ECE/TRANS/WP.29/GRPE/60 - unece

| |Nations Unies |ECE/TRANS/WP.29/GRPE/60 |
|[pic] |Conseil économique et social |Distr. générale |
| | |23 août 2010 |
| | |Français |
| | |Original: anglais |
Commission économique pour l'Europe Comité des transports intérieurs Forum mondial de l'harmonisation des Règlements
concernant les véhicules Groupe de travail de la pollution et de l'énergie Soixantième session
Genève, 8-11 juin 2010 Rapport du Groupe de travail de la pollution et de l'énergie sur
sa soixantième session (8-11 juin 2010) Table des matières Paragraphes Page I. Participation 1 3 II. Adoption de l'ordre du jour (point 1 de l'ordre du jour) 2-3
3 III. Véhicules utilitaires lourds (point 2 de l'ordre du jour)
4-14 3 A. Procédure mondiale harmonisée d'homologation des véhicules
utilitaires
lourds (WHDC) (point 2.1 de l'ordre du jour) 4 3 B. Prescriptions mondiales harmonisées concernant les systèmes
d'autodiagnostic sur les véhicules utilitaires lourds (WWH-OBD)
(point 2.2 de l'ordre du jour) 5 4 C. Véhicules utilitaires lourds hybrides (point 2.3 de l'ordre du
jour) 6-9 4 D. Dispositifs antipollution de remplacement (point 2.4 de
l'ordre du jour) 10-13 5 E. Règlement no 49 (Émissions des moteurs à allumage par
compression et
des moteurs à allumage commandé (gaz naturel ou GPL))
(point 2.5 de l'ordre du jour) 14 5 IV. Programme de mesure des particules (point 3 de l'ordre du jour)
15-20 5 V. Cycle d'essai mondial harmonisé de mesure des émissions des
motocycles
(WMTC) (point 4 de l'ordre du jour) 21-23 6 VI. Moteurs destinés aux tracteurs et aux engins mobiles non routiers
(point 5 de l'ordre du jour) 24-25 7
A. Règlement no 120 (Moteurs à combustion interne destinés aux
tracteurs)
(point 5.1 de l'ordre du jour) 26 7
VII. Moteurs destinés aux véhicules légers (point 6 de l'ordre du
jour) 27-39 7
A. Procédure d'essai mondiale harmonisée pour les voitures
particulières et
véhicules utilitaires légers (point 6.1 de l'ordre du jour)
27-31 7
B. Véhicules fonctionnant au gaz (point 6.2 de l'ordre du jour)
32-33 8
C. Règlement no 83 (Émissions des véhicules des catégories M1 et
N1)
(point 6.3 de l'ordre du jour) 34-37 8
D. Règlement no 103 (Convertisseurs catalytiques de remplacement)
(point 6.4 de l'ordre du jour) 38 9
E. Procédure d'essai des systèmes de climatisation mobiles
(point 6.5 de l'ordre du jour) 39 9
VIII. Véhicules à hydrogène et à pile à combustible - Sous-Groupe
des questions
environnementales (point 7 de l'ordre du jour) 40-41 10
IX. Véhicules écocompatibles (point 8 de l'ordre du jour) 42-45
10
X. Qualité des carburants (point 9 de l'ordre du jour) 46-48
11
XI. Résolution d'ensemble sur la construction de véhicules
(point 10 de l'ordre du jour) 49 11
XII. Échange de renseignements sur les prescriptions nationales et
internationales
concernant les émissions (point 11 de l'ordre du jour) 50
11
XIII. Élection du Bureau (point 12 de l'ordre du jour) 51-52
12
XIV. Questions diverses (point 13 de l'ordre du jour) 53-56
12
A. Table ronde sur les changements climatiques et les transports
(point 13.1 de l'ordre du jour) 54-55 12
B. Projet concernant les changements climatiques et les
transports intérieurs
(point 13.2 de l'ordre du jour) 56 12
XV. Ordre du jour provisoire de la prochaine session 57-58 13
A. Réunions des groupes de travail informels organisées à
l'occasion de
la session du Groupe de travail proprement dite 57 13
B. Ordre du jour provisoire de la soixante et unième session du
Groupe de
travail proprement dite 58 14
Annexes
I. Liste des documents (GRPE-60-...) distribués sans cote officielle
pendant la session 15
II. Réunions des groupes de travail informels qui se sont tenues à
l'occasion de la
soixantième session du Groupe de travail 17
III. Groupe de travail informel des véhicules utilitaires lourds
hybrides 18
IV. Groupe de travail informel des dispositifs antipollution de
remplacement 20
V. Amendements au document ECE/TRANS/WP.29/GRPE/2010/7 adoptés par
le Groupe de travail 22
VI. Amendements au document ECE/TRANS/WP.29/GRPE/2010/13 adoptés par
le Groupe de travail 24
VII. Groupe de travail informel sur les procédures d'essai de
systèmes de climatisation mobiles 26 I. Participation 1. Le Groupe de travail de la pollution et de l'énergie (GRPE) a
tenu sa soixantième session du 8 au 11 juin 2010, sous la
présidence de M. B. Gauvin (France). Conformément à l'alinéa a de
l'article premier du Règlement intérieur du WP.29 (TRANS/WP.29/690,
tel qu'amendé), des experts des pays suivants ont participé à ses
travaux: Afrique du Sud, Allemagne, Autriche, Belgique, Canada,
Chine, Espagne, États-Unis d'Amérique, Fédération de Russie,
France, Guinée équatoriale, Hongrie, Inde, Italie, Japon, Norvège,
Pays-Bas, Pologne, République de Corée, Royaume-Uni de Grande-
Bretagne et d'Irlande du Nord, Suède et Suisse. Des experts de la
Commission européenne (CE) ont aussi pris part à la session.
