TVA-schéma-tva-mécanisme-tva - Enseignons.be

Classe : 3Qb/4Qb Branche
: Commerce

Sujet de la leçon : Le mécanisme de la TVA

Prérequis : calcul des pourcentages
Nombre de périodes :6

Objectifs : L'E sera capable de calculer le montant de la TVA due à l'Etat
par une entreprise.



Introduction/Motivation : Toute entreprise, tout commerçant doit remplir
une déclaration à la tva. Chaque jour, il paye et récupère de l'argent via
l'administration de la tva. Comment cela se passe-t'il en Belgique?


Séquences de la leçon :
- Distribution et lecture de la théorie sur le mécanisme de la tva.
(méthode expositive)
- En parallèle, l'E est invité à compléter le schéma sur base de
l'élaboration du M au TN.
- Distribution des feuilles sur l'exercice complet et réexplication des
formules de calcul.
- Chaque E réalise l'exercice seul avec l'exemple vu sous les yeux.
- Correction par le M au TN.
- Exercice 2 : idem à 6%, méthode idem
- Distribution feuilles : avantages de la tva.
- Méthode expositive.
- Exercices de synthèse réalisés individuellement ou en évaluation
formative.
- Distribution feuille : tva en compta.
- en méthode expositive, le M explique les notions comptables concernant la
tva (introduction à la compta en même temps)





Supports pédagogiques prévus :

site : http://www.becompta.be/modules/wiwimod/compta-LaTva.html
www.cours.afschrift.cx/cours1/ dossier%20partie%20III/partie.htm
|SECTION I - MECANISME DE LA TVA |
|A. Exposé du mécanisme |
|La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) a pour objet les livraisons de biens et |
|les prestations de services effectuées en Belgique par des assujettis dans le|
|cadre de leur activité professionnelle et les importations de biens en |
|Belgique (art. 1er C TVA). |
|Pour chaque opération, l'assujetti qui l'effectue est tenu de payer au Trésor|
|la taxe, qui représente un pourcentage fixe du montant que lui paie son |
|client. |
|L'assujetti ajoute toutefois au montant facturé à son client la taxe |
|elle-même, de sorte qu'en pratique il ne la supporte pas. |
|De son côté, le client, s'il est assujetti, peut lui- même déduire de la TVA |
|qu'il doit payer à l'Etat, le montant des taxes qui ont grevé ces achats et |
|qu'il a payés à ses fournisseurs. |
|Ce système peut être illustré par l'exemple suivant : |
|L'entreprise A fabrique un produit, par exemple des parfums, soumis à la TVA |
|au taux de 21 %. |
| Elle vend ces parfums au prix de 100 euro. |
|Elle doit par conséquent payer au Trésor la somme de 21 euro, mais elle |
|facture à son client, le grossiste B, la somme de 100 + 21 euro de TVA, soit |
|121 euro. |
|Pour le producteur A, la TVA ne coûte donc rien, puisqu'elle est entièrement |
|répercutée sur le grossiste B. |
|De son côté, le grossiste B va revendre les parfums pour 150 euro à un |
|détaillant C. |
|B devra dès lors payer à l'Etat la TVA, soit 21 % de 150 euro = 31,50 euro. |
|Il facturera dès lors au détaillant 150 euro plus 31,50 euro = 181,50 euro. |
|Dans sa déclaration à la TVA, le grossiste mentionnera d'une part qu'il doit |
|payer 31,50 euro à l'Etat, mais indiquera d'autre part qu'il est en droit de |
|déduire les 21 euro de TVA ayant grevé son achat à A. |
|En définitive, le grossiste B ne paiera dès lors à l'Etat que 31,50 euro - |
|21 euro = 10,50 euro. |
|Au total, la TVA ne coûte dès lors rien au grossiste, puisqu'elle n'entraîne |
|que les opérations suivantes : - il paie en tout 31,50 euro, soit |
|21 euro à A et 10,50 euro à l'Etat; - il récupère en tout 31,50 |
|euro, qui sont facturés à C. Le solde est donc bien nul. |
| |


3. Le détaillant C va ensuite revendre les parfums pour 300 euro au
consommateur D

La TVA est due à ce niveau également, puisqu'il s'agit d'une opération
effectuée par un assujetti (C).

C devra payer à l'Etat 21 % de 300 euro = 63 euro, mais il pourra
déduire de ce montant les 31,50 euro payés à son propre fournisseur B,
à titre de TVA.

Il ne paiera dès lors à l'Etat que 31,50 euro.

Il fera d'autre part payer par son client 300 euro + 63 = 363 euro.

On constate que pour C également, la TVA ne coûte rien. Il perçoit en
effet 63 euro de son client et paie, d'une part 31,50 euro à l'Etat,
et d'autre part, 31,50 euro à son propre fournisseur. Encore une fois,
le solde est nul.

