Province de Québec - Barnston-Ouest

Province de Québec Municipalité de Barnston-Ouest
Procès-verbal de la séance ordinaire des membres du conseil
de la Municipalité de Barnston-Ouest, du 4 Juin 2012, à
20h30, à la salle du Centre Communautaire sise au 2081
chemin Way's Mills à Barnston-Ouest, à laquelle sont
présent(e)s les conseiller(ère)s:
Monsieur Johnny Piszar, Monsieur Richard
D'Amour,
Monsieur Serge Tremblay,
Madame Julie Grenier, Monsieur Jean-Pierre
Pelletier.
Formant quorum sous la Présidence de madame la Maire
Ghislaine Leblond.
Absence: Monsieur Robert Coppenrath
19h15 à 20h25
RENCONTRE D'INFORMATIONS AVEC LA REPRÉSENTANTE D'ACTI-BUS
RÉGION DE COATICOOK - Service de transport adapté
Il est ordonné par résolution du conseil municipal, ce qui
suit: 1) Ouverture de la séance ordinaire du 4 juin
2012.
Madame la Maire souhaite la bienvenue et, après avoir
constaté qu'il y a quorum, ouvre la séance.
12 06 119 2) Adoption de l'ordre du jour du 4 juin 2012 Il est proposé par le conseiller Serge Tremblay,
appuyé par le conseiller Richard D'Amour, et il est résolu;
Que l'ordre du jour du 4 juin 2012, soit adopté en y
ajoutant le point suivant :
11.1) planification de la Fête des Voisins
1.- Ouverture
Mot de bienvenue du maire 2.- Adoption de l'ordre du jour
3.- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 7
mai 2012 4.- Première période de questions (voir à l'endos /
directives du règlement sur la période de questions)
5.- Suivi de la dernière séance ordinaire du conseil
municipal.
5.1 Réparation du luminaire près du pont sur le chemin Way's
Mills
5.2 Travaux recommandés lors de la visite d'inspection de la
Mutuelle des municipalités du Québec (MMQ)
5.3 Proposition de renouvellement de l'entente portant sur
l'utilisation des équipements de loisirs et de
culture de la Ville de Coaticook avec les municipalités
de la MRC de Coaticook
5.4 Dossier du chemin Boundary
5.5 Dossier sur le « Conseil sans papier »
5.6 Panneau identifiant le hameau de Way's Mills et l'accord du
MTQ concernant son installation.
5.7 Avis de motion - règlement #235-2012 « Règlement fixant la
rémunération des élus pour l'exercice financier 2012
et les suivants » - abrogeant le règlement #167
portant sur le même sujet, avec ajout d'un article
traitant sur le remboursement des frais de
déplacement.
5.8 Rapport de visite par AFA des sommets, suite à l'avis
d'infraction 20120314
5.9.1 La Voix des Pionniers - projet du « Protocole
d'entente portant sur l'installation du personnage
historique Cécile DESSAINT VEILLEUX » entre l'Église de
Kingscroft et la municipalité.
5.9.2 Inauguration du personnage historique à Kingscroft
en date du 8 juillet prochain - autorisation des
dépenses
5.9.3 Responsables de l'installation du personnage
historique à Kingscroft.
6.- Correspondance.
6.1 Invitation à participer au « Forum régional des
élus » par SQ, district de l'Estrie
6.2 Invitation au « Forum - prise en compte des milieux
naturels dans la gestion territoriale » par le
Conseil régional de l'environnement.
6.3 Formation des organismes publics - système
électronique d'appel d'offre du gouvernement du
Québec
6.4 Résolution proclamant des journées de la culture
6.5 Invitation à la 5e rencontre régionale du Chemin des
Cantons
6.6 Chaîne de sensibilisation au don d'organes et de
tissus
6.7 Fondation québécoise du cancer - campagne annuelle
2012
6.8 Invitation au Tournoi de golf Lions, Classique Roger
Thibeault
6.9 Projets à être présentés au Pacte rural de la MRC de
Coaticook pour fin d'aide financière.
6.10.1 Modification à la résolution #12-01-131,
quand à la date de la tenue du 2e festival en 2012
par Shazamfest
6.10.2Résolution d'appui à la demande d'autorisation à
des fins autres qu'agricoles auprès de la CPTAQ,
demandeurs : Jerzy et Ziv Przytyk pour la tenue de
deux évènements en juillet 2012.
6.11 Dépôt du document « Proposition de la mise à
jour de la politique familiale et du plan d'action
de la PFM et de Municipalité amie des aîné(e)s par
le Comité Famille MADA de Barnston-Ouest »
6.12 Ressourcerie des Frontières - rencontre le 21 juin
prochain.
6.13 Invitation aux assises annuelles de la Fédération
Québécoise des Municipalités
6.14.1 Recommandation du comité consultatif en urbanisme -
demande #2012-06
6.14.2 Recommandation du CCU au conseil municipal concernant les
travaux forestiers
6.14.3 Rapport de visite de l'inspecteur régional de la MRC de
Coaticook relativement à une plainte de coupe de
bois 6.15 Invitation au souper d'ouverture de l'Exposition
Vallée de la Coaticook
6.16 Demande d'aide financière École St-Luc de Barnston
-projet « Santé globale »
6.17 Invitation au tournoi de golf de la Fête
régionale de la Famille de la MRC de Coaticook
7.- Rapport de madame la Maire et des conseiller(ère)s.
7.1 Rapport de madame la Maire, rapport des activités à
la MRC de Coaticook et autres activités
7.2 Rapport des conseiller(ère)s
8.- Rapport de l'inspecteur municipal en voirie.
1. Dépôt du rapport mensuel.
9.- Rapport de la directrice générale.
9.1 Dépôt du rapport mensuel de l'inspecteur en bâtiment
et environnement
9.2 Dépôt du rapport mensuel de la directrice générale
3. Soumission pour la tonte au terrain de jeux à Kingscroft
4. Soumission pour le fauchage aux abords des chemins
municipaux
9.5 En juillet prochain, dépôt du projet de
réaménagement du bureau municipal afin de maximiser
les espaces de travail.
6. Informations sur les récupérateurs d'eau
7. Commande de bacs roulants recyclage 10.- Trésorerie.
10.1 Dépôt des listes : comptes payés, dépenses incompressibles
et comptes à payer
10.2 Rapport trimestriel au 31-05-2012 11.- Divers
11.1 Planification de la Fête des Voisins.
12.- Deuxième période de questions 13.- Levée de la séance ordinaire.
Adoptée à l'unanimité.
12 06 120 3) Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 7
mai 2012.
Il est proposé par la conseillère Julie Grenier,
appuyé par le conseiller Richard D'Amour, et il est résolu;
Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 7 mai 2012,
soit adopté tel que présenté.
Adoptée à l'unanimité.
4) 1ere PÉRIODE DE QUESTIONS
Rien à signaler
5.1) Raccordement du luminaire près du pont sur le ch. Way's
Mills
La directrice générale informe le conseil municipal que le
raccordement a eu lieu vendredi le 25 mai dernier, et le
luminaire fonctionne bien. De plus, le remboursement
demandé suite à sa réclamation auprès d'Hydro-Québec, a été
reçu. 5.2) Recommandations nécessaires suite à la visite des
assureurs (MMQ)
Ce dossier est reporté, nous n'avons pas reçu l'estimé des
coûts de l'entrepreneur. De plus, nous avons reçu un
rappel de la MMQ indiquant que l'échéan