ST/SG/AC.10/C.3/10 - unece

|Nations Unies |ST/SG/AC.10/C.3/70 | |
|[pic] |Secrétariat |Distr. générale |
| | |8 juillet 2009 |
| | |Français |
| | |Original: anglais |


Comité d'experts du transport des marchandises dangereuses
et du Système général harmonisé de classification
et d'étiquetage des produits chimiques

Sous-Comité d'experts du transport des marchandises dangereuses

Rapport du Sous-Comité d'experts du transport des marchandises
dangereuses sur sa trente-cinquième session
(Genève, 22-26 juin 2009)

Table des matières

Paragraphes Page

I. Participation 1-7 4

II. Adoption de l'ordre du jour (point 1 de l'ordre du jour) 8
4

III. Explosifs et questions connexes (point 2 de l'ordre du jour)
9-22 5

A. Rapport du Groupe de travail des explosifs 10-21 5

B. Informations à fournir sur le document de transport de
marchandises
dangereuses en cas de transport d'artifices de divertissement
22 6

IV. Inscription, classement et emballage (point 3 de l'ordre du jour)
23-26 7

A. Désignation officielle de transport des numéros ONU 3276,
3278,
3282, 3439, 3464 et 3467 23 7

B. Instruction d'emballage P010 - Disposition pour
l'utilisation de récipients à pression 24 7

C. Adhésifs comprimés dans des bouteilles à gaz 25 7

D. Matières emballées sous pression 26 7

V. Systèmes de stockage de l'électricité (point 4 de l'ordre du
jour). 27-38 7

A. Numéro ONU 3028, accumulateurs électriques secs contenant
de l'hydroxyde de potassium solide 27-31 7

B. Piles et batteries au lithium 32-35 8

C. Condensateurs haute capacité 36-37 9

D. Systèmes de stockage d'énergie 38 9

VI. Propositions diverses d'amendement au Règlement type pour le
transport
des marchandises dangereuses (point 5 de l'ordre du jour) 39-
59 10

A. Questions relatives à l'emballage 39-52 10

B. Questions relatives aux citernes 53-57 12

C. Transport d'engins de transport contenant des marchandises
dangereuses servant à la réfrigération ou au conditionnement
58 13

D. Transport de marchandises dangereuses en très petites
quantités 59 13

VII. Échange de données informatisé aux fins de la documentation
(point 6 de l'ordre du jour) 60-62 13

VIII. Coopération avec l'Agence internationale de l'énergie
atomique (AIEA)
(point 7 de l'ordre du jour) 63-65 14

A. Guide sur la sûreté dans le transport de matières radioactives
63-64 14

B. Documents exigés pour les colis exceptés contenant
des matières radioactives 65 14

IX. Harmonisation générale des Règlements de transport des
marchandises
dangereuses avec le Règlement type (point 8 de l'ordre du jour)
66-72 14

A. Dangerous Goods Trainers Association 66-67 14

B. Harmonisation du RID/ADR/ADN avec la seizième édition
révisée des Recommandations de l'ONU relatives au transport
des marchandises dangereuses, Règlement type 68-69 15

C. Position du mot «déchet» dans la description des marchandises
sur le document officiel de transport 70-72 15

X. Principes directeurs du Règlement type (point 9 de l'ordre du
jour) 73 15

XI. Questions relatives au Système général harmonisé de classement
et d'étiquetage des produits chimiques (SGH)
(point 10 de l'ordre du jour) 74-87 16

A. Rapport du Groupe de travail des explosifs flegmatisés
74 16

B. Critères de corrosivité 75-82 16

C. Critères d'affectation des substances corrosives
à un groupe d'emballage 83 17

D. Classification des aérosols 84 17

E. Travaux du groupe de travail informel sur
les gaz chimiquement instables 85 17

F. Avis concernant la décision de ne pas classer
des matières et des mélanges 86 17

G. Groupe de travail informel sur la méthode d'épreuve N.5
87 17

XII. Questions diverses (point 11 de l'ordre du jour) 88-95
18

A. Validité des critères de régulation de la température
pour les peroxydes organiques 88 18

B. Carburants contenus dans des machines et appareils 89
18

C. Prescriptions de compatibilité matérielle entre les gaz
contenus
dans des récipients à pression 90 18

D. Corrections. 91-92 18

E. Rapport du Secrétaire général 93-94 18

F. Conférence internationale sur le transport et l'environnement
(Durban, 2-4 mars 2009) 95 19

XIII. Adoption du rapport (point 12 de l'ordre du jour) 96
19

Annexe

Projet d'amendements à la seizième édition révisée des
Recommandations
relatives au transport des marchandises dangereuses, Règlement type
20



