20 juin 2017 - cclpa
20 juin 2017 ... Considérant les avancements de grade au titre de l'exercice 2017. ... la qualité
du tri, aux évolutions réglementaires à venir sur les déchets qui ... de réduire sa
charge d'ordures ménagères de façon à respecter cette loi. ...... (Résultat
comptable 2015 corrigé du résultat 2013 incorporé sur l'exercice 2015).