4. Le consommateur D n'est pas assujetti.

Il n'a par conséquent pas le droit de déduire la TVA ayant grevé ses
achats. Pour lui, la TVA représente donc un coût réel : à cause de
cette taxe, il paie 363 euro les parfums qui, sans TVA, ne lui
auraient coûté que 300 euro.

La TVA est donc bien une taxe frappant la consommation.

Pour les assujettis, elle ne représente pas une charge supplémentaire,
mais est au contraire toujours transférée sur le consommateur qui,
économiquement, est le seul à la payer.

Le rôle des assujettis intervenant dans le circuit économique consiste
en fait à percevoir l'impôt et à le payer au Trésor.

On observera par ailleurs que l'Etat a bien perçu au total 63 euro,
soit 21 % du prix de vente au consommateur. Il a en effet reçu 21 euro
de A, 10,50 euro de B et 31,50 euro de C, soit au total 63 euro.











Schéma du mécanisme de la TVA:











































Etablir les flèches des uns vers les autres selon l'exemple des parfums ci-
dessus.

-Le Producteur vend au Grossiste pour 100.(flèche de P vers G pour 100)

-Le Grossiste paye le Producteur 121.(flèche de G vers P pour 121)

-Comme P encaisse plus que le CA réalisé par cette vente, il verse la
différence à la TVA.(flèche de P vers TVA pour 21)

-et ainsi de suite pour chaque opération en oubliant pas les flèches de la
TVA vers les intervenants à chaque récupération.

-Lorsque tout est fini, on additionne tous les montants des flèches des
intervenants vers la TVA(tva due) et on soustrait l'addition des montants
des flèches de la TVA vers les intervenants(tva à récup). Pour constater
que ce résultat correspond exactement à la TVA supportée par le
consommateur final et que les opérations sont bien blanches pour les
assujettis.

-Faire le même style de schéma pour l'exercice suivant et remplacer les
noms des élèves par vos élèves.



























Exercice :

Tous les élèves de la classe sont des commerçants.
1) Julien vend un bien à Angélique pour 24 euro.
2) Angélique le revend à Julie pour 32 euro.
3) Julie le revend à Mélanie pour 35 euro.
4) Mélanie le revend à Jean-Philippe pour 40 euro.
5) Jean-Philippe le revend à Joanne pour 46 euro.
6) Joanne le revend à Aza pour 51 euro.
7) Aza le revend à Mickaël pour 55 euro.
8) Mickaël le revend à Imane pour 63 euro.
9) Imane le revend à Mélissa pour 70 euro.
10) Mélissa le revend à Mr Nokin pour 100 euro.

- Calculer la tva due et à récupérer par chaque personne.(taux : 21%)
- idem mais tva 6%


RAPPEL:

Pour calculer la TVA, ou tout autre pourcentage, il faut multiplier la base
par le taux.










100 X 21 = 21
100


Pour calculer un montant TVAC, càd le montant à payer directement :











100 x 1,21 = 121
100



SECTION 2 - AVANTAGES DE LA TVA

A. La TVA est économiquement neutre

Avant l'entrée en vigueur de la TVA, en l971, les livraisons de biens
et prestations de services étaient frappées de "taxes assimilée au
timbre".

Ces taxes étaient perçues sur chaque opération, mais ne donnaient pas
lieu à un droit à déduction.

Il en résultait que, plus le circuit économique était long et faisait
intervenir des intermédiaires, plus il y avait d'opérations, et plus la
taxe grevait le coût final pour le consommateur.

Ce système n'était dès lors pas neutre économiquement, puisqu'il
favorisait des ventes aussi directes que possible.

Exemple :

Si nous reprenons l'exemple cité au 1. ci- dessus, nous constatons que,
sous un régime de taxes assimilées au timbre, l'opération coûte
beaucoup moins cher si le consommateur va directement se fournir chez
le producteur, puisqu'il n'y a dans ce cas qu'une seule opération
soumise à la taxe.

En revanche, si le producteur livre au grossiste, qui livre au
détaillant, qui livre au consommateur, la taxe est payée trois fois
puisqu'il y a trois livraisons successives.

La TVA ne présente pas cet inconvénient.

En effet, même si le producteur vend les parfums pour 300 euro au
consommateur, d'une manière directe, la TVA sera toujours de 21 % de
300 euro, soit 63 euro.

C'est le premier avantage de la TVA : elle n'a aucune incidence sur les
circuits de consommation, et n'empêche dès lors pas le marché de
fonctionner d'une manière naturelle.













B. La TVA est un impôt européen

Tous les pays du marché commun ont instauré la taxe sur la valeur
ajoutée.

Cette harmonisation permet d'éviter des distorsions à la concurrence,
puisque le marché est soumis pratiquement aux mêmes r