I. Participation

1. Le Sous-Comité d'experts du transport des marchandises
dangereuses a tenu sa trente-cinquième session du 22 au 26 juin
2009, sous la présidence de M. R. Richard (États-Unis d'Amérique)
et la vice-présidence de M. C. Pfauvadel (France).

2. Ont participé à cette session des experts des pays suivants:
Allemagne, Afrique du Sud, Argentine, Australie, Autriche,
Belgique, Brésil, Canada, Chine, Espagne, États-Unis d'Amérique,
Fédération de Russie, Finlande, France, Italie, Japon, Kenya,
Norvège, Pays-Bas, Pologne, Royaume-Uni et Suède.

3. En vertu de l'article 72 du Règlement intérieur du Conseil
économique et social, des observateurs des pays suivants y ont
également participé: Irlande, Roumanie, Slovaquie et Suisse.

4. La Commission européenne et l'Organisation
intergouvernementale pour les transports internationaux
ferroviaires (OTIF) étaient aussi représentées.

5. Des représentants de l'Agence internationale de l'énergie
atomique (AIEA) et de l'Organisation maritime internationale (OMI)
étaient aussi présents.

6. Des représentants des organisations non gouvernementales
suivantes ont participé aux débats sur les points intéressant leur
organisation: Association du transport aérien international (IATA),
Association européenne de l'industrie de la parfumerie, des
produits cosmétiques et de toilette (COLIPA), Association
européenne des gaz industriels (EIGA), Association internationale
de la savonnerie, de la détergence et des produits d'entretien
(AISE), Commission électrotechnique internationale (CEI),
Compressed Gas Association (CGA), Conseil consultatif des
marchandises dangereuses (DGAC), Association européenne des
fournisseurs de l'automobile (CLEPA), Conseil international des
associations chimiques (ICCA), Conseil international des
associations de fabricants de grands récipients pour vrac (ICIBCA),
Council on Safe Transportation of Harzardous Articles (COSTHA),
European Metal Packaging (EMPAC), Fédération européenne des
associations d'aérosols (FEA), Fédération internationale des
associations de pilotes de ligne (IFALPA), International
Association for the Promotion and Management of Portable
Rechargeable Batteries through their Life Cycle (RECHARGE),
International Confederation of Container Reconditioners (ICCR),
International Confederation of Drums Manufacturers (ICDM),
International Confederation of Plastics Packaging Manufacturers
(ICPP), International Dangerous Goods and Containers Association
(IDGCA), International Federation of Pharmaceutical manufacturers &
Associations (IFPMA), International Vessel Operators Hazardous
Materials Association (VOHMA), KiloFarad International (kFI),
Organisation internationale de normalisation (ISO), Portable
Rechargeable Battery Association (PRBA), Responsible Container
Management Association of Southern Africa (RPMASA) et Sporting Arms
and Ammunition Manufacturers' Institute (SAAMI).

7. Le Sous-Comité a noté que, suite à la décision 2009/201C du
Conseil économique et social en date du 18 mai 2009, le Kenya, qui
avait participé aux travaux pendant plusieurs années à titre
d'observateur, était devenu membre du Sous-Comité.


II. Adoption de l'ordre du jour (point 1 de l'ordre du jour)

Documents officiels: ST/SG/AC.10/C.3/69 (Ordre du jour
provisoire);
ST/SG/AC.10/C.3/69/Add.1 (Liste des documents).

Documents d'information: INF.1, INF.2 (Liste des documents) et