L'Agence internationale de l'énergie (AIE) était aussi représentée.
Des experts des organisations non gouvernementales ci-après ont
aussi assisté à la session: Association européenne des fournisseurs
de l'automobile (CLEPA), Association européenne des gaz de pétrole
liquéfiés (AEGPL), Association for Emission Control by Catalyst
(AECC), Association internationale des constructeurs de motocycles
(IMMA), Association internationale des véhicules fonctionnant au
gaz naturel (IANGV), Fédération européenne pour le transport et
l'environnement (T&E), Organisation internationale de normalisation
(ISO), Organisation internationale des constructeurs d'automobiles
(OICA) et Union internationale des transports routiers (IRU). Sur
invitation spéciale du Président, les organisations non
gouvernementales dont les noms suivent étaient aussi présentes:
Association internationale de l'industrie pétrolière pour la
sauvegarde de l'environnement (IPIECA), Comité européen des
associations de constructeurs de moteurs à combustion interne
(EUROMOT) et Technical Committee of Petroleum Additive
Manufacturers in Europe (ATC).
II. Adoption de l'ordre du jour (point 1 de l'ordre du jour) Documents: ECE/TRANS/WP.29/GRPE/2010/6 et Add.1; et GRPE-60-01. 2. Le Groupe de travail a pris note du document GRPE-60-01, qui
contient le programme des réunions de ses groupes de travail
informels. Il a adopté son ordre du jour
(ECE/TRANS/WP.29/GRPE/2010/6 et Add.1), auquel il a ajouté les
points suivants: 6.5 Procédure d'essai des systèmes de climatisation mobiles
(MACTP), 13.1 Table ronde sur les changements climatiques et les
transports, 13.2 Projet concernant les changements climatiques et les
transports intérieurs. 3. On trouvera à l'annexe I du présent rapport les documents
distribués sans cote pendant la session.
III. Véhicules utilitaires lourds (point 2 de l'ordre du jour)
A. Procédure mondiale harmonisée d'homologation des véhicules
utilitaires lourds (WHDC) (point 2.1 de l'ordre du jour) Documents: ECE/TRANS/WP.29/2010/48, ECE/TRANS/WP.29/2010/51. 4. En ce qui concerne la proposition visant à supprimer, dans le
Règlement technique mondial (RTM) no 4 relatif à la procédure
mondiale harmonisée d'homologation des véhicules utilitaires lourds
(WHDC), les dernières options concernant la période d'égalisation
des températures et les facteurs de pondération pour le démarrage à
froid, le Groupe de travail a noté que la proposition portant la
cote ECE/TRANS/WP.29/2010/48 avait été soumise au WP.29 et à
l'AC.3, aux fins d'examen à leurs sessions de juin 2010 et
inscription au Registre mondial en tant qu'amendements au RTM no 4.
Pour ce qui est de l'alignement du Règlement no 49, le Groupe de
travail s'est félicité de l'adoption anticipée par le WP.29, à sa
session de mars 2010, du document ECE/TRANS/WP.29/2010/51.
B. Prescriptions mondiales harmonisées concernant les systèmes
d'autodiagnostic sur les véhicules utilitaires lourds (WWH-OBD)