projet de la Banque ou par téléchargement sur le site web du
Groupe de la politique et des services de passation des marchés
(http://www.worldbank.org/html/opr/procure/contents.html). Elle permettra à
l'utilisateur d'adapter l'Avis d'appel d'offres ainsi que les Sections II,
V, VI et VII en fonction des besoins du marché considéré. En revanche, les
Sections I, III et IV doivent être incorporées sans modifications dans le
Dossier d'appel d'offres. Les Spécifications techniques types ainsi que certaines dispositions
des Données particulières de l'offre et du Cahier des Clauses
administratives particulières s'appliquent de manière spécifique aux
produits pharmaceutiques, aux vaccins et aux préservatifs. Il convient de
veiller à ce que toutes ces dispositions additionnelles spécifiques soient
insérées dans le corps du texte du dossier et à ce que les changements ou
ajouts apportés à l'une des sections ainsi adaptées se reflètent, si besoin
est, dans les autres sections modifiées.
|Sections à adapter aux besoins du |Sections à reprendre sans |
|marché |modifications |
| Avis d'appel d'offres |Section I Instructions aux |
|Section II Données particulières de|Soumissionnaires |
|l'appel d'offres |Section III Critères de provenance|
|Section V Cahier des Clauses |relatifs aux fournitures, aux |
|administratives particulières |travaux et aux services pour des |
|Section VI Bordereau des quantités |marchés financés par la Banque |
|et Calendrier de livraison |Section IV Cahier des Clauses |
|Section VII Spécifications |administratives générales |
|techniques | |
|Section VIII Modèles de formulaires| |
|(Formulaire de Marché compris) | |
L'incorporation d'instructions supplémentaires aux Soumissionnaires
et de dispositions spécifiques nécessaires au bon déroulement du processus
d'appel d'offres et d'évaluation des offres doit se faire exclusivement au
niveau des Données particulières de l'appel d'offres. En l'absence
d'objection de la Banque, les modifications concernant le Cahier des
Clauses administratives générales doivent être incluses dans le Cahier des
Clauses administratives particulières. Enfin, la section relative aux
Spécifications techniques ne doit pas servir à modifier les dispositions,
quelles qu'elles soient, des Sections I, III ou IV. Les clauses figurant dans le Cahier des Clauses administratives
particulières du présent DTAO doivent être modifiées selon les besoins en
fonction des particularités du marché considéré. Mais comme ces
modifications prévaudront sur le contenu du Cahier des Clauses
administratives générales, il convient de réserver les changements majeurs
aux cas d'absolue nécessité. Si un Acheteur estime que le marché envisagé
est de nature à justifier une modification, il devra consulter la Banque
mondiale à ce sujet. Certaines dispositions des Spécifications techniques figurant dans le
présent document, de même que certains Modèles de formulaires (identifiés
comme tels), ont également une valeur indicative. Des modifications
appropriées devront y être apportées en fonction des besoins du marché. Certaines conventions d'ordre typographique sont utilisées dans ce
DTAO, à savoir : |Les clauses standard sont imprimées en caractères romains|
|à empattement, comme le texte de ce paragraphe. |
|Les notes et parties explicatives sont imprimées en |
|caractères sans empattement, comme le texte de ce |
|paragraphe et l'ensemble de cette Préface. |
|Lorsque des paramètres, options, instructions ou notes |
|explicatives sont insérés dans les clauses standard, ils |
|apparaissent entre crochets et en italique, et le |
|paramètre clé est imprimé en caractères gras. |
|Exemple : |
|« L'Agent habilité est : [ préciser, s'il y a lieu : |
|identité de l'Agent dûment autorisé ; autrement, |
|supprimer ]. » |
|Lorsque diverses options sont proposées à l'utilisateur, |
|elles figurent entre crochets, séparées par une barre |
|oblique. |
|Exemple : |
|« L'ensemble de la correspondance et des documents |
|concernant l'offre est rédigé en [ choisir : anglais / |
|espagnol / français ]. » |
Les renseignements spécifiques, tels que le « nom de l'Acheteur » ou
l'« adresse pour le dépôt des offres », doivent figurer dans l'Avis d'appel
d'offres, les Données particulières de l'appel d'offres et le Cahier des
Clauses administratives particulières. Le document final ne doit pas
comporter de blancs ou de dispositions alternatives. Il découle de ce qui précède que toutes les parties explicatives
(autrement dit, tout texte imprimé en caractères sans empattement)
doivent être éliminées de la version finale du Dossier d'appel
d'offres. En outre, tout texte entre crochets doit être soit éliminé
s'il ne s'applique pas au marché considéré, soit retenu afin de
figurer dans la version finale. Lorsque des options sont proposées, il
convient d'en choisir une et de faire apparaître le texte final ainsi
retenu en caractères romains de type standard. Il convient également d'éliminer de la version finale les notes de
bas de page qui donnent à l'Acheteur des conseils et instructions pour
la préparation du Dossier d'appel d'offres. Cependant, les notes de
bas de page figurant dans certains Modèles de formulaires et
expliquant aux Soumissionnaires comment remplir ces formulaires
doivent être conservées dans la version finale. Le présent DTAO et la Note technique qui l'accompagne sont le fruit
d'une étroite collaboration entre le Groupe de la politique et des services
de passation des marchés, le Réseau des services opérationnels essentiels
et l'Équipe santé, nutrition et population du Réseau du développement
humain, avec l'appui de divers autres membres du personnel de la Banque.
Ils ont en outre bénéficié de l'apport non négligeable, pour lequel nous
sommes vivement reconnaissants, de collaborateurs et de consultants des
institutions et organisations suivantes : OMS, UNICEF, FNUAP, MSH et Crown
Agents. Des remerciements doivent également être adressés à un certain
nombre d'autres parties prenantes, notamment divers représentants de
l'industrie pharmaceutique et d'ONG, pour les observations qu'ils ont
formulées au sujet des versions antérieures de ces documents. La Banque accueillera également avec intérêt les commentaires et
réactions que ce DTAO pourra susciter de la part de Soumissionnaires et
d'autres utilisateurs. Procurement Policy and Services Group
Operational Core Services Network
The World Bank
1818 H Street, N.W.
Washington, D.C. 20433
U.S.A.
pdocuments@worldbank.org
http://www.worldbank.org/html/opr/procure/contents.html
Table des matières
Avis d'appel d'offres 1
Notes relatives à la préparation de l'Avis d'appel d'offres 2 Section I. Instructions aux Soumissionnaires 7
Notes relatives aux Instructions aux Soumissionnaires 8
Table des Clauses 9 Section II. Données part