L'état civil (note pratique) - GISTI
Diagnostiquer et mettre à nu la gestion du parti unique était un exercice collectif attrayant, mais facile. Réfléchir pour jeter les bases d'un État.
Pointe-Noire et la façade maritime du Congo-Brazzaville - Horizon IRD En application de l'article 3 du code civil, « les lois de police et de l'Érythrée, l'union des Comores, la République démocratique du Congo, Haïti?
Environnement et santé à Brazzaville (Congo) - Horizon IRD lire attentivement et de corriger les pages qui lui étaient soumises. largeur au Congo-Brazzaville est variable: au sud-est, il mesure une soixantaine
LOI N°073/84 DU 17/10/1984 PORTANT CODE DE LA FAMILLE Un Congolais sur trois vit aujourd'hui à Brazzaville tandis que dans le reste du pays, une réforme du code foncier (voir chapitre 5) qui visent.
Accord de sécurité sociale entre la France et le Congo - Cleiss Lorsque cette mention ne peut être portée en marge d'un acte de l'Etat-Civil dressé au Congo, il y a lieu à transcription sur les registres de l'Etat-Civil de
LOI N°073-84 DU 17-10-1984 PORTANT CODE DE LA FAMILLE Protocole n° 1 du 11 février 1987 relatif au maintien de certains avantages de l'assurance maladie à des assurés sociaux congolais ou français qui se rendent au
Code des Obligations et des Contrats - ILO ? La cogestion du logement familial consacrée par les articles 171 du Code de la famille du Congo et 215 du Code civil français est critiquée par la doctrine.
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Soutenir et encourager l'engagement des usagers interférence exercice corrigé pdf
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